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  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  3. Résultat n°3
    KALANQUIN Gustave Charles

    1 media

    KALANQUIN Gustave Charles

    Date

    29/02/1888

    Cote

    3 R 18/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • KA à MOURA
    • KA à LU
    • KALANQUIN Gustave Charles
  4. Résultat n°4

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  5. Résultat n°5

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  6. Résultat n°6
    GUELTON Victor Léon

    1 media

    GUELTON Victor Léon

    Date

    02/10/1881

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • FRE à GUEN
    • GUELTON Victor Léon
  7. Résultat n°7

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  8. Résultat n°8

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  9. Résultat n°9

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  10. Résultat n°10
    RENAUD Georges Frédéric

    1 media

    RENAUD Georges Frédéric

    Date

    08/04/1884

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • RENAUD Georges Frédéric
  11. Résultat n°11
    WALTER Joseph

    1 media

    WALTER Joseph

    Date

    29/05/1878

    Cote

    3 R 20/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • SA à ZW
    • TIR à ZW
    • WALTER Joseph
  12. Résultat n°12

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  13. Résultat n°13
    HELLE Jules Louis

    1 media

    HELLE Jules Louis

    Date

    10/04/1889

    Cote

    3 R 17/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • GUER à JU
    • HELLE Jules Louis
  14. Résultat n°14
    BEGUE Joseph Etienne

    1 media

    BEGUE Joseph Etienne

    Date

    03/08/1880

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BEGUE Joseph Etienne
  15. Résultat n°15

    M – T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police
    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  16. Résultat n°16
    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    8 medias

    Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

    Date

    1832

    Cote

    3 P 100

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
  17. Résultat n°17

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  18. Résultat n°18

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  19. Résultat n°19
    BRUNNER Charles Ferdinand

    1 media

    BRUNNER Charles Ferdinand

    Date

    04/11/1886

    Cote

    3 R 15/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • BL à CHARTI
    • BRUNNER Charles Ferdinand
  20. Résultat n°20
    REGNAULT René Antoine

    1 media

    REGNAULT René Antoine

    Date

    08/07/1890

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • REGNAULT René Antoine
  21. Résultat n°21
    RIETSCH Joseph

    1 media

    RIETSCH Joseph

    Date

    10/01/1886

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • RIETSCH Joseph
  22. Résultat n°22

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Tome 1.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3 P 318

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune d’Etueffont-Haut.
    • Matrice contemporaine.
    • Tome 1.
  24. Résultat n°24

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  25. Résultat n°25

    Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

    Date

    1885

    Cote

    5 K 43/17

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1885.
    • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
  26. Résultat n°26

    1849

    Date

    1849

    Cote

    3 U 104

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1849
  27. Résultat n°27
    Juin 1931

    156 medias

    Juin 1931

    Date

    Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

    Cote

    Pr 3a

    • Contexte : Presse - L'Alsace
    • 1931
    • Juin 1931

    Producteur :

    Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".

  28. Résultat n°28

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  29. Résultat n°29
    BEBE François Antoine

    1 media

    BEBE François Antoine

    Date

    06/04/1897

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BEBE François Antoine
  30. Résultat n°30

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  31. Résultat n°31

    17 août 1874-22 mai 1876

    Cote

    2 Y 277*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 17 août 1874-22 mai 1876
  32. Résultat n°32
    BIETRY Pierre Joseph

    1 media

    BIETRY Pierre Joseph

    Date

    07/02/1897

    Cote

    3 R 15/1

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • AB à CHARTI
    • AB à BI
    • BIETRY Pierre Joseph
  33. Résultat n°33

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  34. Résultat n°34

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  35. Résultat n°35

    1937-1938

    Cote

    2 Y 12*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort
    • Administration de la prison
    • Main courante du service de nuit.
    • 1937-1938
  36. Résultat n°36

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  37. Résultat n°37
    ROUSSEY Joseph Eugène

    1 media

    ROUSSEY Joseph Eugène

    Date

    21/02/1884

    Cote

    3 R 19/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • MOURE à RU
    • POURCHOT à RUSTER
    • ROUSSEY Joseph Eugène
  38. Résultat n°38
    HOUQUE Louis Joseph

    1 media

    HOUQUE Louis Joseph

    Date

    09/07/1871

    Cote

    3 R 17/2

    • Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
    • FRE à JU
    • GUER à JU
    • HOUQUE Louis Joseph
  39. Résultat n°39

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  40. Résultat n°40

    Tome 2.

    Date

    1884-1914

    Cote

    3 P 502

    • Contexte : 3 P - Cadastre
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales
    • Commune de Suarce.
    • Matrice intermédiaire.
    • Tome 2.