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  1. Résultat n°1
    Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville de Delle.

    276 medias

    Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville de Delle.

    Date

    1596-1833

    Cote

    2 G 19/2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Delle.
    • Livre des rentes de la fabrique Saint-Léger en la ville...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  2. Résultat n°2
    Transcription du registre anabaptiste.

    213 medias

    Transcription du registre anabaptiste.

    Date

    1729-1843

    Cote

    2

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Transcription du registre anabaptiste.
  3. Résultat n°3
    4 avril 1669-7 septembre 1670

    23 medias

    4 avril 1669-7 septembre 1670

    Cote

    15 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 15 B - Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle
    • Registres des audiences.
    • 4 avril 1669-7 septembre 1670

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4
    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    80 medias

    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    Date

    seizième siècle

    Cote

    1 G 27/2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Fondations de messes : donations et rentes. Rentes...
    • Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  5. Résultat n°5
    Cahier de 34 pages.

    23 medias

    Cahier de 34 pages.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 26/3

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Cahier de 34 pages.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  6. Résultat n°6
    Registre de 152 pages.

    49 medias

    Registre de 152 pages.

    Date

    1580-1658

    Cote

    1 G 26/2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Registre de 152 pages.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  7. Résultat n°7
    Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650 et 24 novembre 1707 et ratifiées le 17 mars 1730, cahier comprenant 10 pages.

    16 medias

    Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650 et 24 novembre 1707 et ratifiées le 17 mars 1730, cahier comprenant 10 pages.

    Date

    1730

    Cote

    67 Ed AA 2

    • Contexte : 67 E dépôt - Menoncourt
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA - Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650...
  8. Résultat n°8
    Registre anabaptiste original.

    140 medias

    Registre anabaptiste original.

    Date

    1729-1882

    Cote

    1

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de La May.
    • Registre anabaptiste original.
  9. Résultat n°9
    Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

    39 medias

    Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.

    Date

    1770-1800

    Cote

    2 D 3

    • Contexte : 1 Num - Reproductions numériques de complément
    • Reproductions numériques de complément
    • Association Française d'Histoire Anabaptiste Mennonite...
    • Assemblée de Neuneich : registre anabaptiste original.
  10. Résultat n°10
    Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.

    2 medias

    Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche Rodolphe IV, corroborée par l'empereur Charles IV.

    Date

    1358

    Cote

    33 Ed AA 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle
    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Droit, franchises et privilèges.
    • Chartes de franchise, confirmation.
    • Charte de franchise octroyée par le duc d'Autriche...
  11. Résultat n°11
    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    152 medias

    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    Date

    1342-1349

    Cote

    1 G 4

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  12. Résultat n°12
    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    1 media

    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    Date

    s.d, [vers 1750]

    Cote

    3 E 1

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Titres généraux
    • Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13
    Urbaire de la seigneurie de Delle.

    224 medias

    Urbaire de la seigneurie de Delle.

    Date

    1664

    Cote

    3 E 931

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Titres par communautés
    • Terriers de la seigneurie de Delle
    • Urbaire de la seigneurie de Delle.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
    Messes d'obit, donations.

    17 medias

    Messes d'obit, donations.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 27/3

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Fondations de messes : donations et rentes. Rentes...
    • Messes d'obit, donations.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  15. Résultat n°15
    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    23 medias

    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    Date

    1457-1462

    Cote

    1 G 27/1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Fondations de messes : donations et rentes. Rentes...
    • Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  16. Résultat n°16
    Registre de 217 feuillets

    224 medias

    Registre de 217 feuillets

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1 G 26/1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Registre de 217 feuillets

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  17. Résultat n°17
    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    138 medias

    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    Date

    1612-1752

    Cote

    1 G 8

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Actes capitulaires
    • 1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3....

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  18. Résultat n°18
    Cahier de 18 pages.

    12 medias

    Cahier de 18 pages.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 26/4

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Obituaires, fondations, anniversaires, chapellenies,...
    • Obituaires.
    • Cahier de 18 pages.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  19. Résultat n°19
    Cahier de doléance du village de Grosmagny.

    11 medias

    Cahier de doléance du village de Grosmagny.

    Date

    1789

    Cote

    54 Ed AA 1

    • Contexte : 54 E dépôt - Grosmagny
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA - Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Cahier de doléance du village de Grosmagny.