Felon (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Eglise : projet de construction d’un clocher, réparations.

Date

1809-1889

Cote

44 Ed 1 M 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise : projet de construction d’un clocher, réparations.
Résultat n°2
1873-1882.

Date

1873-1882

Cote

44 Ed 1 E 8
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1873-1882.
Résultat n°3
1893-1902.

Date

1893-1902

Cote

44 Ed 1 E 10
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1893-1902.
Résultat n°4
1833-1842.

Date

1833-1842

Cote

44 Ed 1 E 4
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1833-1842.
Résultat n°5
Novembre 1907-mars 1941.

Date

1907-1941

Cote

44 Ed 1 D 2*
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- Novembre 1907-mars 1941.
Résultat n°6
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
Elections cantonales : procès-verbaux des opérations.

Date

1946

Cote

44 Ed 1 K 7
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections cantonales : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°8
Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).

Date

1819-1940

Cote

7 M 706
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Felon.
- Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
Résultat n°9

8 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 168/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°10
Election des bailleurs et preneurs de baux à ferme : convocation des électeurs.

Date

1946

Cote

44 Ed 1 K 13
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Election des bailleurs et preneurs de baux à ferme :...
Résultat n°11
Registre de délibérations (1945-1955).

Date

1945-1955

Cote

44 Ed 1 Q 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralité, secours
- Bureau de bienfaisance.
- Registre de délibérations (1945-1955).
Résultat n°12

11 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 168/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°13
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 44 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FELON
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès (1793-1801).

Date

1788-1801

Cote

44 Ed GG 4
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès...
Résultat n°15

13 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 168/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16
Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).

Date

1803-1936

Cote

2 O 45/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Matrices des propriétés non-bâties.

Date

1915-1933

Cote

44 Ed 1 G 5
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés non-bâties.
Résultat n°19
Référendum : procès-verbaux des opérations.

Date

1945-1946

Cote

44 Ed 1 K 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Référendum : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°20
Liste des ouvriers originaires de Felon employés au tissage Erhard de Rougemont-le-Château.

Date

1880

Cote

44 Ed 2 F 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 2 F Commerce et industrie
- Liste des ouvriers originaires de Felon employés au...
Résultat n°21
Tableaux de recensement des jeunes gens.

Date

1925-1935

Cote

44 Ed 1 H 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 1 H Recrutement
- Tableaux de recensement des jeunes gens.
Résultat n°22
Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

Date

1988

Cote

80 Fi 1/46
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°23

9 medias
Commune de Felon (9 feuilles).

Date

1831

Cote

3 P 67
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Felon (9 feuilles).
Résultat n°24

323 medias
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°25
Journal des débits.

Date

1963-1964

Cote

44 Ed 2 L 4
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Journal des débits.
Résultat n°26
1813-1822.

Date

1813-1822

Cote

44 Ed 1 E 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1813-1822.
Résultat n°27
Elections municipales : procès-verbaux des opérations, procès verbaux d’installation du conseil municipal.

Date

1945-1947

Cote

44 Ed 1 K 8
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°28
Plan d'aménagement.

Date

1909

Cote

7 M 1483
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Felon.
- Plan d'aménagement.
Résultat n°29
Délimitation partielle des forêts (avec plans).

Date

1843

Cote

44 Ed 1 N 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Délimitation partielle des forêts (avec plans).
Résultat n°30
Projet de plan d'aménagement : copie calque.

Date

1893

Cote

7 M 1568
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Felon.
- Projet de plan d'aménagement : copie calque.
Résultat n°31

8 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 168/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32
Conseil de fabrique : nomination de membres.

Date

1834, 1845

Cote

44 Ed 3 P 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Conseil de fabrique : nomination de membres.
Résultat n°33
Révision des listes électorales : feuilles et tableaux.

Date

1945-1953

Cote

44 Ed 1 K 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Révision des listes électorales : feuilles et tableaux.
Résultat n°34
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 44 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FELON
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°35
Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).

Date

1788-1796

Cote

44 Ed GG 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).
Résultat n°36
Droits de chasse : adjudications.

Date

1861-1885

Cote

44 Ed 2 N 4
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Droits de chasse : adjudications.
Résultat n°37
Distribution électrique : demande de concession, cahier des charges, plan, correspondance.

Date

1925-1953

Cote

44 Ed 3 O 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Distribution électrique : demande de concession, cahier...
Résultat n°38
Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).

Date

1806-1940

Cote

2 O 45/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Finances communales
- Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1829

Cote

44 Ed 1 G 3
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Résultat n°40
1921-1936

Date

1921-1930

Cote

1 E 44 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FELON
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°41
Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration (1944-1945).

Date

1944-1945

Cote

44 Ed 4 H 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration...
Résultat n°42

132 medias
Registres paroissiaux

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2-3
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Registres paroissiaux
Producteur :

Communes
Résultat n°43
Mise en valeur de terrains incultes.

Date

1862

Cote

44 Ed 2 N 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Mise en valeur de terrains incultes.
Résultat n°44
Contrats d’assurances.

Date

1856, 1873

Cote

44 Ed 4 D 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Contrats d’assurances.
Résultat n°45
Tableau de distribution des cartes (1948-1949).

Date

1948-1949

Cote

44 Ed 5 F 5
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d'exception
- Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale.
- Ravitaillement (1945-1949).
- Tableau de distribution des cartes (1948-1949).
Résultat n°46
Extraits de délibérations.

