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191 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).
Cote
21 Ed DD 1
 Date
1764-1777
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
  • Biens communaux : achats de terrains par la commune...
Résultat n°2

Irrigation, association syndicale dite de la Praie : statuts, convocation à l’assemblée générale, comptes de gestion.
Cote
21 Ed 6 O 5
 Date
1883-1895
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Irrigation, association syndicale dite de la Praie :...
Résultat n°3

rrigation des prés, demande de construction d’un barrage : arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 4I
 Date
1909
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • rrigation des prés, demande de construction d’un barrage :...
Résultat n°4

Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction : arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 3
 Date
1909
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction :...
Résultat n°5

Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation : décret d’expropriation, état parcellaire.
Cote
21 Ed 6 O 2
 Date
1935
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation :...
Résultat n°6

Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.
Cote
21 Ed 6 O 1
 Date
1829-1932
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 6 O  Navigation et régime des eaux
  • Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
Résultat n°7

Gravière communale : adjudication.
Cote
21 Ed 5 O 1
 Date
1886-1903
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 5 O  Mines et carrières
  • Gravière communale : adjudication.
Résultat n°8

Vaccinations : listes nominatives.
Cote
21 Ed 5 J 3
 Date
1893-1952
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Vaccinations : listes nominatives.
Résultat n°9

Règlement sanitaire départemental.
Cote
21 Ed 5 J 2
 Date
1947
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Règlement sanitaire départemental.
Résultat n°10

Mesures de protection à prendre contre le choléra.
Cote
21 Ed 5 J 1
 Date
s.d.
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J  Police, justice, hygiène
  • 5 J  Hygiène, santé
  • Mesures de protection à prendre contre le choléra.
Résultat n°11

Acquisition d’une pompe à incendie.
Cote
21 Ed 5 H 1
 Date
1895-1897
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H  Pompiers
  • Acquisition d’une pompe à incendie.
Résultat n°12

Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes d’autres communes, jugements, publications de mariages.
Cote
21 Ed 5 E 1
 Date
1836-1900
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E  Etat civil
  • Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes...
Résultat n°13

Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
Cote
21 Ed 4 Q 6*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide médicale gratuite.
  • Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
Résultat n°14

Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
Cote
21 Ed 4 Q 5*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Aide médicale gratuite.
  • Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
Résultat n°15

Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide médicale.
Cote
21 Ed 4 Q 4
 Date
1920-1935
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide...
Résultat n°16

Allocation temporaire aux vieux français : notifications de la commission cantonale.
Cote
21 Ed 4 Q 3
 Date
1949-1950
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Allocation temporaire aux vieux français : notifications...
Résultat n°17

Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes annuelles, liste des retraités.
Cote
21 Ed 4 Q 2
 Date
1910-1921
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes...
Résultat n°18

Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants droit et des nourrices.
Cote
21 Ed 4 Q 1
 Date
1884
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q   Assistance et prévoyance
  • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
Résultat n°19

Etats des mandats payés.
Cote
21 Ed 4 L 2
 Date
1948-1951
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 4 L  Dépenses
  • Etats des mandats payés.
Résultat n°20

Somme due par la commune à un particulier.
Cote
21 Ed 4 L 1
 Date
1871
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 4 L  Dépenses
  • Somme due par la commune à un particulier.
Résultat n°21

Dommages de guerre : déclarations des dommages, états des indemnités.
Cote
21 Ed 4 H 9
 Date
1944-1956
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Dommages de guerre : déclarations des dommages, états...
Résultat n°22

Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance avec la maison du prisonnier de Belfort.
Cote
21 Ed 4 H 8
 Date
1940-1943
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance...
Résultat n°23

Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs français en Allemagne : instructions.
Cote
21 Ed 4 H 7
 Date
1944
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs...
Résultat n°24

Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité militaire (1924) et sur la police de la circulation en temps de guerre (1937).
Cote
21 Ed 4 H 6
 Date
1924-1937
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité...
Résultat n°25

Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat, 1941-1947.
Cote
21 Ed 4 H 5*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Ravitaillement.
  • Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat,...
Résultat n°26

Textile : instructions, cartes, listes nominatives, 1941-1947.
Cote
21 Ed 4 H 4*
 Date- Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Ravitaillement.
  • Textile : instructions, cartes, listes nominatives,...
Résultat n°27

Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement d’indemnités, états des réquisitions.
Cote
21 Ed 4 H 3
 Date
1940-1946
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont...
Résultat n°28

Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités dues aux habitants.
Cote
21 Ed 4 H 2
 Date
1939-1941
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités...
Résultat n°29

Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes, circulation, ravitaillement : instructions, correspondance.
Cote
21 Ed 4 H 1
 Date
1914-1918
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes,...
Résultat n°30

Création et transformation des foires de Foussemagne (1872) et de Morvillars (1880).
Cote
21 Ed 4 F 1
 Date
1872, 1880
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
  • Création et transformation des foires de Foussemagne...
Résultat n°31

Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.
Cote
21 Ed 4 E 1*
 Date
1863-1872
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès, Table décennale

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E  Etat civil
  • Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.
Résultat n°32

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions, statistiques.
Cote
21 Ed 3 R 1
 Date
1959
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 3 R  Sport
  • Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions,...
Résultat n°33

Distribution d’énergie électrique : correspondance, cahier des charges, autorisation de circulation de courant.
Cote
21 Ed 3 O 1
 Date
1920-1949
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O  Services techniques et travaux
  • 3 O   Distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
  • Distribution d’énergie électrique : correspondance,...
Résultat n°34

Pêche : adjudication des droits.
Cote
21 Ed 3 N 1
 Date
1896, 1899
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 3 N  Exploitation des eaux par la commune
  • Pêche : adjudication des droits.
Résultat n°35

Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.
Cote
21 Ed 3 L 2
 Date
1869-1870
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 3 L  Recettes
  • Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.
Résultat n°36

Fête patronale : adjudication des droits.
Cote
21 Ed 3 L 1
 Date
1852-1858, 1909
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L  Finances communales
  • 3 L  Recettes
  • Fête patronale : adjudication des droits.
Résultat n°37

Garde nationale : contrôle général.
Cote
21 Ed 3 H 1
 Date
1840
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Garde nationale : contrôle général.
Résultat n°38

Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores : marché de gré à gré.
Cote
21 Ed 3 F 6
 Date
1900
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F  Agriculture et météorologie
  • Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores :...
Résultat n°39

Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.
Cote
21 Ed 3 F 5
 Date
1874-1891
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F  Agriculture et météorologie
  • Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.
Résultat n°40

Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, état des sommes à verser.
Cote
21 Ed 3 F 4
 Date
1923
 Lieu
Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F  Agriculture et météorologie
  • Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre...