Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2080W/5

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  3. Résultat n°3

    Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/7

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  4. Résultat n°4

    Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Date

    2014

    Cote

    2080W/1

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  5. Résultat n°5

    Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

    Date

    2012-2021

    Cote

    2080W/10

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  6. Résultat n°6

    Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Date

    2020

    Cote

    2080W/9

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  7. Résultat n°7

    Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/4

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/3

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  10. Résultat n°10

    Séance du 11/06/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/8

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séance du 11/06/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  11. Résultat n°11

    Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Date

    2018

    Cote

    2080W/6

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  12. Résultat n°12

    Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Date

    2015

    Cote

    2080W/2

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission consultative paritaire départementale. -...
    • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile