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Résultat n°1

Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Date

1990-1999

Cote

1993W/50

Résultat n°2

Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

1993W/94

Résultat n°3

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Date

2012-2013

Cote

1993W/9

Résultat n°4

Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

Date

2005-2012

Cote

1993W/34

Résultat n°5

Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Date

2005-2010

Cote

1993W/82

Résultat n°6

Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.

Date

2001-2005

Cote

1993W/63

Résultat n°7

Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

Date

2003-2011

Cote

2009W/2

Résultat n°8

Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

Date

1992-2004

Cote

2009W/8

Résultat n°9

Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.

Date

2009-2011

Cote

1993W/26

Résultat n°10

Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.

Date

2008-2011

Cote

1993W/23

Résultat n°11

Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.

Date

1988-1993

Cote

1993W/43

Résultat n°12

Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossier de préparation, ordres du jour, convention, programme, correspondance. Action du fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI) : fiches de présentation des entreprises, relevé des avis, ordres du jour aides versées, rapport d'instruction. Action de l'Action collective (AC) : fiches de présentation des entreprises. Action du Développement international Aide à l'implantation légère à l'étranger : fiches de présentation des entreprises. Action du Contrat progrès hôtelier : fiches de présentation des entreprises. Action du Fonds régionales d'aide au conseil (FRAC) : fiche de présentation des entreprises, fiche projet, correspondance. Investissements matériels : fiches de présentation des entreprises. Action de l'Aide au recrutement de cadre (ARC) : fiches de présentation des entreprises. Aide à la commercialisation (ICO) : fiches de présentation des entreprises.

Date

2002-2006

Cote

1993W/32

Résultat n°13

Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales MOBILIS : délibérations du conseil général (CG), procès verbaux, dossiers de présentation, contrat de plan état-région, programmes, documents comptables (budgets, bilans, état des dépenses), cahier des charges, sondages, liste des participants, plans, dossiers de presse, documentation, correspondance.

Date

2011-2012

Cote

1993W/92

Résultat n°14

Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

Date

2005-2006

Cote

2048W/15

Résultat n°15

Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur de l'artisanat : délibérations, procès-verbaux, conventions, études, bilan, rapports, relevés des décisions, correspondance. Commissions permanente du conseil régional de Franche-Comté et de l'assemblée plénière : délibération, rapports, présentation de projet, budget primitif, programme, correspondance.

Date

1993-2002

Cote

1993W/57

Résultat n°16

Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

1993W/67

Résultat n°17

Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

Date

2005-2007

Cote

1993W/19

Résultat n°18

Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.

Date

2005-2013

Cote

2009W/9

Résultat n°19

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.

Date

2011-2012

Cote

1993W/8

Résultat n°20

Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : procès-verbaux du conseil d'administration (CA), dossiers de présentation de projet, contrats de performance, fiche réunion, convention d'objectif, demande de labellisation, appel à propositions, études de faisabilité, synthèses, listes, plans, coupures de presse, correspondance.

Date

2004-2008

Cote

1993W/85