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Résultat n°1

Recensement : liste nominative avec professions (s.d.) ; feuille de modification et relevé des dépenses du recensement (1954) ; correspondance (1957).

Date

1954-1957

Cote

58 Ed 1 F 4

Résultat n°2

Impôts sur le revenu : rôles, listes des contribuables.

Date

1927-1943

Cote

58 Ed 1 G 33

Résultat n°3

Superficies des cultures de céréales : listes (1940, 1950-1952).

Date

1940-1952

Cote

58 Ed 3 F 8

Résultat n°4

Plan géométrique du ban de Lachapelle, sections A et B.

Date

1833

Cote

58 Ed 1 G 3

Résultat n°5

1821

Date

1821

Cote

58 Ed 4 E 6

Résultat n°6

Imposition sur les bouilleurs de cru : correspondance (1935-1963), liste des bouilleurs de cru [s.d.].

Date

1935-1963

Cote

58 Ed 1 G 35

Résultat n°7

Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).

Date

1849-1968

Cote

58 Ed 3 J 5

Résultat n°8

13 mai 1883 - 13 août 1907

Date

13 mai 1883 - 13 août 1907

Cote

58 Ed 1 D 8

Résultat n°9

Décès aux colonies d’un habitant militaire au Tonkin : extrait d’acte de décès.

Date

1885

Cote

58 Ed 4 E 9

Résultat n°10

Etat des suffrages par candidat, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations, feuilles de dépouillement.

Date

Mars 1965

Cote

58 Ed 1 K 26

Résultat n°11

Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions, déclaration de célébration du culte.

Date

1906

Cote

58 Ed 3 P 2

Résultat n°12

Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes : tableaux (1851-1852, 1881-1927, 1936, 1953).

Date

1851-1953

Cote

58 Ed 1 G 23

Résultat n°13

Prison : nomination des conseils d’inspection de la maison de transfèrement de la commune.

Date

1838-1854

Cote

58 Ed 3 J 4

Résultat n°14

Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement, votes par correspondance.

Date

Mars 1964

Cote

58 Ed 1 K 22

Résultat n°15

Savon : arrêtés sur la répartition, réclamations de la brasserie, demandes d’attributions.

Date

1941-1947

Cote

58 Ed 5 F 8

Résultat n°16

Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance.

Date

Novembre 1958

Cote

58 Ed 1 K 13

Résultat n°17

1981-1986

Date

1981-1986

Cote

58 Ed 1 G 12

Résultat n°18

Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.

Date

1959-1968

Cote

58 Ed 2 Q 4

Résultat n°19

Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).

Date

1942-1992

Cote

58 Ed 2 J 9

Résultat n°20

Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers, assurance, commande de matériel.

Date

1946-1969

Cote

58 Ed 5 H 2