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  1. Résultat n°1

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  2. Résultat n°2

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  3. Résultat n°3

    Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1646 W 2

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Personnel.
    • Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  4. Résultat n°4

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  5. Résultat n°5

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Belfort, le château et la statue du Lion.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 104

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Belfort, le château et la statue du Lion.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement de la salle des délibérations.

    Date

    1942-1948

    Cote

    17 W 3

    • Contexte : 17 W - Agence des bâtiments de France - Territoire...
    • Entretien des monuments historiques du Territoire de...
    • Hôtel de Ville Belfort : plans des études pour l’aménagement...

    Producteur :

    Agence des bâtiments de France du Haut-Rhin. 
    Archives extraites des Archives départementales du Haut-Rhin pour rejoindre le Territoire de Belfort concerné par les documents

  8. Résultat n°8

    Rapports annuels et récolement.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1104 W 38

    • Contexte : 1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Rapports annuels et récolement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  9. Résultat n°9

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction...
    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    1573 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 1573 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  11. Résultat n°11

    Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.

    Date

    1870-1883

    Cote

    4 T 14

    • Contexte : 4 T - Affaires culturelles
    • Monuments commémoratifs
    • Monuments aux morts de la guerre 1870-1871.
  12. Résultat n°12

    Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse (1964-1988).

    Date

    1964-1988

    Cote

    1646 W 9

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Collecte et traitement des fonds.
    • Préparation et anciens répertoires.
    • Bibliothèque, presse.
    • Périodiques (1964-1983). Liste des dépôts de la presse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  13. Résultat n°13

    Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

    Date

    1811, 1924

    Cote

    3 T 14

    • Contexte : 3 T - Archives
    • Fonds des services d'archives
    • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
  14. Résultat n°14

    1998-2001.

    Cote

    300 Ed 2 W 13

    • Contexte : 300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental...
    • Procès-verbaux des réunions du bureau syndical.
    • 1998-2001.
  15. Résultat n°15

    Sport : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1518 W 7 - 1518 W 10

    • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Sport : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Le Territoire de Belfort.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 30

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Plans de Belfort.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1646 W 18

    • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
    • Plans de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

  19. Résultat n°19

    Réhabilitation du sommet.

    Date

    1992-1993

    Cote

    300 Ed 1 W 9

    • Contexte : 300 E dépôt 1 W - Syndicat mixte interdépartemental...
    • Réhabilitation du sommet.

    Producteur :

    S.M.I.B.A.(Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace)

  20. Résultat n°20

    2005, 2007-2008.

    Cote

    1840W/3

    • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...
    • Dérogations.
    • 2005, 2007-2008.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Archives départementales