Eschêne-Autrage (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

9 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 161/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°3
Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

1849

Cote

7 M 823
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Eschêne-Autrage, délimitation générale.
Résultat n°4

6 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 161/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°5
Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Travaux et transports
- Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
AUTRECHENE
- Contexte : 1 E - Etat civil
- AUTRECHENE
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7

7 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 161/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°8

8 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 161/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9

2 lots 376 medias
Baptêmes, mariages, sépultures

Date

1689-1793

Cote

74 Ed GG 1-2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- NOVILLARD
- Baptêmes, mariages, sépultures
Producteur :

Communes
Résultat n°10

5 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 161/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11

5 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 161/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°14

8 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 161/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°15

8 medias
PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

Date

Entre le 21 novembre 1802 et le 08 juin 1806

Cote

1 E 38 PM 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ESCHENE-AUTRAGE
- PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

1808-1926

Cote

2 O 38/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Police
- Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17

9 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 161/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

7 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 161/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°19

8 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 161/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20
1825-1900

Cote

2 O 38/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
1900-1940

Cote

2 O 38/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
1823-1832

Date

1823-1832

Cote

38 Ed 3 E 1*
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- 3 E Mariages
- Registres des mariages.
- 1823-1832
Résultat n°23
Guerre de 1939-1945 : instruction sur la carte individuelle d’alimentation, état de répartition des consommateurs de la commune.

Date

1940

Cote

38 Ed 4 H 2
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, pompiers
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1939-1945 : instruction sur la carte individuelle...
Résultat n°24
Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°25
Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26

2 medias
Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

Cote

1 C 74
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Eschêne-Autrage : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°27
Impôt sur le revenu : liste des contribuables.

Date

1943

Cote

38 Ed 1 G 4
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Impôt sur le revenu : liste des contribuables.
Résultat n°28
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 38 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ESCHENE-AUTRAGE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°29
15 octobre 1693-15 avril 1698

Date

1693-1698

Cote

16 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
- Registres des audiences.
- 15 octobre 1693-15 avril 1698
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.

Date

1849-1854

Cote

38 Ed 1 N 1
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.
Résultat n°31

216 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC BELFORT 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°32

270 medias
1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

Date

1933-1942

Cote

1 E - TD 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33
Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

Date

1822-1938

Cote

2 O 38/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Terrains communaux
- Délimitation (1930), anticipation par des particuliers...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34

429 medias
1823-1842

Date

1823-1842

Cote

1 E - TC BELFORT 3 - 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Belfort fin 1802-1872
- 1823-1842
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°35
1843-1852

Date

1843-1852

Cote

38 Ed 4 E 1*
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- 4 E Décès
- Registres des décès.
- 1843-1852
Résultat n°36
Plan cadastral parcellaire : atlas relié.

Date

1827

Cote

38 Ed 1 G 1
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Plan cadastral parcellaire : atlas relié.
Résultat n°37
Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1847-1930

Cote

2 O 38/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Ateliers de distillation.

Date

1923

Cote

2 O 38/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Ateliers de distillation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties : copie.

Date

1911-1931

Cote

38 Ed 1 G 2
- Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage
- ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice des propriétés bâties : copie.
Résultat n°40

232 medias
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1896

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

Cote

1911

Date

Cote

Producteur :

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

Cote

Producteur :

AUTRECHENE

Producteur :

1886

Date

Cote

Producteur :

1921

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes, mariages, sépultures

Date

Cote

Producteur :

1936

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Producteur :

Listes nominatives de population.

Date

Cote

Producteur :

1846

Date

Cote

Producteur :

PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

Date

Cote

Producteur :

Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

Cote

Producteur :

1836

Date

Cote

Producteur :

1881

Date

Cote

Producteur :

1851

Date

Cote

Producteur :

1825-1900

Cote

Producteur :

1900-1940

Cote

Producteur :

1823-1832