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Résultat n°1

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

Résultat n°2

Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

Date

-

Cote

3 M 77

Résultat n°3

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

Résultat n°4

Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

Date

1874-1884

Cote

3 M 162*

Résultat n°5

Election sénatoriale de 1900 : liste des électeurs et des délégués, indemnités des délégués.

Date

1900

Cote

3 M 83

Résultat n°6

Elections de 1858 : instructions, correspondance, résultats des votes.

Date

1858

Cote

3 M 34

Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Résultat n°8

Conseil général : nomination et révocation des membres.

Date

an IX-1813

Cote

3 M 5

Résultat n°9

Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159

Résultat n°10

Listes électorales : liste récapitulative des électeurs pour l'assemblée nationale (1849) ; révision des listes, nomination de délégués (1850).

Date

1849-1850

Cote

3 M 19

Résultat n°11

Andelnans - Bourg-sous-Châtelet.

Date

-

Cote

3 M 43

Résultat n°12

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

Résultat n°13

Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57

Résultat n°14

Plébiscite de 1870 : instructions, correspondance, appels à voter oui.

Date

1870

Cote

3 M 27

Résultat n°15

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Résultat n°16

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Résultat n°17

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26

Résultat n°18

Angeot - Montreux-Château.

Date

-

Cote

3 M 24

Résultat n°19

Conseil général et conseil d'arrondissement : correspondance.

Date

1852

Cote

3 M 22

Résultat n°20

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20