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  1. Résultat n°1

    Liquidation de pensions de retraite : dossiers individuels (1892-1930). Paiement des pensions : fiches individuelles de versement, carnets individuels (1895-1926).

    Date

    1892-1936

    Cote

    5 N 3

    • Contexte : 5 N - Caisse départementale des retraites
    • Caisse départementale des retraites
    • Liquidation de pensions de retraite : dossiers individuels...
  2. Résultat n°2

    Assiette des cotisations : livre des traitements des employés.

    Date

    1863-1935

    Cote

    5 N 2

    • Contexte : 5 N - Caisse départementale des retraites
    • Caisse départementale des retraites
    • Assiette des cotisations : livre des traitements des...
  3. Résultat n°3

    Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin : états de traitements (préfecture de Colmar, sous-préfecture de Belfort) ; instructions, correspondance (1815-1879). Caisse départementale du Territoire de Belfort : création, statuts, révisions des statuts. Statuts, rapports, correspondance, instructions, délibérations (1880-1935). Gestion de la caisse : état des retenus sur salaires des agents du département (1871-1889). Gestion de la caisse : comptes au 31 décembre, cahier de contrôle (1874-1941).

    Date

    1815-1935

    Cote

    5 N 1

    • Contexte : 5 N - Caisse départementale des retraites
    • Caisse départementale des retraites
    • Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin :...