16 medias
1886
1 E 10 PM 97
Collection du greffe
1 media
25 Fi 179
Emile Louis Mayer
28 juillet 1927
194 J 50
Don d'avril 2015, de l'association paroissiale immobilière de Notre-Dame-des-Anges aux Archives départementales.
2 lots 786 medias
1883-1912
1 E 10 TDNMD 3
Collection du greffe
1870
7 M 1444
1736-1739
2 E 1/207
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
1911
2 E 2/360
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
2004-2007
150 J 142
Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.
Les centres chorégraphiques nationaux
Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN.
Les CCN ont plusieurs missions :
1. Un engagement artistique
- Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
- Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
- Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
- Mise en œuvre d'une activité de programmation.
- Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
2. Un engagement culturel et territorial
- Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
- Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
- Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
- Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.
Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.
L'ACCN
L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
s.d.
150 J 35
Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.
Les centres chorégraphiques nationaux
Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN.
Les CCN ont plusieurs missions :
1. Un engagement artistique
- Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
- Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
- Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
- Mise en œuvre d'une activité de programmation.
- Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
2. Un engagement culturel et territorial
- Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
- Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
- Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
- Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.
Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.
L'ACCN
L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
156 medias
Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931
Pr 3a
Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
2 Y 277*
2 Y 12*
1846
2 E 6/35
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
1 media
7 Fi 1427
1 media
7 Fi 429
1 media
1923
7 Fi 2420
1944-1945
7 J 5 C 13
1956-1978
124 J 63
1858
2 E 1/452
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
1894
2 E 8/158
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1931
2 E 1/728
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
1 media
7 Fi 2639
![[mosaïque de 3 vues,], Quand-Même, château de Belfort, [le Lion].](/images/31795b04-d027-4f9f-aa0c-7794a7652bb5_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
7 Fi 1403
1 media
7 Fi 1223
1 media
7 Fi 708
1904
2 E 6/149
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 104
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1 media
7 Fi 2427
1932
2 E 8/361
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1606
1 G 13
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1 media
25 Fi 236
Emile Louis Mayer
1919
2 E 8/269
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1803
2 E 2/123
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
s.d.
7 Fi 3040
265 medias
1685-1714
AM Belfort GG 28 - 29
Communes
1916-1954
73 J 160
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
1 media
7 Fi 2404
1 media
7 Fi 460
1 media
7 Fi 1299
2007-2008
150 J 117
Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.
Les centres chorégraphiques nationaux
Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN.
Les CCN ont plusieurs missions :
1. Un engagement artistique
- Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
- Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
- Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
- Mise en œuvre d'une activité de programmation.
- Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
2. Un engagement culturel et territorial
- Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
- Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
- Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
- Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.
Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.
L'ACCN
L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
1880-1951
73 J 101
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
1935
1 E 10 N 146
Collection du greffe
129 J 31
1854-1930
73 J 171
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
1733-1739
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
1996-1999
106 J 157
1992
90 J 6
1560-1766
1 G 32
AVERTISSEMENT
"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
1782-1783
2 E 1/241
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
15/03/1915
78 Fi 41/3
- Première partie, collection Lionel Luttenbacher ;
- Seconde partie, collection non identifiée (Antibes Enchères).
1 media
7 Fi 1412
1878
2 E 1/510
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
1 media
7 Fi 2293
1 media
25 Fi 134
Emile Louis Mayer
[s.d.]
106 J 345
1 media
7 Fi 1619
2001
1 E 10 M 212
Collection du greffe
1 media
7 Fi 976
2 Y 51*
1749-1751
5 B 37
Cours et juridictions d'ancien régime
2 medias
v. 1871
88 Fi 6
1917
1 E 10 N 128
Collection du greffe
Entre le 30 avril 1957 et le 06 septembre 1957
1 E 10 N 168/2
Collection du greffe
1846-1847
2 E 8/36
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.
1898
2 E 1/587
Les documents décrits proviennent d'une étude notariale dont maîtres Briqueler sont actuellement titulaires (2003). Le fonds se compose des minutes du tabellionné général du comté de Belfort depuis 1565 et des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à l'étude belfortaine entre 1791 et 1915
1891-1971
73 J 135
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
1 media
7 Fi 691
1885
3 O 1305
Préfecture
1914
1 E 10 N 125
Collection du greffe
mercredi 20 janvier 1909
82 Fi 18
Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
1 media
25 Fi 15
Emile Louis Mayer
An XII-1939
2 O 10/65
Préfecture
v. 1871
3 Fi 5 / 7
1715-1717
4 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
142 medias
Entre le 1er décembre 1929 et le 31 décembre 1929
Pr 3a
Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
6 novembre 1911 – 12 février 1912
73 J 297
Dossiers de clients et pièces de comptes de l'étude belfortaine (2 E 2)
Les dossiers de clients, correspondance et pièces de compte, sont issus de trois générations de notaires de l'étude belfortaine n° 2 : maîtres Vuidard (qui exerce entre 1873 et 1902), Jeanningros (1903-1920) et Miserey (1920-1965). Les dates extrêmes hors de ces périodes sont dues à des pièces annexes des dossiers, telles qu'expéditions de titres pour le XVIIIe siècle.
1968
1 E 10 R 179
Collection du greffe
1 media
7 Fi 342
2001
150 J 146/27
Les Centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des institutions culturelles françaises créées au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture et de son ministre de l'époque Jack Lang.
Les centres chorégraphiques nationaux
Les centres chorégraphiques nationaux (CCN) sont des associations loi de 1901, conçues comme des espaces décentralisés de création, de formation, et de diffusion, dirigés par des chorégraphes et dédiés à la culture chorégraphique. Créés au début des années 1980 à l'initiative du Ministère de la Culture, ils se sont développés avec le soutien des collectivités territoriales. Il existe aujourd'hui 19 CCN en activité. L'appellation « Centre chorégraphique national » est l'un des douze labels du spectacle vivant et des arts plastiques, attribué par le Ministère de la culture « à une structure artistique dirigée par un/une ou des artistes chorégraphiques, constituant des lieux de référence nationale pour la création d'œuvres chorégraphiques et la constitution ou l'entretien de répertoires chorégraphiques. » . Les activités du CCN, ses engagements, et ses moyens sont régis par une convention pluriannuelle d'objectifs conclue avec l'Etat et les collectivités territoriales partenaires du CCN.
Les CCN ont plusieurs missions :
1. Un engagement artistique
- Participation à la recherche, à l'expérimentation et au renouvellement des formes chorégraphiques.
- Production et diffusion des œuvres des artistes directeurs ou directrices et des œuvres inscrites à leur répertoire en France et à l'international et développement d'une activité « hors des murs » pour l'accès à la culture des habitants de tout le territoire.
- Mise en place d'un dispositif d'accueil-studio (accueil de compagnies) et de résidence d'artistes français ou étrangers, dotés de moyens de production et d'un soutien administratif et financier.
- Mise en œuvre d'une activité de programmation.
- Prêt de studios à des équipes chorégraphiques.
2. Un engagement culturel et territorial
- Actions de médiation visant à diversifier le public, en direction des zones sensibles, urbaines ou rurales, des personnes éloignées de la vie culturelle, des acteurs du champs social, scolaire et périscolaire sur son territoire.
- Conservation des archives de leur activité artistique et mise à disposition de leurs archives aux chercheurs. Dans la mesure du possible, rendre leurs archives accessibles au public.
- Accompagner les jeunes danseurs dans leur insertion professionnelle (stage des étudiants des établissements supérieurs de danse), et leurs employés danseurs dans leur reconversion.
- Proposer une offre de formation continue en direction des professionnels de la danse.
Les CCN disposent d'une autonomie de gestion (un pouvoir de décision exercé par des organes propres, une autonomie financière, une autonomie de recrutement et de gestion du personnel, et une autonomie artistique). La direction est confiée à un ou plusieurs artistes chorégraphiques, disposant d'une totale indépendance de création, de diffusion et de programmation artistique, chargés de concevoir le projet artistique de la structure.
L'ACCN
L'association des Centres Chorégraphiques Nationaux (A.CCN) a été créée à Caen en 1995 par leurs directeurs dans le but d'échanger sur l'identification de leurs missions, leur mise en œuvre comme leur évaluation. Elle regroupe aujourd'hui 18 des 19 CCN existants : Aix-en-Provence Angers Belfort Biarritz Caen Créteil Grenoble Le Havre Marseille Montpellier Mulhouse Nancy Nantes Orléans Rennes Rillieux-la-Pape Roubaix Tours. Elle dispose d'un poste permanent de coordination / secrétariat général depuis 2008.
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