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  1. Résultat n°1

    Lourdes, souvenir du Grand Magasin du Monde Catholique.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 10

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Lourdes, souvenir du Grand Magasin du Monde Catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5 Fi 11

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, offrande pour l'achèvement de la construction de l'église paroissiale catholique Saint-Joseph.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 22

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, offrande pour l'achèvement de la construction...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 46

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, place d'Armes, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe.

    Cote

    5 Fi 47/2a

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, place d'Armes, l'église paroissiale catholique...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 82

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    5 Fi 86

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Louis Girard (1754-1809).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 87

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Louis Girard (1754-1809).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Belfort, place d'Armes, église paroissiale catholique Saint-Christophe, bénédiction des cloches.

    Date

    26 juillet 1903

    Cote

    5 Fi 129

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, place d'Armes, église paroissiale catholique...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Bermont, église paroissiale catholique.

    Date

    1828

    Cote

    5 Fi 137/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
    • Bermont, église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Bermont, église paroissiale catholique.

    Date

    1828

    Cote

    5 Fi 137/4

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
    • Bermont, église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Date

    2019

    Cote

    5 Fi 170

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Inventaire des titres et papiers appartenant au chapitre.

    Date

    XVIIIe s

    Cote

    1 G 1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Inventaire des titres et papiers appartenant au chapitre.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  14. Résultat n°14

    Cartulaire contenant tous les titres de fondation et privilèges du chapitre de 1342 et 1525.

    Date

    1688

    Cote

    1 G 2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Cartulaire contenant tous les titres de fondation et...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  15. Résultat n°15

    Cartulaires. 1-8. Statuts du chapitre, prébendes, chapelles, titres de fondation, de dotation, des revenus, des charges du chapitre, règlement des offices, messes et anniversaires, suppression des carences, procès-verbal d’une visite canonique, dotation des autels, dotation du moulin de Danjoutin, privilèges royaux et impériaux.

    Date

    1690

    Cote

    1 G 3

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Cartulaires. 1-8. Statuts du chapitre, prébendes, chapelles,...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  16. Résultat n°16
    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    152 medias

    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    Date

    1342-1349

    Cote

    1 G 4

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  17. Résultat n°17

    Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert veut et ordonne que nostre Eglise et chapitre ne puisse (nt) être contraints à la solution des cens, dettes, fors que par droit ecclésiastique » (1463, en très mauvais état). – 2. Copie du même. – 3. Lettre du Landvogt de Haute-Alsace au Stathalter de son beau-frère l’archiduc d’Autriche demandant qu’il confirme les privilèges du chapitre (1525).

    Date

    1463-1525

    Cote

    1 G 5

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  18. Résultat n°18

    Statuts, renouvellement.

    Date

    1686

    Cote

    1 G 6

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Statuts, renouvellement.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  19. Résultat n°19

    Archives. Mandement de l’archevêque de Besançon, ordonnant de replacer dans les dix jours tous les titres du chapitre dans la pièce des archives, sous peine d’excommunication, de faire faire deux clés, l’une pour le prévôt, l’autre pour le chanoine archiviste, et invitant ledit prévôt à présenter ses comptes.

    Date

    1650

    Cote

    1 G 7

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Archives. Mandement de l’archevêque de Besançon, ordonnant...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  20. Résultat n°20
    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    138 medias

    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    Date

    1612-1752

    Cote

    1 G 8

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Actes capitulaires
    • 1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3....

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  21. Résultat n°21

    Généralités. Rapport de Jean Ulrich de Stadion, bailli de Belfort, sur la vacance de cinq canonicats (1574). – 2. Réduction de trois canonicats et projet d’emploi de leurs revenus (1618). – 3. Lettre du chapitre à la régence d’Ensisheim au sujet des matines et des revenus des canonicats vacants (1627). – 4. Ordonnance de l’archevêque de Besançon prescrivant aux chanoines malades de faire dire leurs messes par d’autres prêtres (1690). – 5. Arrêt du Conseil souverain d’Alsace dans le procès entre le chapitre d’une part, la municipalité de Belfort et le duc de Mazarin d’autre part, à propos de huit prébenses (1720). – 6. Transaction entre le duc de Mazarin et le chapitre pour une augmentation de deux canonicats, copie (1734).

