Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°2
Souscription en faveur des victimes de catastrophes naturelles : Martinique, Italie ; sécheresse : secours divers.

Date

1896-1907

Cote

78 Ed 4 Q 3
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q - Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Souscription en faveur des victimes de catastrophes...
Résultat n°3
Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation du mur.

Date

1879-1899

Cote

78 Ed 1 M 4
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation...
Résultat n°4
Pièces diverses.

Date

1763-1773

Cote

25 B 2
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
- Pièces diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Listes des patentables.

Date

1911

Cote

78 Ed 1 G 7
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Listes des patentables.
Résultat n°6
Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934), aménagement d’une court avec plan (1957).

Date

1873-1957

Cote

78 Ed 1 M 2
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934),...
Résultat n°7
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 78 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
Enfants assistés : correspondance, instructions.

Date

1908-1909

Cote

78 Ed 4 Q 4
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q - Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Enfants assistés : correspondance, instructions.
Résultat n°9
Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

Date

1922-1940

Cote

2 O 78/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936)....
Résultat n°10
Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.

Date

1836-1840

Cote

78 Ed 3 H 1
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H - Affaires militaires, mesures d’exception...
- 3 H Garde nationale
- Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.
Résultat n°11

10 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 203/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°12
1981

Date

1981

Cote

1 E 78 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°13

31 medias
MARIAGES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 78 M 1 - 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- MARIAGES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°14
Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

Cote

1 O 35
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
- Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°15

219 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 78 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16

7 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 203/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°17
Retraites : correspondance, instructions.

Date

1902-1909

Cote

78 Ed 4 Q 1
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q - Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Retraites : correspondance, instructions.
Résultat n°18
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers périodiques (1850-1881). Procès, plaintes contre le maire (1833-1878). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1850-1937).

Date

1833-1938

Cote

2 O 78/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1881-1938)....
Résultat n°19
Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 78/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Finances communales
- Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939)....
Résultat n°20
Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

Date

1850-1940

Cote

2 O 78/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de...
Résultat n°21

323 medias
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°22

8 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 203/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23
Commission scolaire : registre de délibérations.

Date

1883-1892

Cote

78 Ed 2 R 1
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
- 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
- Commission scolaire : registre de délibérations.
Résultat n°24
Nomination d’une sage-femme.

Date

1836

Cote

78 Ed 5 J 1
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J - Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Nomination d’une sage-femme.
Résultat n°25

11 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 203/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

10 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 203/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

45 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 78 D 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°28
Extraits de délibérations.

Date

1989-2007

Cote

305 Ed 1 D 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Extraits de délibérations.
Résultat n°29
1832-1922

Date

1832-1922

Cote

7 S 179
- Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
- Dossiers par communes
- Commune de Petitefontaine
- 1832-1922
Producteur :

Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)
Résultat n°30
Presbytère co-paroissial de Lachapelle-sous-Rougemont : devis de travaux.

Date

1837

Cote

78 Ed 1 M 5
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Presbytère co-paroissial de Lachapelle-sous-Rougemont...
Résultat n°31

8 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 203/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Petitefontaine
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

2 lots 619 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 78 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33
Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie, traitement (1830, 1850). Receveur municipal, remises, indemnités (1849-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1830-1881). Taupier, traitement (1925-1938). Appariteur, traitement (1850-1928). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, brevet de capacité (1850-1882). Garde forestier, traitement, pensions (1849-1938). Bûcheron, indemnités (1924). Curé, traitement (1871-1876). Notaires, avoués, experts, architecte, indemnités (1879). Recensement de la population, indemnités (1926). Médecin vaccinateur, traitement (1850). Garde de nuit, nomination (1846-1847). Commissaire de police cantonal, traitement (1860). Maires, frais de déplacement (1925-1927).

Date

1830-1939

Cote

2 O 78/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PETITEFONTAINE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1830). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°34
Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas : rapport, devis, correspondance, plans, profils.

Date

1845-1916

Cote

3 O 1378
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
- Communes traversées
- Commune de Petite-Fontaine
- Construction et réparation du pont sur le Saint-Nicolas :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Comptes rendus des conseils syndicaux.

Date

1994-1997

Cote

305 Ed 1 D 3
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Comptes rendus des conseils syndicaux.
Résultat n°36
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 78 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°37
Conventions générales.

Date

1986-2005

Cote

305 Ed 1 O 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Organisation des transports.
- Conventions générales.
Résultat n°38
1984

Date

1984

Cote

1 E 78 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PETITEFONTAINE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°39
Loi Barangé : circulaire, délibérations du conseil municipal.

Date

1953-1966

Cote

78 Ed 2 R 2
- Contexte : 78 E dépôt - Petitefontaine
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R - Enseignement, action culturelle, sports,...
- 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
- Loi Barangé : circulaire, délibérations du conseil...
Résultat n°40
Correspondance.

Date

1995-2004

Cote

305 Ed 1 D 4
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Correspondance.

Résultats de la recherche

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Souscription en faveur des victimes de catastrophes naturelles : Martinique, Italie ; sécheresse : secours divers.

Date

Cote

Cimetière : aliénation de l’ancien cimetière, réparation du mur.

Date

Cote

Pièces diverses.

Date

Cote

Producteur :

Listes des patentables.

Date

Cote

Ecole : dossier de construction, restaurations (1873-1934), aménagement d’une court avec plan (1957).

Date

Cote

1921-1936

Date

Cote

Producteur :

Enfants assistés : correspondance, instructions.

Date

Cote

Agriculture, achat et entretien de matériel (1925-1936). Bouilleurs de cru, désignation de locaux (1922-1938). Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont : plainte pour travaux effectués (1940).

Date

Cote

Inventaire des armes, dépôts des armes à Neuf-Brisach.

Date

Cote

1906

Date

Cote

Producteur :

1981

Date

Cote

Producteur :

MARIAGES 1793-1803

Date

Cote

Producteur :

Cote

Producteur :

1870-1900

Date

Cote

Producteur :

1936

Date

Cote

Producteur :

Retraites : correspondance, instructions.

Date

Cote

Date

Cote

Comptabilité, rentes (1834-1841). Impositions (1849-1939). Subventions (1924-1939). Crédits supplémentaires (1860-1939). Comptabilité diverse (1826-1937).

Date

Cote

Fonctionnement, rétribution scolaire, suppression de l’école, chauffage, mobilier (1850-1936). Bibliothèque, achat de livres (1875). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1940). Fête patronale (1829-1932).

Date

Cote

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Producteur :

1896

Date

Cote

Producteur :

Commission scolaire : registre de délibérations.

Date

Cote

Nomination d’une sage-femme.

Date

Cote