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129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°2

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°3

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8

Résultat n°4

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77

Résultat n°5

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

Date

An IX-1898

Cote

4 N 28

Résultat n°6

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Date

An IX-1879

Cote

4 N 79

Résultat n°7

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°8

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°9

Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

Date

1935-1940

Cote

4 N 57

Résultat n°10

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°11

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

Date

1871-1940

Cote

4 N 110

Résultat n°12

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88

Résultat n°13

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°14

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°15

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46

Résultat n°16

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105

Résultat n°17

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°18

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

Date

1867-1939

Cote

4 N 1

Résultat n°19

Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

Date

1905-1939

Cote

4 N 48

Résultat n°20

Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.

Date

1906-1939

Cote

4 N 59