    Date

    1574-1734

    Cote

    1 G 9

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Généralités. Rapport de Jean Ulrich de Stadion, bailli...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  22. Résultat n°22

    Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit de carence, portant qu’il y aura une année de carence pour subvenir au frais de l’enterrement, service et anniversaire lors du décès d’un chanoine et une seconde année de carence dont les revenus seront convertis en nouveaux capitaux au profit du chapitre. Confirmation de ce statut par J. Jacques de Morimont, seigneur de Belfort (1550). – 2. Confirmation du même par l’archevêque de Besançon (1628). – 3. Confirmation par le chapitre du droit de carence aux nouveaux chanoines (1628). – 4. Traité entre Armand Charles de la Meilleraye, duc de Mazarin, seigneur de Belfort et le collateur du chapitre, touchant la suppression des carences, confirmé par l’archevêque de Besançon (1671, 1682). – 5-8. Sur la demande du duc de Mazarin, ledit archevêque porte de cinq à six les canonicats de Belfort, sauf à en accroître le nombre par la suite si les revenus du chapitre le permettent, et supprime le droit de carence (1671, 1682). – 6-9. Consentement du chapitre à la nomination d’un sixième chanoine à la condition que le chapitre rentre dans son ancien droit de carence (1682).

    Date

    1550-1682

    Cote

    1 G 10

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  23. Résultat n°23

    Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus du vicariat de Belfort à la mense capitulaire et permettant au chapitre de faire desservir la cure par un vicaire amovible (copie).

    Date

    1487

    Cote

    1 G 11

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  24. Résultat n°24

    Prévôt : dossiers individuels. 1-2. Installation de J. Thibaut Hardy (1604-1607). – 3-5. Démission de Jean Joseph Emoinin (1659). – 6. Installation de François Bonenfant (1677).

    Date

    1604-1677

    Cote

    1 G 12

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Prévôt : dossiers individuels. 1-2. Installation de...

    Producteur :

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  25. Résultat n°25

    Organiste : dossier individuel. Présentation par le baron Rodolphe de Bollwiller, régent d’Ensisheim, de Pierre Vignette, de Delle, comme chanoine-organiste.

    Date

    1606

    Cote

    1 G 13

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Organiste : dossier individuel. Présentation par le...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26

    Chanoines : serments des nouveaux chanoines.

    Date

    1575-1704

    Cote

    1 G 14

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : serments des nouveaux chanoines.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  27. Résultat n°27

    Chanoines : prébende de la Sainte Trinité.

    Date

    1588

    Cote

    1 G 15

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : prébende de la Sainte Trinité.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  28. Résultat n°28

    1-4. Présentations de Jean Clerc, Jean Noblat, J. Thibaut Hardy (1575-1603). – 5-10. Présentation de Demoingin, de Frahier (1580). – 11-12. Contestation devant l’official de Besançon entre Pierre Bretaigne, chanoine, et le chapitre (1583). – 13. Mémoire à la régence d’Ensisheim sur la démission de Claude Clément et les qualités de Pierre Conte alias Graff (1593). – 14. Présentation de Jean Siney par l’évêque de Constance (1598). – 15. Installation d’Etienne Guernier (1607). – 16. Mémoire du chapitre à la régence d’Ensisheim sur la démission de Pierre Vignette alias Weingart et sur l’insoumission de Jean Lamère (1629). – 17. Claude Caesar, vicaire de Belfort, demande à la régence d’Ensisheim une prébende (1630). – 18. Refus du chapitre de reconnaître le duc de Mazarin comme collateur et d’admettre Jean Pierre Keller comme chanoine (1666). – 19. Réception de Benech de Cnatenac (1671). – 20-21. Refus d’admettre Michel Dubord (1682-1683).

