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Résultat n°1

Conventions.

Date

1943-1983

Cote

1508 W 17

Résultat n°2

1656 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel (DGADSEC) [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Bog à But.

Date

-

Cote

1508 W 6

Résultat n°4

Bureau départemental d'accueil, d'orientation et d'information des travailleurs étrangers et des membres de leur famille, Association Belfortaine d'Aide aux Travailleurs Etrangers (ABATE) : correspondance, comptes-rendu d'activité, procès verbal de réunion.

Date

1966-1974

Cote

1508 W 18

Résultat n°5

Femmes victimes de sévices de la part de leur mari ou compagnon : questionnaires.

Date

1975

Cote

1508 W 22

Résultat n°6

Ble à Bu, Be à Bez.

Date

-

Cote

1508 W 4

Résultat n°7

Réglementation nationale, correspondance, étude sur la fonction de responsable de circonscriptions, comptes-rendus de réunions, nomination des assistantes sociales responsables de secteurs (1962-1985). Etudes sur les secteurs et leurs modification (1981-1984).

Date

1962-1984

Cote

1508 W 20

Résultat n°8

Ta à Ty.

Date

-

Cote

1508 W 10

Résultat n°9

Bon à Bou.

Date

-

Cote

1508 W 7

Résultat n°10

Insertion, RSA, accès à l’emploi : études, projets, documents d’analyse et de travail.

Date

2007-2011

Cote

1746W/1-1746W/2

Résultat n°11

Réunions du service contentieux de l'Office Public Départemental d'Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : participation d'une assistante sociale.

Date

1972-1978

Cote

1508 W 23

Résultat n°12

11 juillet et 19 septembre 1985.

Date

-

Cote

1508 W 14

Résultat n°13

Berc à Bes.

Date

-

Cote

1508 W 5

Résultat n°14

Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

Date

1975-1984

Cote

1508 W 21

Résultat n°15

Procès verbaux du conseil d'administration (1947-1966), rapports d'activités et statistiques sur les activités (1954-1971).

Date

1947-1971

Cote

1508 W 15

Résultat n°16

Rapports de l'assistante sociale chef (1951-1962), organisation du service social (1955-1975), procès-verbaux du conseil d'administration (1949-1957), rapports d'activités (1971-1975).

Date

-

Cote

1508 W 16

Résultat n°17

Aide au logement.

Date

1998-1999

Cote

1506 W 37-41

Résultat n°18

27 juin 1985.

Date

-

Cote

1508 W 13

Résultat n°19

Ba à Bof.

Date

-

Cote

1508 W 2

Résultat n°20

Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.

Date

2007-2011

Cote

1746W/3