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Résultat n°1

Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162

Résultat n°2

Cultures collèges : fiches de projet, contrat de cession, coordonnées des participants, bilan, questionnaires, invitation, fiche technique, carnet. 

Date

2004-2007

Cote

150 J 142

Résultat n°3

Supports de correspondance : papiers à en-tête, enveloppes, cartes postales.

Date

s.d.

Cote

150 J 35

Résultat n°4

Changement de la date du marché, 1880.

Date

-

Cote

8 M 143

Résultat n°5

Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

Date

2006-2007

Cote

1646 W 2

Résultat n°6

1910

Date

-

Cote

8 M 18

Résultat n°7

Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

Date

-

Cote

8 M 57

Résultat n°8

Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

Date

1942-1948

Cote

17 W 3

Résultat n°9

Festival « Génériq » (2008) : programmes, carte de participant, communiqués, dossier de presse, invitation.

Date

2007-2008

Cote

150 J 117

Résultat n°10

Rapports annuels et récolement.

Date

1972-1978

Cote

1104 W 38

Résultat n°11

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Date

-

Cote

1866W/1

Résultat n°12

1573 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°13

Programme de l’opéra national de Paris, saison 2001-2002.

Date

2001

Cote

150 J 146/27

Résultat n°14

Tournée aux Etats-Unis « duo Trois boléro » « trio trois », « ODIL » (2006) : communiqués, factures, contrats, attribution de subvention, dossier de presse, revue de presse.

Date

2006

Cote

150 J 80

Résultat n°15

Ballon d'Alsace, passage de la course cycliste "Tour de France", v. 1930.

Date

v. 1930

Cote

89 Fi 16-21

Résultat n°16

Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

Date

1870-1883

Cote

4 T 14

Résultat n°17

Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

Date

1964-1988

Cote

1646 W 9

Résultat n°18

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

Date

1811, 1924

Cote

3 T 14

Résultat n°19

1998-2001.

Date

-

Cote

300 Ed 2 W 13

Résultat n°20

« Trio 03 » : communiqués, programmes, factures, contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle, fiches financières, feuilles de route, dossier de presse, fiche technique.

Date

2003-2008

Cote

150 J 61