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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).

    Date

    1764-1777

    Cote

    21 Ed DD 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Biens communaux : achats de terrains par la commune...
  2. Résultat n°2

    Irrigation, association syndicale dite de la Praie : statuts, convocation à l’assemblée générale, comptes de gestion.

    Date

    1883-1895

    Cote

    21 Ed 6 O 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Irrigation, association syndicale dite de la Praie :...
  3. Résultat n°3

    rrigation des prés, demande de construction d’un barrage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 4I

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • rrigation des prés, demande de construction d’un barrage :...
  4. Résultat n°4

    Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction :...
  5. Résultat n°5

    Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation : décret d’expropriation, état parcellaire.

    Date

    1935

    Cote

    21 Ed 6 O 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation :...
  6. Résultat n°6

    Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

    Date

    1829-1932

    Cote

    21 Ed 6 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
  7. Résultat n°7

    Gravière communale : adjudication.

    Date

    1886-1903

    Cote

    21 Ed 5 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 5 O  Mines et carrières
    • Gravière communale : adjudication.
  8. Résultat n°8

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1893-1952

    Cote

    21 Ed 5 J 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Vaccinations : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Règlement sanitaire départemental.

    Date

    1947

    Cote

    21 Ed 5 J 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Règlement sanitaire départemental.
  10. Résultat n°10

    Mesures de protection à prendre contre le choléra.

    Date

    s.d.

    Cote

    21 Ed 5 J 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Mesures de protection à prendre contre le choléra.
  11. Résultat n°11

    Acquisition d’une pompe à incendie.

    Date

    1895-1897

    Cote

    21 Ed 5 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H  Pompiers
    • Acquisition d’une pompe à incendie.
  12. Résultat n°12

    Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes d’autres communes, jugements, publications de mariages.

    Date

    1836-1900

    Cote

    21 Ed 5 E 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes...
  13. Résultat n°13

    Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.

    Cote

    21 Ed 4 Q 6*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
  14. Résultat n°14

    Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.

    Cote

    21 Ed 4 Q 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
  15. Résultat n°15

    Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide médicale.

    Date

    1920-1935

    Cote

    21 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide...
  16. Résultat n°16

    Allocation temporaire aux vieux français : notifications de la commission cantonale.

    Date

    1949-1950

    Cote

    21 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocation temporaire aux vieux français : notifications...
  17. Résultat n°17

    Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes annuelles, liste des retraités.

    Date

    1910-1921

    Cote

    21 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes...
  18. Résultat n°18

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants droit et des nourrices.

    Date

    1884

    Cote

    21 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  19. Résultat n°19

    Etats des mandats payés.

    Date

    1948-1951

    Cote

    21 Ed 4 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Etats des mandats payés.
  20. Résultat n°20

    Somme due par la commune à un particulier.

    Date

    1871

    Cote

    21 Ed 4 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Somme due par la commune à un particulier.
  21. Résultat n°21

    Dommages de guerre : déclarations des dommages, états des indemnités.

    Date

    1944-1956

    Cote

    21 Ed 4 H 9

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre : déclarations des dommages, états...
  22. Résultat n°22

    Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance avec la maison du prisonnier de Belfort.

    Date

    1940-1943

    Cote

    21 Ed 4 H 8

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance...
  23. Résultat n°23

    Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs français en Allemagne : instructions.

    Date

    1944

    Cote

    21 Ed 4 H 7

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs...
  24. Résultat n°24

    Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité militaire (1924) et sur la police de la circulation en temps de guerre (1937).

    Date

    1924-1937

    Cote

    21 Ed 4 H 6

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité...
  25. Résultat n°25

    Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat, 1941-1947.

    Cote

    21 Ed 4 H 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Ravitaillement.
    • Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat,...
  26. Résultat n°26

    Textile : instructions, cartes, listes nominatives, 1941-1947.

    Cote

    21 Ed 4 H 4*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Ravitaillement.
    • Textile : instructions, cartes, listes nominatives,...
  27. Résultat n°27

    Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement d’indemnités, états des réquisitions.

    Date

    1940-1946

    Cote

    21 Ed 4 H 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont...
  28. Résultat n°28

    Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités dues aux habitants.

    Date

    1939-1941

    Cote

    21 Ed 4 H 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités...
  29. Résultat n°29

    Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes, circulation, ravitaillement : instructions, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    21 Ed 4 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes,...
  30. Résultat n°30

    Création et transformation des foires de Foussemagne (1872) et de Morvillars (1880).

    Date

    1872, 1880

    Cote

    21 Ed 4 F 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
    • Création et transformation des foires de Foussemagne...
  31. Résultat n°31

    Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    21 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions, statistiques.

    Date

    1959

    Cote

    21 Ed 3 R 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 3 R  Sport
    • Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions,...
  33. Résultat n°33

    Distribution d’énergie électrique : correspondance, cahier des charges, autorisation de circulation de courant.

    Date

    1920-1949

    Cote

    21 Ed 3 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 3 O   Distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
    • Distribution d’énergie électrique : correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Pêche : adjudication des droits.

    Date

    1896, 1899

    Cote

    21 Ed 3 N 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 3 N  Exploitation des eaux par la commune
    • Pêche : adjudication des droits.
  35. Résultat n°35

    Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.

    Date

    1869-1870

    Cote

    21 Ed 3 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 3 L  Recettes
    • Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.
  36. Résultat n°36

    Fête patronale : adjudication des droits.

    Date

    1852-1858, 1909

    Cote

    21 Ed 3 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 3 L  Recettes
    • Fête patronale : adjudication des droits.
  37. Résultat n°37

    Garde nationale : contrôle général.

    Date

    1840

    Cote

    21 Ed 3 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : contrôle général.
  38. Résultat n°38

    Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores : marché de gré à gré.

    Date

    1900

    Cote

    21 Ed 3 F 6

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores :...
  39. Résultat n°39

    Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1874-1891

    Cote

    21 Ed 3 F 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.
  40. Résultat n°40

    Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, état des sommes à verser.

    Date

    1923

    Cote

    21 Ed 3 F 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre...