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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Carnet annexe d'attachement (1911-1913).	Cote 3 S 364	Date 1911-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Journaux d'attachement des conducteurs Conducteurs non identifiés : registres. Carnet annexe d'attachement (1911-1913).
Résultat n°2	Décomptes au 31 décembre.	Cote 3 S 99	Date 1883-1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité des lots de travaux Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage... Décomptes au 31 décembre.
Résultat n°3	Situations et décomptes.	Cote 3 S 98	Date 1883-1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité des lots de travaux Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage... Situations et décomptes.
Résultat n°4	Dépenses sur la somme à valoir.	Cote 3 S 97	Date 1883-1889	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité des lots de travaux Comptabilité du bief de partage et rigole de remplissage... Dépenses sur la somme à valoir.
Résultat n°5	1903	Cote 3 S 96	Date 1903	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1903
Résultat n°6	1902	Cote 3 S 95	Date 1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1902
Résultat n°7	1901	Cote 3 S 94	Date 1901	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1901
Résultat n°8	1897	Cote 3 S 93	Date 1897	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1897
Résultat n°9	1896	Cote 3 S 92	Date 1896	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1896
Résultat n°10	1895	Cote 3 S 91	Date 1895	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1895
Résultat n°11	1892	Cote 3 S 90	Date 1892	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1892
Résultat n°12	Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.	Cote 3 S 9	Date 1937	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal du Rhône au Rhin Travaux Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux... Construction de la rigole de Belfort. Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux...
Résultat n°13	1891	Cote 3 S 89	Date 1891	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1891
Résultat n°14	1890	Cote 3 S 88	Date 1890	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1890
Résultat n°15	1889	Cote 3 S 87	Date 1889	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1889
Résultat n°16	1884	Cote 3 S 86	Date 1884	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1884
Résultat n°17	1883	Cote 3 S 85	Date 1883	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1883
Résultat n°18	1881-1882	Cote 3 S 84	Date 1881-1882	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Budgets, dépenses, ordonnancement des fonds, situations... 1881-1882
Résultat n°19	Circulaires.	Cote 3 S 83	Date 1867-1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Comptabilité Comptabilité générale Circulaires.
Résultat n°20	1903	Cote 3 S 82	Date 1903	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1903
Résultat n°21	1902	Cote 3 S 81	Date 1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1902
Résultat n°22	1901	Cote 3 S 80	Date 1901	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1901
Résultat n°23	Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.	Cote 3 S 8	Date 1931-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal du Rhône au Rhin Travaux Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux... Construction de la rigole de Belfort. Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°24	1900	Cote 3 S 79	Date 1900	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1900
Résultat n°25	1899-1900	Cote 3 S 78	Date 1899-1900	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1899-1900
Résultat n°26	1898-1899	Cote 3 S 77	Date 1898-1899	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1898-1899
Résultat n°27	Octobre-décembre 1897	Cote 3 S 76	Date Octobre-décembre 1897	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Octobre-décembre 1897
Résultat n°28	Mars-novembre 1897	Cote 3 S 75	Date Mars-novembre 1897	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Mars-novembre 1897
Résultat n°29	Octobre 1886-août 1887	Cote 3 S 74	Date Octobre 1886-août 1887	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Octobre 1886-août 1887
Résultat n°30	Juillet-octobre 1886	Cote 3 S 73	Date Juillet-octobre 1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Juillet-octobre 1886
Résultat n°31	Mars-juin 1886	Cote 3 S 72	Date Mars-juin 1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Mars-juin 1886
Résultat n°32	Octobre 1885-mars 1886	Cote 3 S 71	Date Octobre 1885-mars 1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Octobre 1885-mars 1886
Résultat n°33	Juin-septembre 1885	Cote 3 S 70	Date Juin-septembre 1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Juin-septembre 1885
Résultat n°34	Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.	Cote 3 S 7	Date 1926-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal du Rhône au Rhin Travaux Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux... Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas,...
Résultat n°35	Janvier-mai 1885	Cote 3 S 69	Date Janvier-mai 1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... Janvier-mai 1885
Résultat n°36	1883	Cote 3 S 68	Date 1883	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Comptabilité personnel : travaux neufs et grosses réparations,... 1883
Résultat n°37	1905	Cote 3 S 67	Date 1905	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. 1905
Résultat n°38	1904	Cote 3 S 66	Date 1904	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. 1904
Résultat n°39	1903	Cote 3 S 65	Date 1903	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. 1903
Résultat n°40	Manque (1891-1902)	Cote 3 S 64	Date 1891-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. Manque (1891-1902)
Résultat n°41	Manque (1891-1902)	Cote 3 S 63	Date 1891-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. Manque (1891-1902)
Résultat n°42	Dommages - réclamations de particuliers.	Cote 3 S 627	Date 1809-1923	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Exploitation Dommages - réclamations de particuliers.
Résultat n°43	Pêche : adjudication des droits.	Cote 3 S 626	Date 1923-1934	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Exploitation Pêche : adjudication des droits.
Résultat n°44	Adjudications d'herbes.	Cote 3 S 625	Date 1883-1884	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Exploitation Adjudications d'herbes.
Résultat n°45	Maisons éclusières : location.	Cote 3 S 624	Date 1898-1928	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Exploitation Maisons éclusières : location.
Résultat n°46	Plantations : adjudication, devis.	Cote 3 S 623	Date 1920	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Exploitation Plantations : adjudication, devis.
Résultat n°47	Commune de Vourvenans.	Cote 3 S 622	Date 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune de Vourvenans.
Résultat n°48	Commune de Trétudans.	Cote 3 S 621	Date 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune de Trétudans.
Résultat n°49	Commune d'Essert.	Cote 3 S 620	Date 1915	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune d'Essert.
Résultat n°50	Manque (1891-1902)	Cote 3 S 62	Date 1891-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. Manque (1891-1902)
Résultat n°51	Commune de Dorans.	Cote 3 S 619	Date 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune de Dorans.
Résultat n°52	Commune de Botans.	Cote 3 S 618	Date 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune de Botans.
Résultat n°53	Commune de Bermont.	Cote 3 S 617	Date 1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune de Bermont.
Résultat n°54	Communes de Bavilliers et Essert.	Cote 3 S 616	Date 1915	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Communes de Bavilliers et Essert.
Résultat n°55	Commune d'Andelnans.	Cote 3 S 615	Date 1920	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Récolement, réception et remise des ouvrages, plans. Commune d'Andelnans.
Résultat n°56	Etablissement de la voie stratégique sur la déviation projetée du chemin vicinal ordinaire de Dorans au passage du canal : procès verbal de conférence, plans.	Cote 3 S 614	Date 1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Etablissement de la voie stratégique sur la déviation...
Résultat n°57	Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort au point kilométrique 498.723, 30 : conférence, plans, soumissions.	Cote 3 S 613	Date 1913-1924	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Pont sous rail à établir au passage de la ligne Dijon-Belfort...
Résultat n°58	Construction d'un embranchement pour desservir les usines de Belfort : rapport de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal.	Cote 3 S 612	Date 1920-1925	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Construction d'un embranchement pour desservir les...
Résultat n°59	Lot de Trétudans : détail estimatif des travaux, cahier des charges.	Cote 3 S 611	Date 1907-1908	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Lot de Trétudans : détail estimatif des travaux, cahier...
Résultat n°60	Construction du tablier du pont sur l'écluse n°8 du lot compris entre la ligne P.L.M. et la 2ème écluse du versant Est : rapports de l'ingénieur, adjudication des travaux, plans.	Cote 3 S 610	Date 1906	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Construction du tablier du pont sur l'écluse n°8 du...
Résultat n°61	Manque (1891-1902)	Cote 3 S 61	Date 1891-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. Manque (1891-1902)
Résultat n°62	Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La Savoureuse" : rapports de l'ingénieur, plans, délibération du conseil municipal, devis.	Cote 3 S 609	Date 1920-1922	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Etablissement d'une prise d'eau dans la rivière "La...
Résultat n°63	Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour l'alimentation provisoire du canal : arrêté d'enquête, rapport de l'ingénieur, plan.	Cote 3 S 608	Date 1920-1921	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Etablissement d'une prise d'eau dans la "Douce" pour...
Résultat n°64	Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.	Cote 3 S 607	Date 1924-1926	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Lot de Bavilliers. Portes d'écluses : adjudication, rapports de l'ingénieur.
Résultat n°65	Achèvement et assainissement de la cuvette : marché, rapports de l’ingénieur, correspondance, arrêtés, décret, adjudications, extraits de registre de délibérations, soumissions, rapports du subdivisionnaire.	Cote 3 S 606	Date 1924-1936	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Lot de Bavilliers. Achèvement et assainissement de la cuvette : marché,...
Résultat n°66	Terrassements : correspondance, plans, soumission.	Cote 3 S 605	Date 1904-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Lot de Bavilliers. Terrassements : correspondance, plans, soumission.
Résultat n°67	Travaux du bief de partage : états, terrassement, avant-métré, plan.	Cote 3 S 604	Date 1898	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Travaux du bief de partage : états, terrassement, avant-métré,...
