Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).
Date
1938-1989
Cote
301ED/1/W/1
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Contexte : 301 E dépôt - Syndicat intercommunal à vocation unique...
- Dossiers de construction du réseau d'eau potable. -...
Producteur :
Syndicat intercommunal à vocation unique du Sundgau