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  1. Résultat n°1

    Mai - juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/62

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mai - juin 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  2. Résultat n°2

    Mars - avril 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/37

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
    • Mars - avril 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  3. Résultat n°3

    Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Date

    1982

    Cote

    2038W/5

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  4. Résultat n°4

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    1990 : 1 - 137.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/81

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 1 - 137.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  6. Résultat n°6

    Second semestre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2038W/18

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Second semestre 1986.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  7. Résultat n°7

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  8. Résultat n°8

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  9. Résultat n°9

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  10. Résultat n°10

    Novembre - décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/42

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)...
    • Novembre - décembre 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  11. Résultat n°11

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  12. Résultat n°12

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  13. Résultat n°13

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  14. Résultat n°14

    Septembre - décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2038W/21

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)...
    • Septembre - décembre 1987.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  15. Résultat n°15

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  16. Résultat n°16

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Date

    1984

    Cote

    2038W/7

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  20. Résultat n°20

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  21. Résultat n°21

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  22. Résultat n°22

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  23. Résultat n°23

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Janvier - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/57

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Janvier - avril 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  25. Résultat n°25

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  26. Résultat n°26

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  27. Résultat n°27

    Septembre - novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/38

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
    • Septembre - novembre 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  28. Résultat n°28

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  29. Résultat n°29

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  30. Résultat n°30

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  31. Résultat n°31

    1852 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 1852 W - Direction départementale des finances publiques...
  32. Résultat n°32

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  33. Résultat n°33

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  34. Résultat n°34

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  35. Résultat n°35

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/14

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  36. Résultat n°36

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  37. Résultat n°37

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1834W/13

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  38. Résultat n°38

    Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).

    Date

    1985

    Cote

    2038W/14

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  39. Résultat n°39

    1991 : 1 - 92.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/84

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 1 - 92.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  40. Résultat n°40

    Mai - juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/46

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mai - juin 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  41. Résultat n°41

    Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).

    Date

    1989

    Cote

    2038W/56

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Septembre - décembre 1989 et bordereaux de dépôt de...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  42. Résultat n°42

    PF-Z / A-W

    Date

    1981-1982

    Cote

    1933W/11

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • PF-Z / A-W

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  43. Résultat n°43

    A-GR

    Date

    1975

    Cote

    1933W/1

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-GR

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  44. Résultat n°44

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/16

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  45. Résultat n°45

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  46. Résultat n°46

    1022 W - Recettes des Finances [versement éliminé en totalité]

    • Contexte : 1022 W - Recettes des Finances [versement éliminé en...
  47. Résultat n°47

    1991 : 113 - 200.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/78

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1991 : 113 - 200.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  48. Résultat n°48

    1990 : A - J.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/70

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1990 : A - J.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  49. Résultat n°49

    Novembre - décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/49

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Novembre - décembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  50. Résultat n°50

    1990 : 301 - 370.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/76

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : déclarations de successions.
    • 1990 : 301 - 370.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  51. Résultat n°51

    1990 : 138 - 280.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/82

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 138 - 280.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  52. Résultat n°52

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/35

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  53. Résultat n°53

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/23

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  54. Résultat n°54

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  55. Résultat n°55

    1991 : A - J.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/72

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
    • 1991 : A - J.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  56. Résultat n°56

    Novembre - décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/53

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Novembre - décembre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  57. Résultat n°57

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  58. Résultat n°58

    Décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/43

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)...
    • Décembre 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  59. Résultat n°59

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  60. Résultat n°60

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/12

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  61. Résultat n°61

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  62. Résultat n°62

    5 mai 1980-29 juin 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/34

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 5 mai 1980-29 juin 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  63. Résultat n°63

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2010

    Cote

    1834W/8

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  64. Résultat n°64

    Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral avenue d’Altkirch, commune de Belfort.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  65. Résultat n°65

    Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/8

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  66. Résultat n°66

    Avril - août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/51

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
    • Avril - août 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  67. Résultat n°67

    Septembre - décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/63

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Septembre - décembre 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  68. Résultat n°68

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/17

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  69. Résultat n°69

    Août - septembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2038W/31

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Août - septembre 1988.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  70. Résultat n°70

    Premier semestre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2038W/13

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Premier semestre 1985.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  71. Résultat n°71

    Septembre - octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/48

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Septembre - octobre 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  72. Résultat n°72

    1991 : 206 - 308.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/86

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 206 - 308.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  73. Résultat n°73

    Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, bordereaux de dépôt de successions (n°2665).

    Date

    1983

    Cote

    2038W/6

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, bordereaux...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  74. Résultat n°74

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  75. Résultat n°75

    A-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/16

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  76. Résultat n°76

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2038W/2

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • 1981.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  77. Résultat n°77

    28 avril 1976-31 mars 1978

    Date

    1976-1978

    Cote

    1933W/31

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 28 avril 1976-31 mars 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  78. Résultat n°78

    Premier semestre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2038W/15

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Premier semestre 1986.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  79. Résultat n°79

    Avril - août 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/55

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Avril - août 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  80. Résultat n°80

    Mars - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/45

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mars - avril 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière