2 434 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

    Date

    1826-1940

    Cote

    7 M 694

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
  2. Résultat n°2

    article éliminé.

    Cote

    1339 W 13

    • Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • article éliminé.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
    Service aménagement foncier et rural

  3. Résultat n°3

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1213

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1925
  4. Résultat n°4

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  5. Résultat n°5

    Plan de la forêt du Salbert.

    Date

    1870

    Cote

    7 M 1444

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Plan de la forêt du Salbert.
  6. Résultat n°6

    Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique (1891-1932). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1860-1934).

    Date

    1831-1940

    Cote

    7 M 693

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Dorans.
    • Délimitation, abornement (1831-1839). Etat signalétique...
  7. Résultat n°7

    Côte d’Or, Beaune.

    Date

    1909-1912

    Cote

    7 M 105

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Enseignement agricole
    • Ecoles extérieures au département
    • Dossier par école : réglementation, programme, demande...
    • Côte d’Or, Beaune.
  8. Résultat n°8

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  9. Résultat n°9

    1923

    Date

    1923

    Cote

    7 M 1209

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1923
  10. Résultat n°10

    Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance (an XI-1813, 1892-1940).

    Date

    An XI-1940

    Cote

    7 M 543

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Pêche - Chasse
    • Chasse
    • Battues, chasses exceptionnelles : autorisations, correspondance...
  11. Résultat n°11

    Comptes rendus d’activité, demandes de subventions, affiches des concours et comices, correspondance.

    Date

    1883-1908

    Cote

    7 M 93

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Société d’agriculture et d’horticulture
    • Comptes rendus d’activité, demandes de subventions,...
  12. Résultat n°12

    1906

    Date

    1906

    Cote

    7 M 1263

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Suarce
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1906
  13. Résultat n°13

    Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés forestiers.

    Date

    1902-1925

    Cote

    7 M 916

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement d’Héricourt
    • Sommier des procès-verbaux rapportés par les préposés...
  14. Résultat n°14

    Croquis de situation.

    Date

    1935

    Cote

    7 M 1469

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Denney.
    • Croquis de situation.
  15. Résultat n°15

    Terrains particuliers non soumis au régime forestier : instructions, rapports de l’inspecteur.

    Date

    1921-1935

    Cote

    7 M 493

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Exploitation des forêts
    • Généralités
    • Terrains particuliers non soumis au régime forestier :...
  16. Résultat n°16

    1930

    Date

    1930

    Cote

    7 M 1291

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1930
  17. Résultat n°17

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.

    Date

    1822-1934

    Cote

    7 M 1350

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Croix.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier.
  18. Résultat n°18

    Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.

    Cote

    7 M 907

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des cantonnements
    • Cantonnement de Belfort-Nord
    • Travaux
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage :...
    • Rougemont, Leval, Petitfontaine, Romagny.
  19. Résultat n°19

    Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

    Date

    An VIII-1935

    Cote

    7 M 743

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Meroux.
    • Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
  20. Résultat n°20

    Coupe : cahier de ventes.

    Date

    1951 - 1965

    Cote

    43 W 1

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Coupe : cahier de ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

    Date

    1825-1939

    Cote

    7 M 704

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Faverois.
    • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
  22. Résultat n°22

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 75

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Organisations agricoles
    • Office agricole départemental
    • Comptabilité
    • Grands livres.
    • 1929
  23. Résultat n°23

    1910

    Date

    1910

    Cote

    7 M 958

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1910
  24. Résultat n°24

    Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

    Date

    1941-1945

    Cote

    9 W 3

    • Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Comité départemental de gestion de distribution des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    1857-1912

    Date

    1857-1912

    Cote

    7 M 478

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Gestion du service
    • Travaux dans les coupes : registres.
    • 1857-1912
  26. Résultat n°26

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  27. Résultat n°27

    Mouvement des céréales  de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.      

    Date

    1970-1985

    Cote

    1096 W 22

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Mouvement des céréales  de consommation, de commerce...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  28. Résultat n°28

    Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations d’habitants au sujet de l’afflouage : correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 632

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Généralités – Dossiers concernant plusieurs communes
    • Contentieux
    • Communes d’Essert, Florimont et Vétrigne, réclamations...
  29. Résultat n°29

    Plan d'aménagement des forêts du Salbert et de la Miotte.

