Frais (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1981

Date

1981

Cote

1 E 50 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Commune de Frais

Date

1831

Cote

3 P 72
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Frais
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

Date

1858-1911

Cote

2 O 50/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

Date

1868-1869

Cote

3 O 1402
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6

137 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 50 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 173/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°8

8 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 173/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°9
1985

Date

1985

Cote

1 E 50 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 50 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°11

2 medias
Frais : minute et mise au net.

Cote

1 C 86
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Frais : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°12
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°13

10 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 173/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 50 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 173/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16
Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

Date

1837-1898

Cote

2 O 50/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Police
- Voie publique, réglementation de circulation et passage...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17

11 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 173/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°18

135 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC FONTAINE 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°19

323 medias
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°20

6 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 173/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

9 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 173/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

6 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 173/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

50 Ed 1 G 1
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°24
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 50 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°25
Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 41
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
Résultat n°26
Extraits de délibérations.

Date

1989-2007

Cote

305 Ed 1 D 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Extraits de délibérations.
Résultat n°27
1883-1992

Date

1883-1992

Cote

1 E 50 TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1883-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 173/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29
1823-1932

Date

1823-1932

Cote

1 E TC FONTAINE 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1823-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°30
1984

Date

1984

Cote

1 E 50 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°31

53 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 N 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°32
Comptes rendus des conseils syndicaux.

Date

1994-1997

Cote

305 Ed 1 D 3
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Comptes rendus des conseils syndicaux.
Résultat n°33

1 media
Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

Cote

7 Fi 1888
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Frais
- Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
Résultat n°34
Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

Date

1841-1932

Cote

2 O 50/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

Date

1839-1906, 1939

Cote

2 O 50/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36

6 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 173/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37
Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).

Date

1828-1940

Cote

7 M 713
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Frais.
- Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
Résultat n°38
Conventions générales.

Date

1986-2005

Cote

305 Ed 1 O 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Conventions générales.
Résultat n°39

126 medias
1933-1942

Date

1933-1942

Cote

1 E TC FONTAINE 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1933-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
Correspondance.

Date

1995-2004

Cote

305 Ed 1 D 4
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Correspondance.
Résultat n°41
Consultation des entreprises.

Date

2001-2006

Cote

305 Ed 1 O 4
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Consultation des entreprises.
Résultat n°42
1825-1895

Cote

2 O 50/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1895
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°44
Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

Date

1836-1837

Cote

3 O 1400
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

Date

1815-1939

Cote

2 O 50/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Terrains communaux
- Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Registre de délibérations.

Date

1986-2006

Cote

305 Ed 1 D 1
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Registre de délibérations.
Résultat n°47
Conventions de transports.

Date

2003-2005

Cote

305 Ed 1 O 3
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Conventions de transports.
Résultat n°48
Frais, arpentages.

Date

1885-1920

Cote

7 M 1405
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Frais, arpentages.
Résultat n°49
1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°50
Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

Date

1906

Cote

2 O 50/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51

10 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 173/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52
Dissolution.

Date

2007

Cote

307 Ed 1 A 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Statuts.
- Dissolution.
Résultat n°53

536 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 50 NDM 1-3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°54
1861-1919

Date

1861-1919

Cote

7 S 147
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Frais
- 1861-1919
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°55
Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1838-1940

Cote

2 O 50/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56

43 medias
1792-1882

Date

1792-1882

Cote

1 E 50 TD 1 - 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1792-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°57
Plan : polycopie.

Date

1960

Cote

7 M 1572
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Frais.
- Plan : polycopie.
Résultat n°58
Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Date

1861

Cote

3 O 1401
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).

Date

1822-1930

Cote

2 O 50/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
1982

Date

1982

Cote

1 E 50 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°61
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1913-1922
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62
1983

Date

1983

Cote

1 E 50 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°63

9 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 173/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°64
1987

Date

1987

Cote

1 E 50 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°65

41 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 D 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66

9 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 173/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°67
Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes administratifs

Date

1994-2002

Cote

305 Ed 1 L 1
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Budgets.
- Budgets : budgets primitifs, comptes de gestion, comptes...
Résultat n°68

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°69
Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 50/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Affaires militaires
- Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).

Date

1847- 1932

Cote

2 O 50/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).

Date

1844-1939

Cote

2 O 50/
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Travaux et transports
- 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72

10 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 173/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°73

10 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 173/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°74
1895-1940

Cote

2 O 50/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1895-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75

2 lots 347 medias
Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

Date

1724-1793

Cote

47 Ed GG 2 - 5
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- FONTAINE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures...
Producteur :

Communes
Résultat n°76
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 50 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77

8 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 173/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°78
Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

Date

1813

Cote

50 Ed 1 G 2
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage...
Résultat n°79
Alignements, permissions de voirie.

Date

1861-1911

Cote

3 O 1403
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Frais

Cote

5 M 262
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Frais

Résultats de la recherche

1981

Date

Cote

Producteur :

Commune de Frais

Date

Cote

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

Date

Cote

Producteur :

Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

Date

Cote

Producteur :

1863-1872

Date

Cote

Producteur :

1901-1920

Date

Cote

Producteur :

1906

Date

Cote

Producteur :

1886

Date

Cote

Producteur :

1985

Date

Cote

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Producteur :

Frais : minute et mise au net.

Cote

Producteur :

Listes nominatives de population.

Date

Cote

Producteur :

1866

Date

Cote

Producteur :

1921-1936

Date

Cote

Producteur :

1901

Date

Cote

Producteur :

Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

Date

Cote

Producteur :

1841

Date

Cote

Producteur :

1883-1912

Date

Cote

Producteur :

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :