Réchésy (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1953-1968

Date

1953-1968

Cote

1 E 81 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHESY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1953-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
1863-1872.

Cote

81 Ed 3 E 8*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1863-1872.
Résultat n°3

1 media
Réchésy, le transformateur électrique.

Cote

7 Fi 2171
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy, le transformateur électrique.
Résultat n°4
Etat des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants.

Date

1841

Cote

81 Ed 1 Q 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Etat des mendiants étrangers à la commune, état des...
Résultat n°5
Cote vacante

Cote

81 Ed 1 G 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Cote vacante
Résultat n°6
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants, monsieur Quimberlet.

Date

1842

Cote

81 Ed 3 J 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants,...
Résultat n°9
Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.

Date

1864

Cote

81 Ed 1 K 7
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.
Résultat n°10
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
Résultat n°12
1777-1789

Date

1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

1777-1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.

Date

1781-1792

Cote

81 Ed GG 4*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
Résultat n°16
3 avril 1770-4 avril 1772

Date

1770-1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
27 mai 1669-17 juin 1671

Date

1669-1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire ayant les attributions de conseiller général.

Date

1871

Cote

81 Ed 1 K 8
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire...
Résultat n°19
1823-1832.

Cote

81 Ed 3 E 4*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1823-1832.
Résultat n°20
13 octobre 1759-23 février 1760

Date

1759-1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21

1 media
Réchésy (Haut-Rhin), vue générale.

Cote

7 Fi 2161
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy (Haut-Rhin), vue générale.
Résultat n°22
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.

Date

1845

Cote

81 Ed 3 F 4
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.
Résultat n°24
Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

Date

1738-1792

Cote

81 Ed FF 6
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice et police
- Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
Résultat n°25

23 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 206/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Réchésy
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26
30 juin 1685-29 novembre 1686

Date

1685-1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
6 novembre 1742-18 mars 1743

Date

1742-1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28

1 media
Réchésy, la triple borne frontière : franco-suisse-Alsace.

Cote

25 Fi 588
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy, la triple borne frontière : franco-suisse-Alsace.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°29
28 septembre-21 décembre 1768

Date

1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
7 mai 1772-5 novembre 1776

Date

1772-1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

1720-1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32

55 medias
Baptêmes 1611-1652

Date

1611-1652

Cote

81 Ed GG 1
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- RECHESY
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1611-1652
Producteur :

Communes
Résultat n°33
1745-1767

Date

1745-1767

Cote

8 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de tutelle.
- 1745-1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement de la neige (1931).

Date

1832-1938

Cote

2 O 81/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHESY
- Police
- Arrêtés municipaux (1832-1938). Voie publique, déblaiement...
Résultat n°35
1863-1882

Date

1863-1882
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHESY
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1863-1882
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°36

1 media
Réchésy, la triple frontière : franco-suisse-Alsace.

Cote

25 Fi 596
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy, la triple frontière : franco-suisse-Alsace.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°37
15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

Date

1729-1732

Cote

8 B 204
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
13 août 1725-16 février 1728

Date

1725-1728

Cote

8 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
- 13 août 1725-16 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
9 mars 1746 au 15 décembre 1759

Date

1746-1759

Cote

8 B 206
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 9 mars 1746 au 15 décembre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
Registre des baptêmes.

Date

1612-1652

Cote

81 Ed GG 1*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre des baptêmes.
Résultat n°41
Pièces de procédures.

Date

1660-1712

Cote

8 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture d’un marché.

Date

1806

Cote

81 Ed 4 F 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Autorisation préfectorale à la commune pour l’ouverture...
Résultat n°43
Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

Date

1817-1939

Cote

2 O 81/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHESY
- Terrains communaux
- Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location...
Résultat n°44
1984

Date

1984

Cote

1 E 81 NDM 17
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHESY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°45

1 media
Réchésy (Territoire de Belfort), la gendarmerie.

Cote

7 Fi 2169
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy (Territoire de Belfort), la gendarmerie.
Résultat n°46
22 mars-23 août 1730

Date

1730

Cote

8 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 22 mars-23 août 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Rentes foncières : listes nominatives.

Date

1816, 1818

Cote

81 Ed 2 L 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Rentes foncières : listes nominatives.
Résultat n°48
12 mai-23 août 1745

Date

1745

Cote

8 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 12 mai-23 août 1745
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

Date

1608-1753

Cote

8 B 247
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Plan : copie calque.

Date

1905

Cote

7 M 1597
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Réchésy.
- Plan : copie calque.
Résultat n°51
4 janvier-9 décembre 1707

Date

1707

Cote

8 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 4 janvier-9 décembre 1707
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Mairie-école, projet de construction : devis, correspondance.