    Date

    1876

    Cote

    7 M 1445

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Belfort.
    • Plan d'aménagement des forêts du Salbert et de la Miotte.
  30. Résultat n°30

    Livret du garde Clerc.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7 M 1324

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des triages
    • Triage de Châtenois
    • Livret du garde Clerc.
  31. Résultat n°31

    1907

    Date

    1907

    Cote

    7 M 955

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1907
  32. Résultat n°32

    Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur, correspondance.

    Date

    1874-1879

    Cote

    7 M 170

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race chevaline
    • Administration des haras
    • Haras de Grandvillars, création : rapports de l’inspecteur,...
  33. Résultat n°33

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 1179

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1925
  34. Résultat n°34

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  35. Résultat n°35

    Plan d'aménagement, 3e feuille et tableau d'assemblage.

    Date

    1924

    Cote

    7 M 1529

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Saint-Dizier-l'Evêque.
    • Plan d'aménagement, 3e feuille et tableau d'assemblage.
  36. Résultat n°36

    1901

    Date

    1901

    Cote

    7 M 948

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1901
  37. Résultat n°37

    Délimitation générale.

    Date

    1850

    Cote

    7 M 815

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Charmois.
    • Délimitation générale.
  38. Résultat n°38

    1903

    Cote

    6 M 728

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques des sinistres
    • Incendies, grêles, gelée, inondations, mortalité du...
    • Tableaux communaux et récapitulatifs (1902-1940).
    • 1903
  39. Résultat n°39

    Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 49

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).

    Cote

    1645 W 4

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
  41. Résultat n°41

    1903

    Date

    1903

    Cote

    7 M 927

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1903
  42. Résultat n°42

    1921

    Date

    1921

    Cote

    7 M 922

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.
    • 1921
  43. Résultat n°43

    Conventions diverses.

    Date

    s.d

    Cote

    5 ETP W 20

    • Contexte : 5 ETP - Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort
    • Conventions diverses.

    Producteur :

    Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique (1921-1933). Estimation des coupes, vingtième forestier (1858-1940). Destination des coupes (1834-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1899).

    Date

    1830-1940

    Cote

    7 M 645

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Bavilliers.
    • Délimitation, abornement (1830-1933). Etat signalétique...
  45. Résultat n°45

    Déclarations de situation d’exploitation.

    Date

    1976

    Cote

    1267W 17-20

    • Contexte : 1267 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Déclarations de situation d’exploitation.

    Producteur :

    Direction départementales de l'agriculture et de la Forêt du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).

    Date

    1979-1984

    Cote

    1344 W 15-16

    • Contexte : 1344 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

  47. Résultat n°47

    Frais

    Date

    1962-1974

    Cote

    40 W 28

    • Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du...
    • Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort.
    • Frais

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  48. Résultat n°48

    1937

    Date

    1937

    Cote

    7 M 1061

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Delle
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1937
  49. Résultat n°49

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 932

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1908
  50. Résultat n°50

    Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.

    Date

    1970 - 1972

    Cote

    1282 W 20

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...
    • Exploitation forestière ; ligne téléphonique ; gazoduc.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  51. Résultat n°51

    Procès-verbal d'aménagement.

    Date

    1845-1852

    Cote

    7 M 1644

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Evette.
    • Procès-verbal d'aménagement.
  52. Résultat n°52

    Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance, plans.

    Date

    1904-1937

    Cote

    7 M 550

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts domaniales
    • Généralités
    • Aménagement – Gestion
    • Pépinières domaniales : états des ressources, correspondance,...
  53. Résultat n°53

    1925

    Date

    1925

    Cote

    7 M 991

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de récolement des coupes.
    • 1925
  54. Résultat n°54

    Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.                                                                                       

    Date

    1940-1943

    Cote

    1096 W 18

    • Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales...
    • Groupement de répartition des farines.
    • Répartition des blés par la commission civile de répartition...

    Producteur :

    Office National Interprofessionnel des Céréales (O.N.I.C.)

  55. Résultat n°55

    1870, 1876

    Cote

    6 M 675

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1870, 1876
  56. Résultat n°56

    1854

    Cote

    6 M 664

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques industrielles
    • Situation industrielle trimestrielle puis annuelle...
    • 1854
  57. Résultat n°57

    Délimitation générale.

    Cote

    7 M 840

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Montbouton.
    • Délimitation générale.
  58. Résultat n°58

    1916

    Date

    1916

    Cote

    7 M 1173

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1916
  59. Résultat n°59

    Fonctionnement du service : instructions, rapports.

    Date

    1932-1938

    Cote

    7 M 161

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des techniques agricoles
    • Surveillance sanitaire des cultures
    • Service de la défense des végétaux.
    • Fonctionnement du service : instructions, rapports.
  60. Résultat n°60

    1908

    Date

    1908

    Cote

    7 M 1204

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Giromagny
    • Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
    • 1908
  61. Résultat n°61

    1939

    Date

    1939

    Cote

    7 M 1141

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Fontaine
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1939
  62. Résultat n°62

    1917-1927

    Date

    1917-1927

    Cote

    7 M 451

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Généralités - fonds de la Préfecture
    • Personnel
    • Gestion du personnel
    • Habillement – Armement
    • Etat par préposés des vêtements distribués avec dates...
    • 1917-1927
  63. Résultat n°63

    Concours de 1896 : organisation, primes, documentation, affiches, correspondance.

    Date

    1896

    Cote

    7 M 198

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race bovine
    • Concours de la race montbéliarde
    • Concours de 1896 : organisation, primes, documentation,...
  64. Résultat n°64

    Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1909). Estimation des  coupes, vingtième forestier (1879-1940). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1845-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1940). Elagage, menus produits (1927-1930). Chemins de vidange des coupes (1853-1909). Droits de passage (1872-1939). Concessions diverses, curage de fossés (1885). Dégâts, incendies, chablis (1870-1930). Agents forestiers (1883-1909). Location du droit de chasse (1853-1866). Extraction de graviers (1861-1906). Captage de sources, aqueducs, fossés (1885-1900).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 726

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Lacollonge.
    • Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
  65. Résultat n°65

    1865

    Cote

    6 M 567

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1865
  66. Résultat n°66

    Grosne

    Cote

    6 M 645

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Enquêtes agricoles
    • Recensement et estimation du bétail : questionnaires...
    • Grosne
  67. Résultat n°67

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

    Date

    1966 - 1996

    Cote

    1618 W 1

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...
    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Procès-verbal de délimitation.

    Date

    1849-1853

    Cote

    7 M 1666

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Vescemont.
    • Procès-verbal de délimitation.
  69. Résultat n°69

    Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.

    Date

    1976 - 1991

    Cote

    1618 W 19-20

    • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...
    • Service Départemental du travail et de la Protection...
    • Administration générale: rapports du service et d’activités...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue des médailles et récompenses, diplôme, affiches, comptabilité.

    Date

    1903

    Cote

    7 M 201

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Agriculture
    • Production agricole
    • Amélioration des races
    • Amélioration de la race bovine
    • Concours de la race montbéliarde
    • Concours de 1903 : organisation, règlement, catalogue...
  71. Résultat n°71

    Plan de situation global : calque.

    Date

    s.d.

    Cote

    7 M 1560

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale d'Essert.
    • Plan de situation global : calque.
  72. Résultat n°72

    1904

    Date

    1904

    Cote

    7 M 928

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1904
  73. Résultat n°73

    Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).

    Date

    1819-1940

    Cote

    7 M 706

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Felon.
    • Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
  74. Résultat n°74

    1931

    Date

    1931

    Cote

    7 M 1292

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Estimations faites pour le Génie militaire
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1931
  75. Résultat n°75

    Commune de Novillard, assainissement.

    Date

    1988 - 1992

    Cote

    1364 W 5

    • Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Commune de Novillard, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  76. Résultat n°76

    1929

    Date

    1929

    Cote

    7 M 974

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1929
  77. Résultat n°77

    1905

    Date

    1905

    Cote

    7 M 929

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade d’Angeot
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1905
  78. Résultat n°78

    Meroux-Moval

    Date

    1972-1975

    Cote

    1271 W 18-22

    • Contexte : 1271 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Remembrement des communes du Territoire de Belfort.
    • Meroux-Moval

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    1918

    Date

    1918

    Cote

    7 M 966

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Fonds des brigades
    • Brigade de Belfort
    • Calepins pour les opérations de balivage et d'estimation...
    • 1918
  80. Résultat n°80

    1858

    Cote

    6 M 561

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1858