Date

1989-2007

Cote

305 Ed 1 D 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Extraits de délibérations.
Résultat n°47

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 168/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48
Extraits des délibérations.

Date

1924-1966

Cote

44 Ed 2 D 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l'administration municipale
- Extraits des délibérations.
Résultat n°49
Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

Date

1841-1939

Cote

2 O 45/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Affaires militaires
- Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles de remboursement (1945-1956) ; vaches obtenues en dédommagement : liste, correspondance (1946) ; dommage de guerre dans la forêt communale, contentieux : correspondance (1974-1975).

Date

1945-1975

Cote

44 Ed 4 H 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945.
- Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles...
Résultat n°51
Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).

Date

1910-1939

Cote

2 X 37
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
Résultat n°52
Office national interprofessionnel du blé : registres des cultures (1939-1950), déclarations de récoltes (1939-1941), renseignements, listes de production (1940-1949).

Date

1939-1950

Cote

44 Ed 3 F 4
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Office national interprofessionnel du blé : registres...
Résultat n°53
Passeports pour l’intérieur.

Date

1858-1861

Cote

44 Ed 2 J 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Passeports pour l’intérieur.
Résultat n°54
Adjudications et règlement des danses et jeux publics.

Date

1836-1912

Cote

44 Ed 1 J 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Adjudications et règlement des danses et jeux publics.
Résultat n°55
Commission communale de statistique agricole : registre de délibérations.

Date

1902-1913

Cote

44 Ed 3 F 1*
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Commission communale de statistique agricole : registre...
Résultat n°56
Septembre 1886-juin 1907.

Date

1886-1907

Cote

44 Ed 1 D 1*
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- Septembre 1886-juin 1907.
Résultat n°57
Comptes rendus des conseils syndicaux.

Date

1994-1997

Cote

305 Ed 1 D 3
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Comptes rendus des conseils syndicaux.
Résultat n°58
Ramonage des cheminées : demande d’adjudication.

Date

1921

Cote

44 Ed 1 J 2
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 1 J Police locale
- Ramonage des cheminées : demande d’adjudication.
Résultat n°59
Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1766

Cote

91 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
Producteur :

Communes
Résultat n°60

10 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 168/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°61
Conventions générales.

Date

1986-2005

Cote

305 Ed 1 O 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Conventions générales.
Résultat n°62

10 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 168/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°63
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).

Date

1841-1939

Cote

2 O 45/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
Elections sénatoriales :

Cote

44 Ed 1 K 6
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections sénatoriales :
Résultat n°65

11 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 168/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°66
1853-1862.

Date

1853-1862

Cote

44 Ed 1 E 6
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1853-1862.
Résultat n°67
Code Napoléon : formule d’acte de mariage.

Date

[Vers 1860]

Cote

44 Ed C 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE C Bibliothèque administrative
- Code Napoléon : formule d’acte de mariage.
Résultat n°68
Correspondance.

Date

1995-2004

Cote

305 Ed 1 D 4
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Correspondance.
Résultat n°69
Contrôle, mutations, élections d’officiers.

Date

1835-1849

Cote

44 Ed 3 H 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
- 3 H Garde nationale
- Contrôle, mutations, élections d’officiers.
Résultat n°70
1825-1890

Cote

2 O 45/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1890
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
1883-1892.

Date

1883-1892

Cote

44 Ed 1 E 9
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E État civil
- Registres des naissances, décès et mariages.
- 1883-1892.
Résultat n°72
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1922-1939

Cote

44 Ed 2 D 1*
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l'administration municipale
- Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Résultat n°73
Echanges de terrains.

Date

1865-1866

Cote

44 Ed 1 N 5
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Echanges de terrains.
Résultat n°74
Procès-verbal de délimitation.

Date

1843

Cote

7 M 1645
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Felon.
- Procès-verbal de délimitation.
Résultat n°75
Consultation des entreprises.

Date

2001-2006

Cote

305 Ed 1 O 4
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Consultation des entreprises.
Résultat n°76

541 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 44 NDM 1-3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FELON
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 168/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°78

9 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 168/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Felon
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°79
Election du conseil d’administration de la caisse primaire de sécurité sociale : liste électorale, procès-verbaux des opérations.

Date

1947-1950

Cote

44 Ed 1 K 15
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Election du conseil d’administration de la caisse primaire...
Résultat n°80
Emprunts.

Date

1884-1885

Cote

44 Ed 2 L 1
- Contexte : 44 E dépôt - Felon
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Emprunts.

Résultats de la recherche

Eglise : projet de construction d’un clocher, réparations.

Date

Cote

1873-1882.

Date

Cote

1893-1902.

Date

Cote

1833-1842.

Date

Cote

Novembre 1907-mars 1941.

Date

Cote

Pièces diverses.

Date

Cote

Producteur :

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations.

Date

Cote

Date

Cote

1906

Date

Cote

Producteur :

Election des bailleurs et preneurs de baux à ferme : convocation des électeurs.

Date

Cote

Registre de délibérations (1945-1955).

Date

Cote

1856

Date

Cote

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Producteur :

Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès (1793-1801).

Date

Cote

1846

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Matrices des propriétés non-bâties.

Date

Cote

Référendum : procès-verbaux des opérations.

Date

Cote

Liste des ouvriers originaires de Felon employés au tissage Erhard de Rougemont-le-Château.

Date

Cote

Tableaux de recensement des jeunes gens.

Date

Cote

Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Felon (9 feuilles).

Date

Cote

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Producteur :

Journal des débits.