production agricole

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.	Cote 9 W 3	Date 1941-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du... Comité départemental de gestion de distribution des...
Résultat n°2	Mouvement des céréales de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.	Cote 1096 W 22	Date 1970-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales... Groupement de répartition des farines. Mouvement des céréales de consommation, de commerce...
Résultat n°3	Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.	Cote 1096 W 18	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales... Groupement de répartition des farines. Répartition des blés par la commission civile de répartition...
Résultat n°4	Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.	Cote 38 W 20-21	Date 1959-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux...
Résultat n°5	Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.	Cote 1637 W 5-6	Date 1975-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième... Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Résultat n°6	Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).	Cote 1493 W 3-4	Date 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Organisation des Associations Communales de Chasse...
Résultat n°7	Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.	Cote 38 W 18-19	Date 1944-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...
Résultat n°8	Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.	Cote 38 W 12-13	Date 1962-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.
Résultat n°9	Recettes et dépenses.	Cote 1096 W 14	Date 1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales... Groupement de répartition des farines. Recettes et dépenses.
Résultat n°10	Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.	Cote 1284 W 3	Date 1936-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1284 W - Office national interprofessionnel des céréales... Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers...
Résultat n°11	Articles éliminés.	Cote 1212 W 1-4	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole... Articles éliminés.
Résultat n°12	Cotisations assurances sociales agricoles.	Cote 1212 W 46-51	Date 1950 - 1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole... Cotisations assurances sociales agricoles.
Résultat n°13	Installations classées.	Cote 1026 W 25	Date 1940 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire... Installations classées.
Résultat n°14	Belfort, rue de la découverte, usine de la filature Koechlin, v. 1920.	Cote 89 Fi 1- 14	Date v. 1920	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, France)	Type de document Document photographique
	Contexte : 89 Fi - Fonds Eric Oswald Belfort, rue de la découverte, usine de la filature...
Résultat n°15	Accidents du travail.	Cote 1212 W 28-30	Date 1973 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole... Accidents du travail.
Résultat n°16	Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).	Cote 9 W 5	Date 1940-1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 9 W - Direction départementale de l'agriculture du... Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse...
Résultat n°17	Classification des boulangers.	Cote 1096 W 25	Date 1969-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales... Groupement de répartition des farines. Classification des boulangers.
Résultat n°18	Commissions des structures : procès verbaux.	Cote 1212 W 5-6	Date 1962 - 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1212 W - Service du travail et protection sociale agricole... Commissions des structures : procès verbaux.
Résultat n°19	Grand livre.	Cote 1096 W 1	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1096 W - Office national interprofessionnel des céréales... Groupement de répartition des farines. Grand livre.
Résultat n°20	Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.	Cote 1026 W 1	Date 1945 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1026 W - Direction des services vétérinaires du Territoire... Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des...

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Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

Mouvement des céréales de consommation, de commerce et de semence : états statistiques.

Répartition des blés par la commission civile de répartition des farines.

Cumul, mutations et ventes de terrains : procès verbaux de réunions, mutations et ventes des terrains, instructions,correspondance.

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.

Gestion de l’exploitation : procès verbaux de réunions.

Recettes et dépenses.

Registre d’inscription des collecteurs agréés ; dossiers individuels des meuniers ; statistiques départementales concernant le secteur céréalier.

Articles éliminés.

Cotisations assurances sociales agricoles.

Installations classées.

Belfort, rue de la découverte, usine de la filature Koechlin, v. 1920.

Accidents du travail.

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

Classification des boulangers.

Commissions des structures : procès verbaux.

Grand livre.

Tarifs sanitaires vétérinaires départementaux et des spécialités agricoles.