voie navigable - Recherche

Résultat n°1
Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

Date

1961-1963

Cote

3 S 12
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
Résultat n°2
Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

Date

1938-1940

Cote

3 S 10
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction de la rigole de Belfort.
- Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
Résultat n°3
Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Date

1931-1940

Cote

3 S 8
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction de la rigole de Belfort.
- Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°4
1832-1940

Date

1832-1940

Cote

3 S 1
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Instructions
- Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
- 1832-1940
Résultat n°5
Ecluses 4 sud et 7 sud.

Date

1939

Cote

3 S 16
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
- Ecluses 4 sud et 7 sud.
Résultat n°6
Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

Date

1908, 1938

Cote

3 S 5
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Généralités
- Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
Résultat n°7
Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole de Belfort) - construction : cahier des charges, rapports de l'ingénieur, plans, devis.

Date

1938

Cote

3 S 13
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole...
Résultat n°8
Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.

Date

1881-1938

Cote

3 S 601
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités,...
Résultat n°9
Travaux de dragage dans les biefs compris entre les écluses 3 sud et 7 sud : rapports de l'ingénieur, correspondance, devis, cahiers des charges, plans.

Date

1937-1938

Cote

3 S 11
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Travaux de dragage dans les biefs compris entre les...
Résultat n°10
Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

Date

1812-1938

Cote

3 S 22
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Exploitation du canal
- Réclamations de particuliers, demande d'indemnités...
Résultat n°11
Profils du tracé.

Date

[s.d.]

Cote

3 S 600
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Profils du tracé.
Résultat n°12
Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Date

1937

Cote

3 S 9
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction de la rigole de Belfort.
- Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux...
Résultat n°13
Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.

Date

1924-1936

Cote

3 S 606
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Bavilliers.
- Achèvement et assainissement de la cuvette : marché,...
Résultat n°14
Location de la pêche.

Date

1874-1935

Cote

3 S 21
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Exploitation du canal
- Location de la pêche.
Résultat n°15
1932-1935

Date

1932-1935

Cote

3 S 338
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Registres d'ordres
- Registres d'ordres de l'ingénieur en chef.
- 1932-1935
Résultat n°16
Location, vente de terrains, adjudications diverses.

Date

1811-1934

Cote

3 S 20
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Exploitation du canal
- Location, vente de terrains, adjudications diverses.
Résultat n°17
Pêche : adjudication des droits.

Date

1923-1934

Cote

3 S 626
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Pêche : adjudication des droits.
Résultat n°18
Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération du conseil municipal, délibération de la Chambre de commerce, correspondance, rapports de l'ingénieur, plans.

Date

1920-1932

Cote

3 S 18
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Port de Bourogne.
- Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération...
Résultat n°19
Registre à souches.

Date

1880-1931

Cote

3 S 32
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Archives, mobilier
- Déplacement des objets portés sur l'inventaire : registre.
- Registre à souches.
Résultat n°20
Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.

Date

1930

Cote

3 S 15
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
- Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.
Résultat n°21
Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte, Eschêne-Autrage et Rechotte : demande de construction.

Date

1929

Cote

3 S 14
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Passerelle pour voiture, bief n° 5, communes de Brebotte,...
Résultat n°22
Maisons éclusières : location.

Date

1898-1928

Cote

3 S 624
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Maisons éclusières : location.
Résultat n°23
Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.

Date

1926-1927

Cote

3 S 7
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
- Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas,...
Résultat n°24
Haut-Rhin (manque).

Date

1925-1927

Cote

3 S 159
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Haut-Rhin (manque).
Résultat n°25
Doubs.

Date

1925-1927

Cote

3 S 158
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Doubs.
Résultat n°26
Vente de terrains inutiles au canal.

Date

1913-1927

Cote

3 S 602
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Vente de terrains inutiles au canal.
Résultat n°27
Haute-Saône (manque).

Date

1925-1927

Cote

3 S 160
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Haute-Saône (manque).
Résultat n°28
Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.

Date

1924-1926

Cote

3 S 607
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Lot de Bavilliers.
- Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
Résultat n°29
Commune de Botans.

Date

1926

Cote

3 S 618
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Botans.
Résultat n°30
Commune de Vourvenans.

Date

1926

Cote

3 S 622
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Vourvenans.
Résultat n°31
Commune de Dorans.

Date

1926

Cote

3 S 619
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Dorans.
Résultat n°32
1921-1926

Date

1921-1926

Cote

3 S 586
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
- 1921-1926
Résultat n°33
Commune de Trétudans.

Date

1926

Cote

3 S 621
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Trétudans.
Résultat n°34
Commune de Bermont.

Date

1926

Cote

3 S 617
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune de Bermont.
Résultat n°35
Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.

Date

1920-1925

Cote

3 S 612
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Construction d'un embranchement pour desservir les...
Résultat n°36
Travaux en régie (1925).

Date

1925

Cote

3 S 365
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Conducteurs non identifiés : registres.
- Travaux en régie (1925).
Résultat n°37
Subdivision de Trétudans.

Date

1908-1924

Cote

3 S 359
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Registres d'ordres
- Registres d'ordres du subdivisionnaire, 1er arrondissement
- Subdivision de Trétudans.
Résultat n°38
Haute-Saône (manque).

Date

1923-1924

Cote

3 S 157
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Haute-Saône (manque).
Résultat n°39
1923-1924

Date

1923-1924

Cote

3 S 589
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
- 1923-1924
Résultat n°40
Haut-Rhin (manque).

Date

1923-1924

Cote

3 S 156
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Haut-Rhin (manque).
Résultat n°41
Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort au point kilométrique 498.723, 30 : conférence, plans, soumissions.

Date

1913-1924

Cote

3 S 613
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort...
Résultat n°42
Sommier du conducteur Carrez.

Date

1924

Cote

3 S 315
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommier du conducteur Carrez.
Résultat n°43
Doubs.

Date

1923-1924

Cote

3 S 155
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Registres de comptabilité de l'ingénieur en chef
- Doubs.
Résultat n°44
1923

Date

1923

Cote

3 S 588
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
- 1923
Résultat n°45
Dommages - réclamations de particuliers.

Date

1809-1923

Cote

3 S 627
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Dommages - réclamations de particuliers.
Résultat n°46
1922

Date

1922

Cote

3 S 587
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
- 1922
Résultat n°47
Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La Savoureuse" : rapports de l'ingénieur, plans, délibération du conseil municipal, devis.

Date

1920-1922

Cote

3 S 609
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La...
Résultat n°48
Inventaire des fournitures : registre.

Date

1905-1921

Cote

3 S 33
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Archives, mobilier
- Inventaire des fournitures : registre.
Résultat n°49
Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour l'alimentation provisoire du canal : arrêté d'enquête, rapport de l'ingénieur, plan.

Date

1920-1921

Cote

3 S 608
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour...
Résultat n°50
Registre matricule des cantonniers.

Date

1921

Cote

3 S 37
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Personnel
- Registre matricule des cantonniers.
Résultat n°51
Terrassements

Date

1908-1921

Cote

3 S 590
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux, lot de Trétudans (registres).
- Terrassements
Résultat n°52
Commune d'Andelnans.

Date

1920

Cote

3 S 615
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune d'Andelnans.
Résultat n°53
Lot Trétudans, Fesches-le-Châtel et Bavilliers.

Date

1920

Cote

3 S 308
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Arbaret.
- Lot Trétudans, Fesches-le-Châtel et Bavilliers.
Résultat n°54
Plantations : adjudication, devis.

Date

1920

Cote

3 S 623
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Exploitation
- Plantations : adjudication, devis.
Résultat n°55
Lot Trétudans.

Date

1910

Cote

3 S 302
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Arbaret.
- Lot Trétudans.
Résultat n°56
Doubs Haut-Rhin.

Date

1919

Cote

3 S 307
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Arbaret.
- Doubs Haut-Rhin.
Résultat n°57
1ère partie (1919)

Date

1919

Cote

3 S 512
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Arbaret, 1er arrondissement.
- 1ère partie (1919)
Résultat n°58
2ème partie (1919)

Date

1919

Cote

3 S 513
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Arbaret, 1er arrondissement.
- 2ème partie (1919)
Résultat n°59
1918

Date

1918

Cote

3 S 499
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
- 1918
Résultat n°60
Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis de circuler, correspondance, plans.