    Date

    1575-1683

    Cote

    1 G 16

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : dossiers individuels.
    • 1-4. Présentations de Jean Clerc, Jean Noblat, J. Thibaut...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  29. Résultat n°29

    1-9. Mémoires et actes du procès entre Marc-Antoine Fournier, diacre du diocèse de Besançon, fils du receveur des domaines royaux et joyeux avènement ou de premières prières lui donnant une prébende au chapitre, d’une part, et le duc de Mazarin qui dénie au roi le droit de collation, d’autre part (1722). – 10. Serment de Fournier (1726). – 11. Arrêt du Conseil souverain d’Alsace enjoignant à Fournier de rendre compte du casuel du chapitre selon la manière accoutumée (1728). – 12. Nomination de Le Boux de la Gibonnière, bénéficier de Saint-Merri à Paris, comme procureur du chapitre dans le procès contre Fournier, chanoine et vicaire perpétuel (1757). – 13-22. Contestation entre le chapitre et le duc de Mazarin au sujet de l’installation de J. Georges Anthes et J. Claude Méhu de Baujeu (1726). – 23-28. Installation de J. Ambroise Paris ; contestations avec le prince de Monaco, comte de Belfort (1787).

    Date

    1722-1787

    Cote

    1 G 17

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : dossiers individuels.
    • 1-9. Mémoires et actes du procès entre Marc-Antoine...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  30. Résultat n°30

    Nomination de prédicateurs. 1-2. Plainte du chapitre auprès de la régence d’Ensisheim au sujet du prédicateur Durand et offre d’entretenir un autre prédicateur à sa place. Réponse favorable de la régence (1596). – 3-4. Lettre de la régence d’Ensisheim au bailli et au chapitre de Belfort leur demandant de nommer de bons prédicateurs à Belfort, Rougegoutte et Châtenois (1576).

    Date

    1576-1596

    Cote

    1 G 18

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Spiritualité, enseignement
    • Lutte contre le protestantisme.
    • Nomination de prédicateurs. 1-2. Plainte du chapitre...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  31. Résultat n°31

    Choix des maîtres d’école. Accord entre le magistrat de Belfort et le chapitre « touchant un maitre d’escolle suspicioné d’hérésie » (1560). – 2. Candidature de Jean Muller, greffier de justice à Belfort, à un emploi de maître d’école (XVIe s.).

    Date

    1560 et XVIe s.

    Cote

    1 G 19

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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  32. Résultat n°32

    Installation des Capucins aux portes de Belfort. 1-7. Transaction entre le magistrat de Belfort et le provincial des capucins du comté de Bourgogne au sujet de l’installation des capucins à Belfort et de la construction de leur couvent et église (1618-1620). – 8-9. La prébende de prédicature de Belfort est accordée pour trois ans aux Capucins pour la construction de leur couvent, malgré les protestations de Hugues Billerey, docteur en théologie et prédicateur à Belfort (1620). – 10. Lettre des officiers de Belfort à ceux de Montbéliard demandant le libre passage pour les capucins qui ont eu des difficultés lors de leur traversée de la ville (1657). – 11-12. La prédication désormais assurée par les capucins à Belfort (1673).

    Date

    1618-1673

    Cote

    1 G 20

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  33. Résultat n°33

    Relations générales avec la maison d’Autriche. 1-6. Droits de la maison d’Autriche sur l’église collégiale de Belfort. Etat des collateurs des églises, chapelles et autels à Bavilliers, Belfort, Bermont, Brasse, Buc, Châtenois, Perouse (1604-1605). – 7. Présentation par l’empereur Mathias d’Eguenolphe Henri, baron de Morimont et de Belfort comme chanoine de Bâle (1616). – 8. Passeport délivré par le gouverneur de Constance à Jean Guillaume de Rohrbach parti en voyage pour l’Alsace (1647).

    Date

    1604-1647

    Cote

    1 G 21

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  34. Résultat n°34

    Relations générales avec le gouvernement royal et les ducs de Mazarin. Exemption du logement militaire accordée par le duc de Duras, gouverneur de Franche-Comté aux ecclésiastiques de la province, copie (1674). – 2. Instructions données par le duc de Mazarin au sieur Cuenin pour l’administration pendant son absence (fin XVIIe s.).

    Date

    1674

    Cote

    1 G 22

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  35. Résultat n°35

    Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et les bourgeois de Belfort au sujet des dons et offrandes faits aux églises de Belfort et de Brasse (1422). – 2-3. Correspondance entre J. Jacques de Morimont, et la régence d’Ensisheim au sujet de difficultés soulevées par l’archevêque au chapitre (1517). – 4. Convocation à une réunion urgente du clergé à Besançon (1564). – 5. Rapport aux officiers de Belfort au sujet de droits du chapitre usurpés par l’archevêque (1618). – 6. Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et Jean Surleau, prêtre (1624). – 7-16. Correspondance avec l’archevêché : messe quotidienne des trépassés (1661), vente d’une maison de l’hôpital (1690), démolition d’un autel au milieu du chœur de la collégiale (1695), transfert de services et offices d’autels de l’ancienne église à deux autels de la nouvelle (1750), conflit avec le magistrat de Belfort au sujet de la messe de dédicace célébrée autrefois à Brasse, Françoise Antonin reçue pensionnaire à l’hôpital de Belfort (1753), messes dites à Vézelois (1761), fondation perpétuelle d’une bénédiction après les vêpres du deuxième dimanche de chaque mois (1762), démission de Degé, curé de Montbouton et recommandation de Jobin pour le remplacer (1779). – 17-19. Règlement des droits curiaux et statuts de l’archevêché de Besançon (1686, 1782-1784).

    Date

    1422-1784

    Cote

    1 G 23

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  36. Résultat n°36

    Visite canonique. Procès-verbal de la visite du chapitre par Jean Claude Ignace Dalbourey.

    Date

    1681

    Cote

    1 G 24

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  37. Résultat n°37

    Enquête de la régence d’Ensisheim sur les chapitres, paroisses et maisons religieuses exemptés d’impôts dans la seigneurie de Belfort (1570). – 2. Requête du chapitre à l’archiduc Ferdinand d’Autriche demandant la permission de vendre ou engager de ses biens pour satisfaire aux impositions accordées à l’empereur par les Etats d’Alsace (s.d.). – 3-17. Correspondance entre le chapitre et l’ordre ecclésiastique d’Alsace au sujet des impôts ; protestations du chapitre contre les contributions qui leur ont été imposées (1593-1657). – 18. Le chapitre s’excuse auprès de la régence d’Ensisheim du mauvais état de ses finances et demande la suppression de quatre prébendes (1605). – 19-20. Correspondance adressée à la chambre d’Innsbruck au sujet du procès intenté au chapitre à cause du paiement des impositions (1626). – 21. Lettre patente de la régence d’Ensisheim ordonnant une levée extraordinaire et un impôt de guerre (1633). – 22. Relation de l’ouverture du Landtag d’Ensisheim.

    Date

    1570-1633

    Cote

    1 G 25

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  38. Résultat n°38
    Registre de 217 feuillets

    224 medias

    Registre de 217 feuillets

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1 G 26/1

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Registre de 217 feuillets

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  39. Résultat n°39
    Registre de 152 pages.

    49 medias

    Registre de 152 pages.

    Date

    1580-1658

    Cote

    1 G 26/2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Registre de 152 pages.

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  40. Résultat n°40
    Cahier de 34 pages.

    23 medias

    Cahier de 34 pages.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 26/3

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Cahier de 34 pages.

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