Résultat n°68	Travaux divers : états, rapports de l'ingénieur, correspondance.	Cote 3 S 603	Date 1881-1895	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Travaux divers : états, rapports de l'ingénieur, correspondance.
Résultat n°69	Vente de terrains inutiles au canal.	Cote 3 S 602	Date 1913-1927	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Vente de terrains inutiles au canal.
Résultat n°70	Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités, rapports de l'ingénieur.	Cote 3 S 601	Date 1881-1938	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Occupations temporaires de terrains : demandes, indemnités,...
Résultat n°71	Profils du tracé.	Cote 3 S 600	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Profils du tracé.
Résultat n°72	Manque (1891-1902)	Cote 3 S 60	Date 1891-1902	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Personnel Registres des comptes ouverts. Manque (1891-1902)
Résultat n°73	Avant-projet d'amélioration générale : correspondance, rapports de l’ingénieur, procès verbal de la commission d'enquête, projets d’arrêtés.	Cote 3 S 6	Date 1882-1885	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal du Rhône au Rhin Travaux Avant-projet d'amélioration générale : correspondance,...
Résultat n°74	Communes de Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Essert, Trétudans.	Cote 3 S 599	Date 1881-1913	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Construction du canal, expropriation de terrains, enquêtes... Communes de Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Bermont,...
Résultat n°75	Commune de Chalonvillars;	Cote 3 S 598	Date 1882	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Construction du canal, expropriation de terrains, enquêtes... Commune de Chalonvillars;
Résultat n°76	[s.d.]	Cote 3 S 597	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Journal des travaux (registres). Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution... [s.d.]
Résultat n°77	[s.d.]	Cote 3 S 596	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Journal des travaux (registres). Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution... [s.d.]
Résultat n°78	[s.d.]	Cote 3 S 595	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Journal des travaux (registres). Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution... [s.d.]
Résultat n°79	[s.d.]	Cote 3 S 594	Date [s.d.]	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Journal des travaux (registres). Souterrain de la forêt [s.d.] renseignements sur l'exécution... [s.d.]
Résultat n°80	Travaux 4ème subdivision.	Cote 3 S 593	Date 1886	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux Canal de Montbéliard à la Haute-Saône Tracé - nivellement - travaux Journal des travaux (registres). Travaux 4ème subdivision.

Résultats de la recherche

Carnet annexe d'attachement (1911-1913).

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Décomptes au 31 décembre.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Situations et décomptes.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Dépenses sur la somme à valoir.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1903

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1902

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1901

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1897

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1896

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1895

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1892

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Construction des souterrains de Danjoutin et Meroux : adjudications, plans, rapports de l'ingénieur.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1891

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1890

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1889

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1884

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1883

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1881-1882

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Circulaires.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1903

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1902

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1901

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1900

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1899-1900

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1898-1899

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Octobre-décembre 1897

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Mars-novembre 1897

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Octobre 1886-août 1887

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Juillet-octobre 1886

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Mars-juin 1886

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Octobre 1885-mars 1886

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Juin-septembre 1885

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Construction d'un barrage de prise d'eau dans le Saint-Nicolas, communes de Cunelières et Foussemagne : arrêtés préfectoraux, règlements d'eau, plans, expropriations.

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Janvier-mai 1885

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1883

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1905

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1904

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

1903

Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Manque (1891-1902)