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  1. Résultat n°1

    19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    9 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 9 B - Magistrat de Delle
    • Registres des audiences.
    • 19 janvier 1769-29 décembre 1770

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    1813-1814

    Date

    1813-1814

    Cote

    4U2/359

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1813-1814
  3. Résultat n°3

    Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

    Date

    1863-1865

    Cote

    33 Ed 4 F 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Foires et marchés, ravitaillement.
    • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
  4. Résultat n°4

    Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

    Date

    [XVIIIe siècle] 1784

    Cote

    33 Ed CC 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Juillet-décembre 1926

    Date

    Entre le 1er juillet 1926 et le 31 décembre 1926

    Cote

    2 E 4/760

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Notariat moderne
    • Etude de Delle (1791-1920)
    • Joseph PHILIPPEAU (13 février 1926-juin 1931)
    • Minutes
    • Juillet-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

    Date

    1917-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 58

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
    • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
  7. Résultat n°7

    1841

    Date

    1841

    Cote

    4U2/373

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Répertoires des jugements
    • Répertoires des jugements rendus par le juge de paix.
    • 1841
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    51 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1791

    Cote

    55 Ed GG 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • GROSNE
    • Baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Communes

  9. Résultat n°9

    1885

    Date

    1885

    Cote

    4U2/487

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Procédures
    • Jugements
    • Minutes de jugements.
    • 1885
  10. Résultat n°10

    1714.

    Date

    1714

    Cote

    2 E 4/71

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...
    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Delle
    • Nicolas Lestondal, notaire et tabellion de la ville...
    • Protocoles.
    • 1714.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11

    Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.

    Date

    1940-1949

    Cote

    4U2/8

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes dispensés de timbres
    • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
  12. Résultat n°12

    Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

    Date

    1900-1907

    Cote

    33 Ed 1 H 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
  13. Résultat n°13

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U2/244

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Droit du travail
    • Accidents du travail
    • Déclarations, procès verbaux d’enquête, correspondance.
    • 1959
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

    Date

    an IV-1948

    Cote

    33 Ed 1 O 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Services techniques et travaux.
    • Travaux publics, voirie.
    • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
  15. Résultat n°15
    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    1 media

    Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.

    Cote

    7 Fi 1827

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Delle
    • Frontière Franco-Suisse, Delle, Square de la Victoire.
  16. Résultat n°16

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4U2/317

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Comptes de saisies-arrêts
    • 1912-1913
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

    Date

    1588-1695

    Cote

    33 Ed BB 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Administration communale.
    • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
  18. Résultat n°18

    1922-1932

    Date

    1922-1932

    Cote

    4U2/322

    • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle
    • Créances - Dettes
    • Saisies-arrêts
    • Jugements.
    • 1922-1932
  19. Résultat n°19

    An V-X (1796-1798)

    Date

    An V-X (1796-1798)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An V-X (1796-1798)
  20. Résultat n°20

    Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

    Date

    1899-1948

    Cote

    33 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...