voie navigable - Recherche

Résultat n°1
Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Date

1911-1913

Cote

3 S 364
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Conducteurs non identifiés : registres.
- Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Résultat n°2
Décomptes au 31 décembre.

Date

1883-1892

Cote

3 S 99
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité des lots de travaux
- Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage...
- Décomptes au 31 décembre.
Résultat n°3
Situations et décomptes.

Date

1883-1892

Cote

3 S 98
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité des lots de travaux
- Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage...
- Situations et décomptes.
Résultat n°4
Dépenses sur la somme à valoir.

Date

1883-1889

Cote

3 S 97
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité des lots de travaux
- Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage...
- Dépenses sur la somme à valoir.
Résultat n°5
1903

Date

1903

Cote

3 S 96
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1903
Résultat n°6
1902

Date

1902

Cote

3 S 95
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1902
Résultat n°7
1901

Date

1901

Cote

3 S 94
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1901
Résultat n°8
1897

Date

1897

Cote

3 S 93
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1897
Résultat n°9
1896

Date

1896

Cote

3 S 92
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1896
Résultat n°10
1895

Date

1895

Cote

3 S 91
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1895
Résultat n°11
1892

Date

1892

Cote

3 S 90
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1892
Résultat n°12
Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Date

1937

Cote

3 S 9
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction de la rigole de Belfort.
- Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux...
Résultat n°13
1891

Date

1891

Cote

3 S 89
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1891
Résultat n°14
1890

Date

1890

Cote

3 S 88
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1890
Résultat n°15
1889

Date

1889

Cote

3 S 87
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1889
Résultat n°16
1884

Date

1884

Cote

3 S 86
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1884
Résultat n°17
1883

Date

1883

Cote

3 S 85
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1883
Résultat n°18
1881-1882

Date

1881-1882

Cote

3 S 84
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations...
- 1881-1882
Résultat n°19
Circulaires.

Date

1867-1886

Cote

3 S 83
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité générale
- Circulaires.
Résultat n°20
1903

Date

1903

Cote

3 S 82
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1903
Résultat n°21
1902

Date

1902

Cote

3 S 81
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1902
Résultat n°22
1901

Date

1901

Cote

3 S 80
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1901
Résultat n°23
Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Date

1931-1940

Cote

3 S 8
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction de la rigole de Belfort.
- Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°24
1900

Date

1900

Cote

3 S 79
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1900
Résultat n°25
1899-1900

Date

1899-1900

Cote

3 S 78
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1899-1900
Résultat n°26
1898-1899

Date

1898-1899

Cote

3 S 77
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1898-1899
Résultat n°27
Octobre-décembre 1897

Date

Octobre-décembre 1897

Cote

3 S 76
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Octobre-décembre 1897
Résultat n°28
Mars-novembre 1897

Date

Mars-novembre 1897

Cote

3 S 75
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Mars-novembre 1897
Résultat n°29
Octobre 1886-août 1887

Date

Octobre 1886-août 1887

Cote

3 S 74
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Octobre 1886-août 1887
Résultat n°30
Juillet-octobre 1886

Date

Juillet-octobre 1886

Cote

3 S 73
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Juillet-octobre 1886
Résultat n°31
Mars-juin 1886

Date

Mars-juin 1886

Cote

3 S 72
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Mars-juin 1886
Résultat n°32
Octobre 1885-mars 1886

Date

Octobre 1885-mars 1886

Cote

3 S 71
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Octobre 1885-mars 1886
Résultat n°33
Juin-septembre 1885

Date

Juin-septembre 1885

Cote

3 S 70
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Juin-septembre 1885
Résultat n°34
Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.

Date

1926-1927

Cote

3 S 7
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas,...
Résultat n°35
Janvier-mai 1885

Date

Janvier-mai 1885

Cote

3 S 69
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- Janvier-mai 1885
Résultat n°36
1883

Date

1883

Cote

3 S 68
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,...
- 1883
Résultat n°37
1905

Date

1905

Cote

3 S 67
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- 1905
Résultat n°38
1904

Date

1904

Cote

3 S 66
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- 1904
Résultat n°39
1903

Date

1903

Cote

3 S 65
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- 1903
Résultat n°40
Manque (1891-1902)

Date

1891-1902

Cote

3 S 64
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- Manque (1891-1902)
Résultat n°41
Manque (1891-1902)

Date

1891-1902

Cote

3 S 63
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- Manque (1891-1902)
Résultat n°42
Dommages - réclamations de particuliers.

Date

1809-1923

Cote

3 S 627
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Dommages - réclamations de particuliers.
Résultat n°43
Pêche : adjudication des droits.

Date

1923-1934

Cote

3 S 626
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Pêche : adjudication des droits.
Résultat n°44
Adjudications d'herbes.

Date

1883-1884

Cote

3 S 625
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Adjudications d'herbes.
Résultat n°45
Maisons éclusières : location.

Date

1898-1928

Cote

3 S 624
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Maisons éclusières : location.
Résultat n°46
Plantations : adjudication, devis.

Date

1920

Cote

3 S 623
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Plantations : adjudication, devis.
Résultat n°47
Commune de Vourvenans.

