Suarce (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

1758-1763

Cote

12 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des rapports de différents gardes.
- 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°2
du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

Date

1660-1662

Cote

27 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°4
2 octobre 1727-17 octobre 1729

Date

1727-1729

Cote

12 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 2 octobre 1727-17 octobre 1729
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

1927-1939

Cote

2 O 95/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SUARCE
- Travaux et transports
- Electricité, travaux d’électrification, électrification...
Résultat n°6
Registre des comptes judiciaires.

Date

1743

Cote

12 B 129
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registre des comptes judiciaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
1735-1737

Date

1735-1737

Cote

12 B 145
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1735-1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
19 décembre 1735-2 août 1736

Date

1735-1736

Cote

12 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 19 décembre 1735-2 août 1736
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
19 avril 1759-20 mars 1760

Date

1759-1760

Cote

12 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 19 avril 1759-20 mars 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10

15 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 220/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Suarce
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11
Partages de biens.

Date

1684-1781

Cote

12 B 166
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Partages de biens.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
1710-1716

Date

1710-1716

Cote

12 B 140
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1710-1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
Baptêmes (1792), naissances (1792-1803).

Date

1792-1803

Cote

95 Ed GG 3
- Contexte : 95 E dépôt - Suarce
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes (1792), naissances (1792-1803).
Résultat n°14
1982

Date

1982

Cote

1 E 95 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SUARCE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 95 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SUARCE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
18 avril 1782-24 décembre 1782

Date

1782

Cote

27 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 27 B - Seigneurie de Suarce
- Registres des audiences.
- 18 avril 1782-24 décembre 1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

Date

1829-1938

Cote

2 O 95/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SUARCE
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848)....
Résultat n°18
11 novembre 1750-5 avril 1762

Date

1750-1762

Cote

12 B 103
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des actes divers.
- 11 novembre 1750-5 avril 1762
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19

18 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 220/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Suarce
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°20

19 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 220/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Suarce
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21
16 mars 1784-1er février 1785

Date

1784-1785

Cote

12 B 82
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 16 mars 1784-1er février 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
juin 1772-25 octobre 1773

Date

1772-1773

Cote

12 B 73
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- juin 1772-25 octobre 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages militaires, classement des chemins construits par l’armée (1920). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, indemnités, réquisitions (1873-1876). Réquisitions de chevaux et voitures (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1880-1883).

Date

1852-1939

Cote

2 O 95/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SUARCE
- Affaires militaires
- Garde nationale, entretien des armes (1852). Ouvrages...
Résultat n°24
1745-1748

Date

1745-1748

Cote

12 B 149
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Pièces de procédures.
- 1745-1748
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
Comptes de tutelle.

Date

1676-1789

Cote

12 B 168
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes de tutelle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
1937-1957

Date

1937-1957

Cote

1 E 95 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- SUARCE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1957
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°27
Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).

Date

1938-1989

Cote

301ED/1/W/1
- Contexte : 301 E dépôt - Syndicat intercommunal à vocation unique...
- Dossiers de construction du réseau d'eau potable. -...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation unique du Sundgau
Résultat n°28
3 juillet 1706-16 novembre 1708

Date

1706-1708

Cote

12 B 115
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des causes fiscales.
- 3 juillet 1706-16 novembre 1708
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29

21 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 220/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Suarce
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30
Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

Date

1686-1762

Cote

12 B 182
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
17 décembre 1731-3 décembre 1734

Date

1731-1734

Cote

12 B 119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des causes fiscales.
- 17 décembre 1731-3 décembre 1734
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
15 juin 1779-18 juillet 1780

Date

1779-1780

Cote

12 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 15 juin 1779-18 juillet 1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
12 novembre 1725-28 août 1727

Date

1725-1727

Cote

12 B 29
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 12 novembre 1725-28 août 1727
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
20 mai 1760-11 juin 1761

Date

1760-1761

Cote

12 B 62
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 20 mai 1760-11 juin 1761
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage (1872-1931). Bibliothèque, achat de livres (1928). Cours d’adultes, création (1928-1938). Caisse des écoles, subvention (1929-1939). Fête patronale, adjudications (1847-1936).

Date

1872-1939

Cote

2 O 95/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SUARCE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement, crédit, achat de mobilier, chauffage...
Résultat n°36
1771-1810

Cote

2 G 64
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Suarce.
- Comptes de la fabrique.
- 1771-1810
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°37
5 juillet 1751- 6 juin 1752

Date

1751-1752

Cote

12 B 56
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 5 juillet 1751- 6 juin 1752
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38

203 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1770-1790

Date

1770-1790

Cote

95 Ed GG 2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SUARCE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1770-1790
Producteur :

Communes
Résultat n°39

1 media
Suarce, la mairie.

Cote

7 Fi 2245
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Suarce
- Suarce, la mairie.
Résultat n°40
15 novembre 1708-18 juillet 1708

Date

1708

Cote

12 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 12 B - Seigneurie de Florimont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1708-18 juillet 1708
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

Date

Cote

Producteur :

du 17 septembre 1660 au 13 septembre 1662

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

2 octobre 1727-17 octobre 1729

Date

Cote

Producteur :

Electricité, travaux d’électrification, électrification des écarts (1927-1939). Chemin de fer ,cession gratuite à la commune de la gare (1936).

Date

Cote

Registre des comptes judiciaires.

Date

Cote

Producteur :

1735-1737

Date

Cote

Producteur :

19 décembre 1735-2 août 1736

Date

Cote

Producteur :

19 avril 1759-20 mars 1760

Date

Cote

Producteur :

1931

Date

Cote

Producteur :

Partages de biens.

Date

Cote

Producteur :

1710-1716

Date

Cote

Producteur :

Baptêmes (1792), naissances (1792-1803).

Date

Cote

1982

Date

Cote

Producteur :

1921-1936

Date

Cote

Producteur :

18 avril 1782-24 décembre 1782

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1904). Rentes (1829-1848). Impositions (1874-1890). Subventions (1928-1934). Crédits supplémentaires (1875-1938). Comptabilité diverse (1853-1937).

Date

Cote

11 novembre 1750-5 avril 1762

Date

Cote

Producteur :

1911

Date

Cote

Producteur :

1861

Date

Cote

Producteur :

16 mars 1784-1er février 1785

Date

Cote