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  1. Résultat n°1

    Carrière communale : location.

    Date

    1851-1861

    Cote

    90 Ed 2 N 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Carrière communale : location.
  2. Résultat n°2

    Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes affranchies de la taxe.

    Date

    1918

    Cote

    90 Ed 2 G 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
    • 2 G Impôts extraordinaires
    • Taxe exceptionnelle de guerre : liste des personnes...
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  7. Résultat n°7

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    Plan d'aménagement, 3e feuille et tableau d'assemblage.

    Date

    1924

    Cote

    7 M 1529

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Saint-Dizier-l'Evêque.
    • Plan d'aménagement, 3e feuille et tableau d'assemblage.
  11. Résultat n°11

    Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

    Date

    1946, 1948

    Cote

    90 Ed 1 K 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Conseil de la République : procès-verbaux des opérations...
  12. Résultat n°12

    Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.

    Date

    1882-1884

    Cote

    90 Ed 1 R 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Enfants instruits dans la famille : déclarations verbales.
  13. Résultat n°13

    Commune de Saint-Dizier

    Date

    1824

    Cote

    3 P 112

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Saint-Dizier

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  14. Résultat n°14

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Date

    1669-1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    1905

    Date

    1905

    Cote

    90 Ed 3 Z 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Archives de la caisse locale d’assurance mutuelle...
    • Statuts.
    • 1905
  17. Résultat n°17

    Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

    Date

    1806-1962

    Cote

    90 Ed 1 F 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Listes nominatives, 1806-1936, 1962.
  18. Résultat n°18

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19
    1876

    26 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 215/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Saint-Dizier-l'Evêque
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20

    Monuments historiques, classement de l’église : arrêté, correspondance.

    Date

    1931-1936

    Cote

    90 Ed 3 R 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Monuments historiques, classement de l’église : arrêté,...
  21. Résultat n°21

    Réparation de toits : demande d’autorisation.

    Date

    1860

    Cote

    90 Ed 1 J 7

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Réparation de toits : demande d’autorisation.
  22. Résultat n°22

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    90 Ed 1 E 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 1 E Naissances
    • Registres des naissances.
    • 1833-1842
  23. Résultat n°23

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Destination des coupes.

    Date

    1861-1929

    Cote

    90 Ed 2 N 6

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Destination des coupes.
  27. Résultat n°27

    28 septembre-21 décembre 1768

    Date

    1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    Eglise, restauration du bâtiment : devis, cahier des charges, plans, métrage (1854-1861) ; réparations à effectuer au clocher, travaux d’embellissement intérieur, mobilier ; réparations de la clôture du cimetière : plans, devis (1855-1861) ; réparations à effectuer au clocher : plan, devis (1874) ; réparations diverses (1875-1938).

    Date

    1854-1938

    Cote

    90 Ed 1 M 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise, restauration du bâtiment : devis, cahier des...
  29. Résultat n°29

    Dépôts d’explosifs : autorisation.

    Date

    1935

    Cote

    90 Ed 5 J 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Dépôts d’explosifs : autorisation.
  30. Résultat n°30

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Date

    1772-1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31

    Délits forestiers : correspondance, jugements.

    Date

    An X-1912

    Cote

    90 Ed 2 N 15

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Délits forestiers : correspondance, jugements.
  32. Résultat n°32

    Patentes : registre de déclarations.

    Date

    1830

    Cote

    90 Ed 1 G 13

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Patentes : registre de déclarations.
  33. Résultat n°33

    90 Ed 1 F 6

    Date

    1886

    Cote

    90 Ed 1 F 6

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : feuilles de ménages.
    • 90 Ed 1 F 6
  34. Résultat n°34

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1745-1767

    Date

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36
    1901-1920

    286 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 90 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  37. Résultat n°37

    1850-1899

    Date

    1850-1899

    Cote

    90 Ed 1 L 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1850-1899
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    204 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    Date

    1668-1736

    Cote

    90 Ed GG 1 -2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

    Producteur :

    Communes

  39. Résultat n°39

    Etats généraux des chemins, classement.

    Date

    1840-1931

    Cote

    90 Ed 1 O 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Etats généraux des chemins, classement.
  40. Résultat n°40

    1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    90 Ed 2 E 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1803-1812
  41. Résultat n°41

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    13 août 1725-16 février 1728

    Date

    1725-1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1 E 90 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Date

    1746-1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  45. Résultat n°45

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  46. Résultat n°46

            1900-1940

    Cote

    2 O 90/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  47. Résultat n°47

    Cahier de délibérations.

    Date

    1915-1925

    Cote

    90 Ed 3 Z 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Archives de la caisse locale d’assurance mutuelle...
    • Cahier de délibérations.
  48. Résultat n°48

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    90 Ed GG 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  49. Résultat n°49

    Référendum : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1945-1972

    Cote

    90 Ed 1 K 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Référendum : procès-verbaux des opérations.
  50. Résultat n°50

    Construction : devis, avant-métré, cahier des charges, plans.

    Date

    1841

    Cote

    90 Ed 1 M 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie-école.
    • Construction : devis, avant-métré, cahier des charges,...
  51. Résultat n°51

    22 mars-23 août 1730

    Date

    1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    12 mai-23 août 1745

    Date

    1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Listes des conscrits, certificats d’inscriptions.

    Date

    An IX-1820

    Cote

    90 Ed 1 H 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Listes des conscrits, certificats d’inscriptions.
  55. Résultat n°55

    Répertoire des propriétaires avec récapitulatif des propriétés par section.

    Date

    [Fin XVIIIe siècle]

    Cote

    90 Ed CC 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Répertoire des propriétaires avec récapitulatif des...
  56. Résultat n°56

    Tableaux des comparaisons de la consommation et des ressources agricoles.

    Date

    1818

    Cote

    90 Ed 4 F 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Tableaux des comparaisons de la consommation et des...
  57. Résultat n°57

    4 janvier-9 décembre 1707

    Date

    1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Déserteurs : demande d’armistice de Maurice Berget.

    Date

    An X

    Cote

    90 Ed 1 H 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Déserteurs : demande d’armistice de Maurice Berget.
  59. Résultat n°59

    Guerre de la Révolution et de l’Empire : états des sommes dues aux habitants pour réquisitions militaires.

    Date

    An II

    Cote

    90 Ed 4 H 1

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de la Révolution et de l’Empire : états des...
  60. Résultat n°60

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    90 Ed 3 E 3

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des décès.
    • 1813-1822
  61. Résultat n°61

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    90 Ed 2 E 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des mariages.
    • 1823-1832
  62. Résultat n°62

    10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Date

    1738-1741

    Cote

    8 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des causes fiscales.
    • 10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    22 mars 1729-21 juillet 1750

    Date

    1729-1750

    Cote

    8 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 22 mars 1729-21 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Dénombrement des coupes.

    Date

    1852-1960

    Cote

    90 Ed 2 N 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux.
    • Dénombrement des coupes.
  65. Résultat n°65

    Service des épizooties : déclarations.

    Date

    1934-1936

    Cote

    90 Ed 5 J 5

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Service des épizooties : déclarations.
  66. Résultat n°66

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1740-1755

    Cote

    8 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    16 décembre 1751-8 mars 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    8 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 décembre 1751-8 mars 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Ventes de produits divers.

    Date

    1855-1892

    Cote

    90 Ed 2 N 13

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Ventes de produits divers.
  69. Résultat n°69

    Déclarations.

    Date

    1899-1928

    Cote

    90 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
  70. Résultat n°70

    24 décembre 1757-27 mai 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    8 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 24 décembre 1757-27 mai 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Procuration et décharge données par Joseph Vuillaumé à l’huissier royal de Delle.

    Date

    1779

    Cote

    90 Ed FF 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procuration et décharge données par Joseph Vuillaumé...
  72. Résultat n°72

    23 janvier-18 décembre 1726

    Date

    1726

    Cote

    8 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 23 janvier-18 décembre 1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    1842-1867

    Date

    1842-1867

    Cote

    90 Ed 1 D 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 1842-1867
  74. Résultat n°74

    13 janvier-22 décembre 1717

    Date

    1717

    Cote

    8 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier-22 décembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1663, 1716

    Date

    1663-1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    Listes annuelles d’inscription, 1883, 1904-1913.

    Date

    1883-1913

    Cote

    90 Ed 2 Z 2

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Archives de l’école
    • Listes annuelles d’inscription, 1883, 1904-1913.
  77. Résultat n°77
    1846

    25 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 215/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Saint-Dizier-l'Evêque
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  78. Résultat n°78

    Presbytère : réparations diverses.

    Date

    1913-1933

    Cote

    90 ED 1 M 6

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Presbytère : réparations diverses.
  79. Résultat n°79

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1769-1787

    Cote

    90 Ed GG 4

    • Contexte : 90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  80. Résultat n°80
    1936

    14 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 215/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Saint-Dizier-l'Evêque
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.