Trétudans (Territoire de Belfort)

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Dénombrement de la population, listes nominatives.

Date

1881-1926

Cote

97 Ed 1 F 2

Recensement, registres matricules, élections des officiers.

Date

1836-1852

Cote

97 Ed 3 H 1

Acquisition d’une source par la commune : acte d’achat, correspondance.

Date

1907

Cote

97 Ed 1 N 1

Registre de récolement des meubles de l’église (1852), registre de délibération du bureau des marguilliers (1842).

Date

1842, 1852

Cote

97 Ed 3 P 4

Presbytère : réparations (1913-1922, 1942), baux de location (1908-1955).

Date

1908-1955

Cote

97 Ed 1 M 4

Conseil municipal : procès-verbaux d’élection et d’installation.

Date

1837-1953

Cote

97 Ed 1 K 7

Chevaux, juments, mules : registres de recensement, tableaux de classement et de réquisition.

Date

1874-1914

Cote

97 Ed 2 H 1

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : acquisition et occupation temporaire de terrains (1883-1911), pétition pour un pont (1946).

Date

1883-1946

Cote

97 Ed 6 O 1

Registre de déclaration des nourrices.

Date

1888

Cote

97 Ed 4 Q 2

Registre de délibérations, 1885-1950.

Date

1885-1950

Cote

97 Ed 1 Q 1

Travaux de nivellement, 1879-1889.

Date

1879-1889

Cote

97 Ed 2 N 3

Registre d’immatriculation des étrangers, 1930.

Date

1930

Cote

97 Ed 2 J 3

Réseau de distribution d’électricité : contrat avec la société des forces motrices du Refrain (1924-1925), extension du réseau de distribution (1944), dossiers de travaux (1955-1971).

Date

1924-1971

Cote

97 Ed 3 O 2

Monuments aux morts 1914-1918 : listes des souscripteurs.

Date

[s.d.]

Cote

97 Ed 1 M 6

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Résultats de la recherche

Dénombrement de la population, listes nominatives.

Date

Cote

Recensement, registres matricules, élections des officiers.

Date

Cote

1950-1982

Date

Cote

Acquisition d’une source par la commune : acte d’achat, correspondance.

Date

Cote

Registre de récolement des meubles de l’église (1852), registre de délibération du bureau des marguilliers (1842).

Date

Cote

Presbytère : réparations (1913-1922, 1942), baux de location (1908-1955).

Date

Cote

An XII (1804)-1813

Date

Cote

Conseil municipal : procès-verbaux d’élection et d’installation.

Date

Cote

Recensement des classes.

Date

Cote

Chevaux, juments, mules : registres de recensement, tableaux de classement et de réquisition.

Date

Cote

Canal de Montbéliard à la Haute-Saône : acquisition et occupation temporaire de terrains (1883-1911), pétition pour un pont (1946).

Date

Cote

Registre de déclaration des nourrices.

Date

Cote

Registre de délibérations, 1885-1950.

Date

Cote

1847-1856

Date

Cote

Atlas cadastral.

Date

Cote

Travaux de nivellement, 1879-1889.

Date

Cote

Registre d’immatriculation des étrangers, 1930.

Date

Cote

Réseau de distribution d’électricité : contrat avec la société des forces motrices du Refrain (1924-1925), extension du réseau de distribution (1944), dossiers de travaux (1955-1971).

Date

Cote

Monuments aux morts 1914-1918 : listes des souscripteurs.

Date

Cote

Liste des enfants à vacciner.

Date

Cote