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  1. Résultat n°1

    Comptabilité : instructions.

    Date

    1807, 1823

    Cote

    30 Ed 4 L 1

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L   Dépenses
    • Comptabilité : instructions.
  2. Résultat n°2

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1822-1934

    Cote

    7 M 1350

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Instructions, registres matricules, bulletins individuels, élection des officiers, registres d’appel.

    Date

    1832-1852

    Cote

    30 Ed 3 H 1

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 3 H  Garde nationale
    • Instructions, registres matricules, bulletins individuels,...
  6. Résultat n°6

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7
    1886

    14 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 153/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Croix
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11

    Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité, électrification (1926-1934). Téléphone, service postale, utilisation du téléphone (1933-1935). Transports, demande de coordination des transports (1935).

    Date

    1926-1935

    Cote

    2 O 30/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CROIX
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction d’eau potable (1933-1934). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Date

    1669-1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage des classes (1869-1929). Bibliothèque, demande d’inventaire (1934). Cours d’adultes et cours de couture, création, suppression (1873-1936). Fêtes, fête patronale : adjudications (1866) ; fête du 14 juillet, vote de crédits (1880-1881).

    Date

    1869-1936

    Cote

    2 O 30/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CROIX
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    28 septembre-21 décembre 1768

    Date

    1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Date

    1772-1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 30 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • CROIX
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1992
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  22. Résultat n°22

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    1745-1767

    Date

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Plan d'aménagement.

    Date

    1910

    Cote

    7 M 1467

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Plan d'aménagement.
  25. Résultat n°25
    Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    204 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    Date

    1668-1736

    Cote

    90 Ed GG 1 -2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    Producteur :

    Communes

  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : instructions, listes des bénéficiaires.

    Date

    1894-1909

    Cote

    30 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q   Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : instructions, listes...
  27. Résultat n°27

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Service de la vaccine : état des enfants soumis à la vaccination, procès-verbaux de vérification des vaccinations.

    Date

    1849-1916

    Cote

    30 Ed 5 J 1

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène
    • Service de la vaccine : état des enfants soumis à la...
  29. Résultat n°29

    13 août 1725-16 février 1728

    Date

    1725-1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  30. Résultat n°30

    Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition (1822-1933). Aliénation (1836-1937). Echange (1847-1879). Gestion, entretien (1934-1935). Location (1873-1938). Chasse, adjudication (1872-1937). Vaine pâture, taxe de pâturage (1841-1936). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1849-1853). 

    Date

    An X-1938

    Cote

    2 O 30/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CROIX
    • Terrains communaux
    • Anticipation sur terrain communal (An X). Acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Date

    1746-1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  32. Résultat n°32

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Instructions, budgets, rôles de prestation, conversion des tâches en nature, 1836-1905.

    Date

    1836-1905

    Cote

    30 Ed 1 O 1

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux.
    • Instructions, budgets, rôles de prestation, conversion...
  34. Résultat n°34

    22 mars-23 août 1730

    Date

    1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    12 mai-23 août 1745

    Date

    1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    Registre de réclamation concernant les impositions.

    Date

    1913-1931

    Cote

    30 Ed 1 G 19

    • Contexte : 30 E dépôt - Croix
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Registre de réclamation concernant les impositions.
  38. Résultat n°38

    4 janvier-9 décembre 1707

    Date

    1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Personnel. - Etat nominatif du personnel communal, demande de relèvement de salaire (1928). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1884-1934). Receveur municipal, indemnités (1874-1932). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1842-1930). Taupier, nomination, traitement (1877-1937). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, plainte (1875-1932). Maitresse de couture, nomination, traitement (1927-1935). Garde forestier, nomination (1933). Curé, traitement (1871-1872). Sacristain, traitement (1876). Avocat, indemnités (1934). Greffier, maintien de poste (1930). Recensement de la population, traitement (1876, 1881). Ramoneur (1881). Maires (1884-1933).

    Date

    1842-1939

    Cote

    2 O 30/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CROIX
    • Administration générale
    • Personnel. - Etat nominatif du personnel communal,...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1876-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1832-1938). Exploitation des coupes extraordinaires (1874-1937). Chemins de vidange des coupes (1880-1881). Location du droit de chasse (1843-1867). Dégâts, incendies, chablis (1934). Vaine pâture (1876-1877). Extraction  de pierres et matériaux, carrières (1850, 1921).

    Date

    1822-1940

    Cote

    7 M 685

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940)....