Date

1864-1918

Cote

3 S 19
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal du Rhône au Rhin
- Travaux
- Circulation, travaux d'amélioration du canal : permis...
Résultat n°61
1917

Date

1917

Cote

3 S 498
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
- 1917
Résultat n°62
1916

Date

1916

Cote

3 S 442
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Journaux d'attachement du conducteur Braun.
- 1916
Résultat n°63
1905-1916

Date

1905-1916

Cote

3 S 358
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Registres d'ordres
- Registres d'ordres du conducteur, département du Haut-Rhin
- 1905-1916
Résultat n°64
1916

Date

1916

Cote

3 S 497
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
- 1916
Résultat n°65
Lot de Trétudans et Fesches-le-Châtel.

Date

1915

Cote

3 S 296
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Lamboley
- Lot de Trétudans et Fesches-le-Châtel.
Résultat n°66
1915

Date

1915

Cote

3 S 114
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité des lots de travaux
- Lot de Bavilliers, dépenses en régie.
- 1915
Résultat n°67
1915

Date

1915

Cote

3 S 295
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Lamboley
- Haut-Rhin
- 1915
Résultat n°68
Communes de Bavilliers et Essert.

Date

1915

Cote

3 S 616
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Communes de Bavilliers et Essert.
Résultat n°69
1915

Date

1915

Cote

3 S 496
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
- 1915
Résultat n°70
Commune d'Essert.

Date

1915

Cote

3 S 620
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Récolement, réception et remise des ouvrages, plans.
- Commune d'Essert.
Résultat n°71
1ère partie.

Date

1914

Cote

3 S 457
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Journaux d'attachement du conducteur Arbaret, lot de...
- 1ère partie.
Résultat n°72
Journaux d'attachement du conducteur Chapuis, subdivision de Frahier.

Date

1914

Cote

3 S 466
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Journaux d'attachement du conducteur Chapuis, subdivision...
Résultat n°73
1914

Date

1914

Cote

3 S 113
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Comptabilité des lots de travaux
- Lot de Bavilliers, dépenses en régie.
- 1914
Résultat n°74
1914

Date

1914

Cote

3 S 495
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
- Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
- 1914
Résultat n°75
1914

Date

1914

Cote

3 S 294
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Lamboley
- Haut-Rhin
- 1914
Résultat n°76
1914

Date

1914

Cote

3 S 306
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Comptabilité
- Sommiers des conducteurs
- 1er arrondissement.
- Sommiers du conducteur Arbaret.
- Lot Trétudans.
- 1914
Résultat n°77
Rigole de remplissage, écran en béton du réservoir du ban.

Date

1910-1914

Cote

3 S 523
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux : livre auxiliaire des entreprises...
- Rigole de remplissage, écran en béton du réservoir...
Résultat n°78
Lot de Fesches-le-Châtel.

Date

1910-1914

Cote

3 S 522
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Journal des travaux : livre auxiliaire des entreprises...
- Lot de Fesches-le-Châtel.
Résultat n°79
Carnet n°1 (copie) : profil en long.

Date

[s.d.]

Cote

3 S 581
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Tracé - nivellement - travaux
- Carnets de nivellement.
- Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
- Carnet n°1 (copie) : profil en long.
Résultat n°80
1ère partie.

Date

1913

Cote

3 S 455
- Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
- Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
- Journaux d'attachement des conducteurs
- Journaux d'attachement du conducteur Arbaret, lot de...
- 1ère partie.

Résultats de la recherche

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1832-1940

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Ecluses 4 sud et 7 sud.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Ponts-aqueducs dans le coteau de Danjoutin (rigole de Belfort) - construction : cahier des charges, rapports de l'ingénieur, plans, devis.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Travaux de dragage dans les biefs compris entre les écluses 3 sud et 7 sud : rapports de l'ingénieur, correspondance, devis, cahiers des charges, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Réclamations de particuliers, demande d'indemnités pour occupation temporaire de terrains.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Profils du tracé.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Location de la pêche.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1932-1935

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Location, vente de terrains, adjudications diverses.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Pêche : adjudication des droits.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Création d'un port privé Viellard-Migeon : délibération du conseil municipal, délibération de la Chambre de commerce, correspondance, rapports de l'ingénieur, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Registre à souches.

Date

Cote

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Ecluse 3 sud, commune de Montreux-Château.

Date

Cote