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Résultats de la recherche

  • 1

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  • 2

    Généralités

    Date

    1806-1860

    Cote

    2 Q 7-11

    • Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

    • Domaine (période postérieure à la Révolution française)
    • Amortissement des dettes des commune
    • Généralités

    Producteur :

    Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  • 4

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  • 5

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  • 6

    Bureau de Delle

    Date

    1808-1826

    Cote

    2 Q 16-21

    • Contexte : Domaines, enregistrement, hypothèques

    • Domaine (période postérieure à la Révolution française)
    • Amortissement des dettes des commune
    • Bureau de Delle

    Producteur :

    Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 7

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  • 8

    Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

    Date

    1809-1818

    Cote

    2 Q 18

    • Contexte : Sous-série 2 Q - Domaine - Epoque postérieure à la...

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
  • 9

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 10

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 11

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 12

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 13

    Vétrigne

    Cote

    1858W/1342-1858W/1349

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 14

    Rougegoutte

    Cote

    1858W/1151-1858W/1162

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 15

    Boron

    Cote

    1858W/208-1858W/227

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Boron

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 16

    Florimont

    Cote

    1858W/625-1858W/652

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Florimont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 17

    Saint-Dizier-l'Evêque

    Cote

    1858W/1193-1858W/1204

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Saint-Dizier-l'Evêque

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 18

    Frais

    Cote

    1858W/698-1858W/706

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Frais

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 19

    Etueffont

    Cote

    1858W/556-1858W/563

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Etueffont

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  • 20

    Bethonvilliers

    Cote

    1858W/201-1858W/207

    • Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre