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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  3. Résultat n°3

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  5. Résultat n°5

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1993W/94

    • Contexte : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  8. Résultat n°8

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1993W/9

    • Contexte : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  9. Résultat n°9

    Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

    Date

    2005-2012

    Cote

    1993W/34

    • Contexte : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  10. Résultat n°10

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  12. Résultat n°12

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  14. Résultat n°14

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  15. Résultat n°15

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  16. Résultat n°16

    Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1993W/82

    • Contexte : 1993W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  17. Résultat n°17

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  19. Résultat n°19

    Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Date

    1981 - 1986

    Cote

    1121 W 14

    • Contexte : 1121 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).