aménagement du territoire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.	Cote 1993W/50	Date 1990-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...
Résultat n°2	Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.	Cote 1993W/94	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...
Résultat n°3	Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.	Cote 1993W/9	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...
Résultat n°4	Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.	Cote 1993W/34	Date 2005-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...
Résultat n°5	Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.	Cote 1993W/82	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...
Résultat n°6	Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.	Cote 1993W/63	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative...
Résultat n°7	Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.	Cote 2009W/2	Date 2003-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... 2009W/1-2009W/12 Aide départementale à la reconversion industrielle,...
Résultat n°8	Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.	Cote 2009W/8	Date 1992-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... 2009W/1-2009W/12 Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération,...
Résultat n°9	Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.	Cote 1993W/26	Date 2009-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Résultat n°10	Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.	Cote 1993W/23	Date 2008-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Résultat n°11	Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.	Cote 1993W/43	Date 1988-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du...
Résultat n°12	Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossier de préparation, ordres du jour, convention, programme, correspondance. Action du fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI) : fiches de présentation des entreprises, relevé des avis, ordres du jour aides versées, rapport d'instruction. Action de l'Action collective (AC) : fiches de présentation des entreprises. Action du Développement international Aide à l'implantation légère à l'étranger : fiches de présentation des entreprises. Action du Contrat progrès hôtelier : fiches de présentation des entreprises. Action du Fonds régionales d'aide au conseil (FRAC) : fiche de présentation des entreprises, fiche projet, correspondance. Investissements matériels : fiches de présentation des entreprises. Action de l'Aide au recrutement de cadre (ARC) : fiches de présentation des entreprises. Aide à la commercialisation (ICO) : fiches de présentation des entreprises.	Cote 1993W/32	Date 2002-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Résultat n°13	Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales MOBILIS : délibérations du conseil général (CG), procès verbaux, dossiers de présentation, contrat de plan état-région, programmes, documents comptables (budgets, bilans, état des dépenses), cahier des charges, sondages, liste des participants, plans, dossiers de presse, documentation, correspondance.	Cote 1993W/92	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales...
Résultat n°14	Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.	Cote 2048W/15	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire... Réhabilitation de l'assainissement non collectif :...
Résultat n°15	Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur de l'artisanat : délibérations, procès-verbaux, conventions, études, bilan, rapports, relevés des décisions, correspondance. Commissions permanente du conseil régional de Franche-Comté et de l'assemblée plénière : délibération, rapports, présentation de projet, budget primitif, programme, correspondance.	Cote 1993W/57	Date 1993-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur...
Résultat n°16	Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.	Cote 1993W/67	Date 2003-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Fonds de développement des petites et moyennes industries...
Résultat n°17	Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.	Cote 1993W/19	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération,...
Résultat n°18	Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.	Cote 2009W/9	Date 2005-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... 2009W/1-2009W/12 Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers...
Résultat n°19	Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.	Cote 1993W/8	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie...
Résultat n°20	Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : procès-verbaux du conseil d'administration (CA), dossiers de présentation de projet, contrats de performance, fiche réunion, convention d'objectif, demande de labellisation, appel à propositions, études de faisabilité, synthèses, listes, plans, coupures de presse, correspondance.	Cote 1993W/85	Date 2004-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...

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Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.

Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.

Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.

Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.

Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.