469 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9

Résultat n°2

Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Date

1990-1999

Cote

1993W/50

Résultat n°3

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36

Résultat n°4

Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

1970

Cote

1123 W 60

Résultat n°5

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°6

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°7

Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

1993W/94

Résultat n°8

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Date

2012-2013

Cote

1993W/9

Résultat n°9

Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

Date

2005-2012

Cote

1993W/34

Résultat n°10

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2

Résultat n°11

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Date

1980-1982

Cote

1123 W 42

Résultat n°12

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°13

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3

Résultat n°14

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45

Résultat n°15

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8

Résultat n°16

Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Date

2005-2010

Cote

1993W/82

Résultat n°17

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38

Résultat n°18

Plans.

Date

1965-1972

Cote

1123 W 55

Résultat n°19

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Date

1981 - 1986

Cote

1121 W 14

Résultat n°20

Avant projets.

Date

1974-1975

Cote

1123 W 10