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Résultat n°1

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1070 W 294-298

Résultat n°2

Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

Date

1947 - 1998

Cote

1483 W 1-16

Résultat n°3

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1996

Cote

1584 W 1-2

Résultat n°4

Hôpital psychiatrique.

Date

1946

Cote

23 W 24

Résultat n°5

Santé : statistiques mensuelles des causes de décès.

Date

1956 - 1963

Cote

23 W 11

Résultat n°6

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1899 - 2002

Cote

1473 W 1-12

Résultat n°7

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1999

Cote

1584 W 10-11

Résultat n°8

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2003

Cote

1586 W 6-7

Résultat n°9

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 281

Résultat n°10

Hygiène : procès-verbaux de réunions.

Date

1957 - 1959

Cote

23 W 6

Résultat n°11

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1935 - 2001

Cote

1477 W 1-9

Résultat n°12

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 292

Résultat n°13

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2002

Cote

1586 W 3

Résultat n°14

Défense passive, secours aux sinistrés.

Date

1944

Cote

23 W 23

Résultat n°15

Comptabilité de l’Etat, budget.

Date

1949 - 1968

Cote

23 W 7-10

Résultat n°16

Demandes de regroupement.

Date

2004

Cote

1586 W 8-9

Résultat n°17

Demandes de regroupement.

Date

2003

Cote

1586 W 4-5

Résultat n°18

Regroupement familial.

Date

1965 - 1972

Cote

1423 W 2-9

Résultat n°19

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°20

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1996

Cote

1584 W 3