Document remarquable

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	276 medias	Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville de Delle.	Cote 2 G 19/2	Date 1596-1833	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 2 G - Fonds des fabriques d'églises Delle. Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville...
Résultat n°2	213 medias	Transcription du registre anabaptiste.	Cote 2	Date 1729-1843	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de La May. Transcription du registre anabaptiste.
Résultat n°3	23 medias	4 avril 1669-7 septembre 1670	Cote 15 B 1	Date-	Lieu Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Bretagne (Territoire de Belfort, France), Montreux-Jeune (Haut-Rhin, France), Montreux-Vieux (Haut-Rhin, France), Valdieu (Haut-Rhin, France), Valdieu-Lutran (Haut-Rhin, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle Registres des audiences. 4 avril 1669-7 septembre 1670
Résultat n°4	80 medias	Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.	Cote 1 G 27/2	Date seizième siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Fondations de messes : donations et rentes. Rentes... Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs...
Résultat n°5	23 medias	Cahier de 34 pages.	Cote 1 G 26/3	Date dix-septième siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Obituaires. Cahier de 34 pages.
Résultat n°6	49 medias	Registre de 152 pages.	Cote 1 G 26/2	Date 1580-1658	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Obituaires. Registre de 152 pages.
Résultat n°7	16 medias	Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650 et 24 novembre 1707 et ratifiées le 17 mars 1730, cahier comprenant 10 pages.	Cote 67 Ed AA 2	Date 1730	Lieu Menoncourt (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt ARCHIVES ANTERIEURES A 1789 SERIE AA - Actes constitutifs et politiques de la commune Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650...
Résultat n°8	140 medias	Registre anabaptiste original.	Cote 1	Date 1729-1882	Lieu Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de La May. Registre anabaptiste original.
Résultat n°9	39 medias	Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.	Cote 2 D 3	Date 1770-1800	Lieu Ligsdorf (Haut-Rhin, France)	Type de document Document remarquable, Naissance, Décès, Mariage, Registre d'assemblée anabaptiste
		Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément Reproductions numériques de complément Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite... Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
Résultat n°10	2 medias	Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.	Cote 33 Ed AA 1	Date 1358	Lieu Delle (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : 33 E dépôt - Delle Actes constitutifs et politiques de la ville. Droit, franchises et privilèges. Chartes de franchise, confirmation. Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
Résultat n°11	152 medias	Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).	Cote 1 G 4	Date 1342-1349	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,... Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...
Résultat n°12	1 media	Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).	Cote 3 E 1	Date s.d, [vers 1750]	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document Document remarquable
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Domaines d'Alsace Droits seigneuriaux et féodaux Titres généraux Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le...
Résultat n°13	224 medias	Urbaire de la seigneurie de Delle.	Cote 3 E 931	Date 1664	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document Document remarquable
		Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Droits féodaux Titres par communautés Terriers de la seigneurie de Delle Urbaire de la seigneurie de Delle.
Résultat n°14	17 medias	Messes d'obit, donations.	Cote 1 G 27/3	Date dix-septième siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Fondations de messes : donations et rentes. Rentes... Messes d'obit, donations.
Résultat n°15	23 medias	Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.	Cote 1 G 27/1	Date 1457-1462	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Fondations de messes : donations et rentes. Rentes... Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.
Résultat n°16	224 medias	Registre de 217 feuillets	Cote 1 G 26/1	Date quinzième siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Obituaires. Registre de 217 feuillets
Résultat n°17	138 medias	1. Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).	Cote 1 G 8	Date 1612-1752	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Actes capitulaires 1. Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3....
Résultat n°18	12 medias	Cahier de 18 pages.	Cote 1 G 26/4	Date dix-septième siècle	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques... 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,... Obituaires. Cahier de 18 pages.
Résultat n°19	11 medias	Cahier de doléance du village de Grosmagny.	Cote 54 Ed AA 1	Date 1789	Lieu Grosmagny (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document remarquable
		Contexte : 54 E dépôt - Grosmagny ARCHIVES ANTERIEURES A 1789 SERIE AA - Actes constitutifs et politiques de la commune Cahier de doléance du village de Grosmagny.

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Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville de Delle.

Transcription du registre anabaptiste.

4 avril 1669-7 septembre 1670

Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

Cahier de 34 pages.

Registre de 152 pages.

Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650 et 24 novembre 1707 et ratifiées le 17 mars 1730, cahier comprenant 10 pages.

Registre anabaptiste original.

Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.

Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

Urbaire de la seigneurie de Delle.

Messes d'obit, donations.

Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

Registre de 217 feuillets

1. Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

Cahier de 18 pages.

Cahier de doléance du village de Grosmagny.