Date

1926

Cote

3 S 622
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Vourvenans.
Résultat n°48
Commune de Trétudans.

Date

1926

Cote

3 S 621
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Trétudans.
Résultat n°49
Commune d'Essert.

Date

1915

Cote

3 S 620
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune d'Essert.
Résultat n°50
Manque (1891-1902)

Date

1891-1902

Cote

3 S 62
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- Manque (1891-1902)
Résultat n°51
Commune de Dorans.

Date

1926

Cote

3 S 619
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Dorans.
Résultat n°52
Commune de Botans.

Date

1926

Cote

3 S 618
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Botans.
Résultat n°53
Commune de Bermont.

Date

1926

Cote

3 S 617
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Bermont.
Résultat n°54
Communes de Bavilliers et Essert.

Date

1915

Cote

3 S 616
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Communes de Bavilliers et Essert.
Résultat n°55
Commune d'Andelnans.

Date

1920

Cote

3 S 615
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune d'Andelnans.
Résultat n°56
Etablissement de la voie stratégique sur la déviation projetée du chemin vicinal ordinaire de Dorans au passage du canal : procès verbal de conférence, plans.

Date

1906

Cote

3 S 614
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Etablissement de la voie stratégique sur la déviation...
Résultat n°57
Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort au point kilométrique 498.723, 30 : conférence, plans, soumissions.

Date

1913-1924

Cote

3 S 613
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort...
Résultat n°58
Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.

Date

1920-1925

Cote

3 S 612
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Construction d'un embranchement pour desservir les...
Résultat n°59
Lot de Trétudans : détail estimatif des travaux, cahier des charges.

Date

1907-1908

Cote

3 S 611
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Trétudans : détail estimatif des travaux, cahier...
Résultat n°60
Construction du tablier du pont sur l'écluse n°8 du lot compris entre la ligne P.L.M. et la 2ème écluse du versant Est : rapports de l'ingénieur, adjudication des travaux, plans.

Date

1906

Cote

3 S 610
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Construction du tablier du pont sur l'écluse n°8 du...
Résultat n°61
Manque (1891-1902)

Date

1891-1902

Cote

3 S 61
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- Manque (1891-1902)
Résultat n°62
Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La Savoureuse" : rapports de l'ingénieur, plans, délibération du conseil municipal, devis.

Date

1920-1922

Cote

3 S 609
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La...
Résultat n°63
Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour l'alimentation provisoire du canal : arrêté d'enquête, rapport de l'ingénieur, plan.

Date

1920-1921

Cote

3 S 608
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour...
Résultat n°64
Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.

Date

1924-1926

Cote

3 S 607
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Bavilliers.
- Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
Résultat n°65
Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.

Date

1924-1936

Cote

3 S 606
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Bavilliers.
- Achèvement et assainissement de la cuvette : marché,...
Résultat n°66
Terrassements : correspondance, plans, soumission.

Date

1904-1913

Cote

3 S 605
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Bavilliers.
- Terrassements : correspondance, plans, soumission.
Résultat n°67
Travaux du bief de partage : états, terrassement, avant-métré, plan.

Date

1898

Cote

3 S 604
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Travaux du bief de partage : états, terrassement, avant-métré,...
Résultat n°68
Travaux divers : états, rapports de l'ingénieur, correspondance.

Date

1881-1895

Cote

3 S 603
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Travaux divers : états, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Résultat n°69
Vente de terrains inutiles au canal.

Date

1913-1927

Cote

3 S 602
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Vente de terrains inutiles au canal.
Résultat n°70
Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.

Date

1881-1938

Cote

3 S 601
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités,...
Résultat n°71
Profils du tracé.

Date

[s.d.]

Cote

3 S 600
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Profils du tracé.
Résultat n°72
Manque (1891-1902)

Date

1891-1902

Cote

3 S 60
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registres des comptes ouverts.
- Manque (1891-1902)
Résultat n°73
Avant-projet d'amélioration générale : correspondance, rapports de l’ingénieur, procès verbal de la commission d'enquête, projets d’arrêtés.

Date

1882-1885

Cote

3 S 6
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Avant-projet d'amélioration générale : correspondance,...
Résultat n°74
Communes de Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans.

Date

1881-1913

Cote

3 S 599
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Construction du canal, expropriation de terrains, enquêtes...
- Communes de Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
Résultat n°75
Commune de Chalonvillars;

Date

1882

Cote

3 S 598
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Construction du canal, expropriation de terrains, enquêtes...
- Commune de Chalonvillars;
Résultat n°76
[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

3 S 597
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux (registres).
- Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution...
- [s.d.]
Résultat n°77
[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

3 S 596
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux (registres).
- Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution...
- [s.d.]
Résultat n°78
[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

3 S 595
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux (registres).
- Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution...
- [s.d.]
Résultat n°79
[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

3 S 594
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux (registres).
- Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution...
- [s.d.]
Résultat n°80
Travaux 4ème subdivision.

Date

1886

Cote

3 S 593
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux (registres).
- Travaux 4ème subdivision.

Résultats de la recherche

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Décomptes au 31 décembre.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Situations et décomptes.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Dépenses sur la somme à valoir.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1903

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1902

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1901

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1897

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1896

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1895

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1892

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1891

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1890

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1889

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1884

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1883

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1881-1882

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Circulaires.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1903

Date

Cote