protection maternelle et infantile

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) [versement restitué au service]	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
Résultat n°2	Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.	Cote 2080W/5	Date 2016-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,...
Résultat n°3	Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.	Cote 2080W/7	Date 2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.
Résultat n°4	Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.	Cote 2080W/1	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.
Résultat n°5	Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.	Cote 2080W/10	Date 2012-2021	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels...
Résultat n°6	Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.	Cote 2080W/9	Date 2020	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.
Résultat n°7	Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.	Cote 2080W/4	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.
Résultat n°8	1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles [à consulter en salle de lecture]	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
Résultat n°9	Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.	Cote 2080W/3	Date 2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,...
Résultat n°10	Séance du 11/06/2019.	Cote 2080W/8	Date 2019	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séance du 11/06/2019.
Résultat n°11	Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.	Cote 2080W/6	Date 2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.
Résultat n°12	Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.	Cote 2080W/2	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Commission consultative paritaire départementale. -... Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

Résultats de la recherche

2002 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) [versement restitué au service]

Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

1888 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles [à consulter en salle de lecture]

Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

Séance du 11/06/2019.

Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.