action économique

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).	Cote 1713 W 9	Date 1992-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°2	Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.	Cote 1993W/50	Date 1990-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...
Résultat n°3	Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).	Cote 1713 W 36	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°4	Chaufferie : marché, appels d'offres.	Cote 1123 W 60	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°5	Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).	Cote 1397 W 85	Date 1992-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fonds Européen de Développement Economique régional...
Résultat n°6	Etablissements scolaires.	Cote 1397 W 51	Date 1985-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Etablissements scolaires.
Résultat n°7	Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.	Cote 1993W/94	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...
Résultat n°8	Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.	Cote 1993W/9	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...
Résultat n°9	Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.	Cote 1993W/34	Date 2005-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...
Résultat n°10	CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).	Cote 1798W/2	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°11	Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).	Cote 1123 W 42	Date 1980-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle. Centre commercial. Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Résultat n°12	Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).	Cote 1397 W 24	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Résultat n°13	CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).	Cote 1798W/3	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Résultat n°14	CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.	Cote 1029 W 43-45	Date 1973 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service... CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Résultat n°15	CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).	Cote 1798W/8	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°16	Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.	Cote 1993W/82	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...
Résultat n°17	Desserte du Pays sous-vosgien.	Cote 1713 W 38	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°18	Plans.	Cote 1123 W 55	Date 1965-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. Plans.
Résultat n°19	Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.	Cote 1121 W 14	Date 1981 - 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1121 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième... Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Résultat n°20	Avant projets.	Cote 1123 W 10	Date 1974-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard. Avant projets.

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Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Chaufferie : marché, appels d'offres.

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Etablissements scolaires.

Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Desserte du Pays sous-vosgien.

Plans.

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Avant projets.