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Résultats de la recherche

  • 1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  • 3

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  • 4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  • 5

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • PERSONNEL 
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  • 7

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure

    • CANAL DE MONTBELIARD A LA HAUTE-SAÔNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  • 9

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  • 10

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  • 11

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  • 12

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • PERSONNEL
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  • 13

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 1 DE BELFORT A MONTBELIARD 
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  • 14

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  • 15

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  • 16

    - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)

    Cote

    1863W/145

    • Contexte : 1863 W - Conseil départemental, service des routes

    • Dossiers de fonds
    • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...

    Producteur :

    Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

  • 17

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  • 18

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  • 19

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • COMPTABILITE
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878