Filtrer les résultats
Multimédias
  • 71
Nom de l'inventaire
  • 55
  • 16
Lieux
  • 71
  • 71
Période
  • 31
  • 49
Sujets
  • 71
  • 71
  • 71
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 71
  • 71
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 2

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 3

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 4

    Septembre 1909-décembre 1925

    Date

    Septembre 1909-décembre 1925

    Cote

    5 U 9

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Septembre 1909-décembre 1925
  • 5

    Enregistrement des litiges

    Date

    1899-1925

    Cote

    5 U 8-9

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 6

    Janvier 1899-septembre 1909

    Date

    Janvier 1899-septembre 1909

    Cote

    5 U 8

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges
    • Registres des litiges : comptes rendus.
    • Janvier 1899-septembre 1909
  • 7

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  • 8

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 9

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  • 10

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  • 11

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  • 12

    Jugements

    Date

    1910-1937

    Cote

    5 U 53-55

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 13

    Janvier 1910-janvier 1924

    Date

    Janvier 1910-janvier 1924

    Cote

    5 U 53

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1910-janvier 1924
  • 14

    novembre 1937-mars 1948

    Date

    novembre 1937-mars 1948

    Cote

    5 U 52

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • novembre 1937-mars 1948
  • 15

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  • 16

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1936-1948

    Cote

    5 U 50-52

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section commerciale
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  • 17

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  • 18

    Conventions collectives.

    Date

    1936-1938

    Cote

    5 U 5

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions
    • Conventions collectives.
  • 19

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  • 20

    Janvier 1937-mars 1938

    Date

    Janvier 1937-mars 1938

    Cote

    5 U 48

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1937-mars 1938