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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).

    Cote

    43 Ed 2 J 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police des étrangers.
    • Récépissé des cartes de séjour (1964-1980, 1978-1983).
  2. Résultat n°2

    Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).

    Cote

    43 Ed 2 J 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police des étrangers.
    • Registre des cartes d'identité d'étrangers (1945-1982).
  3. Résultat n°3

    Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed GG 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
  4. Résultat n°4

    Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).

    Cote

    43 Ed 1 G 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Tableaux récapitulatifs (1891-1908, 1951-1981).
  5. Résultat n°5

    Décret concernant des fabriques.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed GG 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Décret concernant des fabriques.
  6. Résultat n°6

    Statistique : dénombrement de la population.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed 1 F 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Statistique : dénombrement de la population.
  7. Résultat n°7

    Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).

    Cote

    43 Ed 1 G 13

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Tableaux des anciennes contributions directes (1944-1949).
  8. Résultat n°8

    Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).

    Cote

    43 Ed 1 G 14

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes.
    • Registre des demandes de dégrèvement (1907-1925).
  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed 1 G 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.
  10. Résultat n°10

    Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.

    Date

    1956-1970

    Cote

    43 Ed 2 J 3

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d'inscription des demandes de carte d'identité.
  11. Résultat n°11

    Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).

    Cote

    43 Ed 4 H 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
  12. Résultat n°12

    Etats nominatifs des réquisitions (1941).

    Cote

    43 Ed 4 H 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Etats nominatifs des réquisitions (1941).
  13. Résultat n°13

    Tombes de soldats américains : enquête (1946).

    Cote

    43 Ed 4 H 13

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Tombes de soldats américains : enquête (1946).
  14. Résultat n°14

    Organisation de la défense passive : instructions, liste de personnes désignées (1944).

    Cote

    43 Ed 4 H 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Organisation de la défense passive : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Avis concernant la réquisition pour la popotes des officiers (1939).

    Cote

    43 Ed 4 H 8

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Avis concernant la réquisition pour la popotes des...
  16. Résultat n°16

    Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).

    Cote

    43 Ed 4 H 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Recherche d'engins explosifs : correspondance (1945-1965).
  17. Résultat n°17

    Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances, listes de réquisitionnés, décisions administratives (1941-1961).

    Cote

    43 Ed 4 H 10

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions et dommages de guerre (1939-1945).
    • Dossiers de dédommagements : états de dépense, correspondances,...
  18. Résultat n°18

    Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires, assurances, mise à disposition d'un commando, rémunérations (1946-1946).

    Cote

    43 Ed 4 H 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Emploi de prisonniers de guerre allemands : circulaires,...
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .

    Date

    1809-1961

    Cote

    43 Ed 1 O 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux : état général de tous les chemins...
  20. Résultat n°20

    Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.

    Date

    1960

    Cote

    43 Ed 1 G 18

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes de prestations : cahier d'enregistrement, correspondance.