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Résultat n°1

Cravanche, Danjoutin, Delle.

Date

-

Cote

1192 W 20

Résultat n°2

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

Date

1838

Cote

8 S 10

Résultat n°3

1913

Date

1913

Cote

8 S 83

Résultat n°4

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

Date

1906-1934

Cote

8 S 155

Résultat n°5

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

Date

1855-1894

Cote

8 S 52

Résultat n°6

1918

Date

1918

Cote

8 S 44

Résultat n°7

Charmois : vote de crédits pour ouverture d'une gravière

Date

1879

Cote

8 S 37

Résultat n°8

Rapports hebdomadaires

Date

1918-1922

Cote

8 S 75

Résultat n°9

Réchésy, modification de ligne : autorisation de circulation de courant

Date

1936

Cote

8 S 190

Résultat n°10

Beaucourt, électrification de la carrière : procès verbal de reconnaissance, autorisation de circulation de courant

Date

1924

Cote

8 S 147

Résultat n°11

Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 10

Résultat n°12

Sermamagny : indemnités dues à la commune pour l'exploitation de la gravière

Date

1877

Cote

8 S 82

Résultat n°13

Demande de la société du Refrain d'extension de la concession d'Etat : correspondance, délibération des communes

Date

1930-1934

Cote

8 S 125

Résultat n°14

Occupations temporaires de terrains

Date

1924-1926

Cote

8 S 74

Résultat n°15

Hydrocarbures

Date

1923-1932

Cote

8 S 8

Résultat n°16

Dossier de faillite : correspondance, rapport de l’ingénieur, extrait du registre de délibérations, arrêté, concessions, notes, avis du Préfet

Date

1938

Cote

8 S 21

Résultat n°17

Valdoie, concession, autorisation de traverser le chemin de fer, extension du réseau, lignes particulières : cahier des charges, autorisation de travaux, procès verbaux, rapports, extraits de registre de délibérations, correspondance, convention, arrêté, enquête, plans, profil, projet d’établissement

Date

1924-1938

Cote

8 S 200

Résultat n°18

Ligne de bouclage Banvillars-Dorans : autorisation des travaux

Date

1934

Cote

8 S 116

Résultat n°19

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses

Date

1924, 1937

Cote

8 S 135

Résultat n°20

Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château : questionnaires, enquêtes, résultats.

Date

(s.d.)

Cote

1192 W 1-7