Date

1820-1835

Cote

81 Ed 1 M 2
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Mairie-école, projet de construction : devis, correspondance.
Résultat n°53

32 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 206/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Réchésy
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54
Contributions foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres : répartitions, mandements et extraits des rôles.

Date

1808-1869

Cote

81 Ed 1 G 14
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
Résultat n°55

36 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 206/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Réchésy
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56
10 septembre 1738 - 16 mai 1741

Date

1738-1741

Cote

8 B 183
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des causes fiscales.
- 10 septembre 1738 - 16 mai 1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
22 mars 1729-21 juillet 1750

Date

1729-1750

Cote

8 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des oppositions.
- 22 mars 1729-21 juillet 1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
Patentes : instruction, registre des patentables.

Date

1834

Cote

81 Ed 1 G 18
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Patentes : instruction, registre des patentables.
Résultat n°59
Registre des procédures criminelles.

Date

1740-1755

Cote

8 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des procédures criminelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
16 décembre 1751-8 mars 1752

Date

1751-1752

Cote

8 B 112
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 16 décembre 1751-8 mars 1752
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61

1 media
Réchésy, la place.

Cote

7 Fi 2164
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy, la place.
Résultat n°62
24 décembre 1757-27 mai 1758

Date

1757-1758

Cote

8 B 123
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 24 décembre 1757-27 mai 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
23 janvier-18 décembre 1726

Date

1726

Cote

8 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 23 janvier-18 décembre 1726
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
13 janvier-22 décembre 1717

Date

1717

Cote

8 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 13 janvier-22 décembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1663, 1716

Date

1663-1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Candidature de Gaspard Charrenton, alias Scherton, vicaire à Réchésy, à la chapellenie des Trois-Rois audit lieu ; terrier (1764-1789).

Date

1606-1789

Cote

2 G 53
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Réchésy.
- Candidature de Gaspard Charrenton, alias Scherton,...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°67
1853-1862.

Cote

81 Ed 2 E 7*
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1853-1862.
Résultat n°68
Police des étrangers : corps francs organisés en Suisse.

Date

1845

Cote

81 Ed 2 J 1
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers : corps francs organisés en Suisse.
Résultat n°69

113 medias
1793-1862

Date

1793-1862

Cote

1 E 81 TD 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHESY
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1793-1862
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°70
Eglise, projet de construction : devis, correspondance.

Date

1850

Cote

81 Ed 1 M 3
- Contexte : 81 E dépôt - Réchésy
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise, projet de construction : devis, correspondance.
Résultat n°71

310 medias
Baptêmes 1729-1792, mariages 1730-1792, sépultures 1729-1792

Date

1729-1792

Cote

81 Ed GG 3 - 6
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- RECHESY
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 1729-1792, mariages 1730-1792, sépultures...
Producteur :

Communes
Résultat n°72
1986

Date

1986

Cote

1 E 81 NDM 19
- Contexte : 1 E - Etat civil
- RECHESY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73
Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 54
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Réchésy.
- Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°74
Rapports des gardes.

Date

1733-1756

Cote

8 B 244
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Rapports des gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
28 avril-13 octobre 1759

Date

1759

Cote

8 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 avril-13 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76

1 media
Réchésy (Territoire de Belfort), vue générale.

Cote

7 Fi 2176
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Réchésy
- Réchésy (Territoire de Belfort), vue générale.
Résultat n°77
28 juillet-15 décembre 1751

Date

1751

Cote

8 B 111
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 juillet-15 décembre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1750-1776

Date

1750-1776

Cote

8 B 217
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1750-1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Lavoir, construction de lavoirs et réservoir, réparations.

Date

1904-1926

Cote

2 O 81/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECHESY
- Bâtiments communaux
- Lavoir, construction de lavoirs et réservoir, réparations.
Résultat n°80
Vellescot

Date

1743-1790

Cote

8 B 240
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Vellescot
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1953-1968

Date

Cote

Producteur :

1863-1872.

Cote

Réchésy, le transformateur électrique.

Cote

Etat des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants.

Date

Cote

Cote vacante

Cote

Registre des audiences.

Date

Cote

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Producteur :

Frais d’un procès entre la commune et un de ses habitants, monsieur Quimberlet.

Date

Cote

Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations.

Date

Cote

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

Cote

1777-1789

Date

Cote

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

Cote

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Producteur :

Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.

Date

Cote

3 avril 1770-4 avril 1772

Date

Cote

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Date

Cote

Producteur :

Conseil général : procès-verbal d’élection d’un commissaire ayant les attributions de conseiller général.

Date

Cote

1823-1832.

Cote

13 octobre 1759-23 février 1760

Date

Cote

Producteur :

Réchésy (Haut-Rhin), vue générale.

Cote

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Producteur :

Demande d’achat de céréales à la commune par un particulier.

Date

Cote

Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

Date

Cote

1936