Filtrer les résultats
Multimédias
  • 564
Nom de l'inventaire
  • 564
Lieux
  • 564
Période
  • 98
  • 323
  • 171
Sujets
  • 564
  • 564
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 564
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

564 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tables (NAD-ZWO).
Cote
1 K 1/4
 Date
1789-1814
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Tables (NAD-ZWO).
Résultat n°2

7 août- 5 novembre 1790
Cote
1 K 3/3
 Date
7 août- 5 novembre 1790
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Collection factice de textes réglementaires
  • 7 août- 5 novembre 1790
Résultat n°3

Décrets n°2582-2624, partie principale.
Cote
1 K 1/395
 Date
Janvier-juin 1905
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°2582-2624, partie principale.
Résultat n°4

Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/277
 Date
Janvier-juin 1878
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.
Résultat n°5

Décrets n°2940-3001, partie principale.
Cote
1 K 1/410
 Date
Juillet-décembre 1908
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°2940-3001, partie principale.
Résultat n°6

Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/341
 Date
Juillet-décembre 1893
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.
Résultat n°7

Décrets.
Cote
1 K 1/18
 Date
Février 1791
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°8

Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/312
 Date
Janvier-juin 1886
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.
Résultat n°9

Décrets n°648-693, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/260
 Date
Janvier-juin 1874
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°648-693, partie supplémentaire.
Résultat n°10

Août-octobre 1793
Cote
1 K 3/21
 Date
Août-octobre 1793
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Collection factice de textes réglementaires
  • Août-octobre 1793
Résultat n°11

Décrets.
Cote
1 K 1/21
 Date
Mai 1791
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°12

Bulletin annoté des lois et décrets.
Cote
1 K 1/352
 Date
1895-1896
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Bulletin annoté des lois et décrets.
Résultat n°13

Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/426
 Date
Janvier-juin 1910
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.
Résultat n°14

Décrets n°676-706, partie principale.
Cote
1 K 1/292
 Date
Janvier-juin 1882
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°676-706, partie principale.
Résultat n°15

Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/473
 Date
Juillet-décembre 1918
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.
Résultat n°16

Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/339
 Date
Janvier-juin 1893
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.
Résultat n°17

Tables de la partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/258
 Date
1864-1873
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Tables de la partie supplémentaire.
Résultat n°18

Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/469
 Date
Juillet-décembre 1917
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.
Résultat n°19

Décrets n°600-647, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/255
 Date
Juillet-décembre 1873
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°600-647, partie supplémentaire.
Résultat n°20

Décrets.
Cote
1 K 1/10
 Date
Août 1790
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets.
Résultat n°21

Décrets n°98-121, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/233
 Date
Janvier-juin 1872
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°98-121, partie supplémentaire.
Résultat n°22

Décrets n°69-121, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/232
 Date
Janvier-juin 1872
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°69-121, partie supplémentaire.
Résultat n°23

Tables (COM-EXT).
Cote
1 K 1/2
 Date
1789-1814
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Tables (COM-EXT).
Résultat n°24

Décrets n°131-156.
Cote
1 K 1/57
 Date
Germinal-prairial an III
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°131-156.
Résultat n°25

Décrets n°1-55.
Cote
1 K 1/109
 Date
Juin-décembre 1815
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1-55.
Résultat n°26

Décrets n°1383-1414, partie principale.
Cote
1 K 1/330
 Date
Janvier-juin 1891
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1383-1414, partie principale.
Résultat n°27

Décrets n°136-173.
Cote
1 K 1/133
 Date
Janvier-juin 1827
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°136-173.
Résultat n°28

Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/407
 Date
Juillet-décembre 1907
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.
Résultat n°29

Décrets n°650-679.
Cote
1 K 1/126
 Date
Janvier-juin 1824
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°650-679.
Résultat n°30

Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/439
 Date
Juillet-décembre 1911
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.
Résultat n°31

Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.
Cote
1 K 1/477
 Date
Janvier-juin 1919
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.
Résultat n°32

Décrets n°1415-1443.
Cote
1 K 1/179
 Date
Août-décembre 1847
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1415-1443.
Résultat n°33

Décrets n°1402-1454.
Cote
1 K 1/219
 Date
Juillet-décembre 1866
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1402-1454.
Résultat n°34

Décrets n°193-216, partie principale.
Cote
1 K 1/466
 Date
1917
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°193-216, partie principale.
Résultat n°35

Décrets n°71-100.
Cote
1 K 1/131
 Date
Janvier-juin 1826
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°71-100.
Résultat n°36

Décrets n°309-331, partie principale.
Cote
1 K 1/270
 Date
Juillet-décembre 1876
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°309-331, partie principale.
Résultat n°37

Décrets n°1181-1217, partie principale.
Cote
1 K 1/320
 Date
Juillet-décembre 1888
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°1181-1217, partie principale.
Résultat n°38

3 septembre-18 décembre 1791
Cote
1 K 3/9
 Date
3 septembre-18 décembre 1791
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Collection factice de textes réglementaires
  • 3 septembre-18 décembre 1791
Résultat n°39

Décrets n°145-168, partie principale.
Cote
1 K 1/460
 Date
1915
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°145-168, partie principale.
Résultat n°40

Décrets n°754-779, partie principale.
Cote
1 K 1/296
 Date
Janvier-juin 1883
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

  • Bulletin des lois
  • Décrets n°754-779, partie principale.