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627 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.
Cote
3 S 12
 Date
1961-1963
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
Résultat n°2

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.
Cote
3 S 10
 Date
1938-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
Résultat n°3

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Cote
3 S 8
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°4

1832-1940
Cote
3 S 1
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Instructions
  • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
  • 1832-1940
Résultat n°5

Ecluses 4 sud et 7 sud.
Cote
3 S 16
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
  • Ecluses 4 sud et 7 sud.
Résultat n°6

Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.
Cote
3 S 5
 Date
1908, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Généralités
  • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
Résultat n°7

Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole de Belfort) - construction : cahier des charges, rapports de l'ingénieur, plans, devis.
Cote
3 S 13
 Date
1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole...
Résultat n°8

Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.
Cote
3 S 601
 Date
1881-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités,...
Résultat n°9

Travaux de dragage dans les biefs compris entre les écluses 3 sud et 7 sud : rapports de l'ingénieur, correspondance, devis, cahiers des charges, plans.
Cote
3 S 11
 Date
1937-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Travaux de dragage dans les biefs compris entre les...
Résultat n°10

Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.
Cote
3 S 22
 Date
1812-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
Résultat n°11

Profils du tracé.
Cote
3 S 600
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Profils du tracé.
Résultat n°12

Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.
Cote
3 S 9
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux...
Résultat n°13

Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.
Cote
3 S 606
 Date
1924-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Lot de Bavilliers.
  • Achèvement et assainissement de la cuvette : marché,...
Résultat n°14

Location de la pêche.
Cote
3 S 21
 Date
1874-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Location de la pêche.
Résultat n°15

1932-1935
Cote
3 S 338
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Registres d'ordres
  • Registres d'ordres de l'ingénieur en chef.
  • 1932-1935
Résultat n°16

Location, vente de terrains, adjudications diverses.
Cote
3 S 20
 Date
1811-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Exploitation du canal
  • Location, vente de terrains, adjudications diverses.
Résultat n°17

Pêche : adjudication des droits.
Cote
3 S 626
 Date
1923-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Exploitation
  • Pêche : adjudication des droits.
Résultat n°18

Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération du conseil municipal, délibération de la Chambre de commerce, correspondance, rapports de l'ingénieur, plans.
Cote
3 S 18
 Date
1920-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Port de Bourogne.
  • Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération...
Résultat n°19

Registre à souches.
Cote
3 S 32
 Date
1880-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Archives, mobilier
  • Déplacement des objets portés sur l'inventaire : registre.
  • Registre à souches.
Résultat n°20

Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.
Cote
3 S 15
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
  • Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.
Résultat n°21

Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte, Eschêne-Autrage et Rechotte : demande de construction.
Cote
3 S 14
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte,...
Résultat n°22

Maisons éclusières : location.
Cote
3 S 624
 Date
1898-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Exploitation
  • Maisons éclusières : location.
Résultat n°23

Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.
Cote
3 S 7
 Date
1926-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas,...
Résultat n°24

Haut-Rhin (manque).
Cote
3 S 159
 Date
1925-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Haut-Rhin (manque).
Résultat n°25

Doubs.
Cote
3 S 158
 Date
1925-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Doubs.
Résultat n°26

Vente de terrains inutiles au canal.
Cote
3 S 602
 Date
1913-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Vente de terrains inutiles au canal.
Résultat n°27

Haute-Saône (manque).
Cote
3 S 160
 Date
1925-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Haute-Saône (manque).
Résultat n°28

Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
Cote
3 S 607
 Date
1924-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Lot de Bavilliers.
  • Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
Résultat n°29

Commune de Botans.
Cote
3 S 618
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
  • Commune de Botans.
Résultat n°30

Commune de Vourvenans.
Cote
3 S 622
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
  • Commune de Vourvenans.
Résultat n°31

Commune de Dorans.
Cote
3 S 619
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
  • Commune de Dorans.
Résultat n°32

1921-1926
Cote
3 S 586
 Date
1921-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
  • 1921-1926
Résultat n°33

Commune de Trétudans.
Cote
3 S 621
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
  • Commune de Trétudans.
Résultat n°34

Commune de Bermont.
Cote
3 S 617
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
  • Commune de Bermont.
Résultat n°35

Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.
Cote
3 S 612
 Date
1920-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Construction d'un embranchement pour desservir les...
Résultat n°36

Travaux en régie (1925).
Cote
3 S 365
 Date
1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Conducteurs non identifiés : registres.
  • Travaux en régie (1925).
Résultat n°37

Subdivision de Trétudans.
Cote
3 S 359
 Date
1908-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Registres d'ordres
  • Registres d'ordres du subdivisionnaire, 1er arrondissement
  • Subdivision de Trétudans.
Résultat n°38

Haute-Saône (manque).
Cote
3 S 157
 Date
1923-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Haute-Saône (manque).
Résultat n°39

1923-1924
Cote
3 S 589
 Date
1923-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
  • 1923-1924
Résultat n°40

Haut-Rhin (manque).
Cote
3 S 156
 Date
1923-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Haut-Rhin (manque).