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129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  2. Résultat n°2

     1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    •  1938-1960
  3. Résultat n°3

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  4. Résultat n°4

    Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

    Date

    An XIII - 1939

    Cote

    4 N 77

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
  5. Résultat n°5

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  6. Résultat n°6

    Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

    Date

    An IX-1879

    Cote

    4 N 79

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
  7. Résultat n°7

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  8. Résultat n°8

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  9. Résultat n°9

    Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

    Date

    1935-1940

    Cote

    4 N 57

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
  10. Résultat n°10

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  11. Résultat n°11

    Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

    Date

    1871-1940

    Cote

    4 N 110

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
  12. Résultat n°12

    Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

    Date

    1899-1940

    Cote

    4 N 88

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
  13. Résultat n°13

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  14. Résultat n°14

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  15. Résultat n°15

    Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    4 N 46

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
  16. Résultat n°16

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  17. Résultat n°17

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  18. Résultat n°18

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  19. Résultat n°19

    Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

    Date

    1905-1939

    Cote

    4 N 48

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports,...
  20. Résultat n°20

    Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.

    Date

    1906-1939

    Cote

    4 N 59

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.