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672 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château : instructions, délibérations, statistiques.
Cote
4U3/1
 Date
1895-1897
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château...
Résultat n°2

Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935), Emile Bernard (1940-1946), Alfred Bouvier (1906-1920), Joseph Bugnard (1895-1897), Pierre Chrétien (1919-1920), François Feltin (1801), François Grisez (1855), Alfred Hosotte (1928), Jules Lavezzari (1867), René Michaud (1949-1950), François Steiger (1930-1935), Joseph Steiger (1892-1920), Mathias Tritter (1926-1928).
Cote
4U3/2
 Date
1801-1946
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935),...
Résultat n°3

Greffier : Marie-Louis Chenal.
Cote
4U3/3
 Date
1932-1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Greffier : Marie-Louis Chenal.
Résultat n°4

Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884), Henri Lhomme (1904), François-Alfred Rossé (1919-1920).
Cote
4U3/4
 Date
1884-1920
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884),...
Résultat n°5

1825-1833
Cote
4U3/5
 Date
1825-1833
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1825-1833
Résultat n°6

1855-1898
Cote
4U3/6
 Date
1855-1898
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1855-1898
Résultat n°7

1899-1908
Cote
4U3/7
 Date
1899-1908
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1899-1908
Résultat n°8

1909-1929
Cote
4U3/8
 Date
1909-1929
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1909-1929
Résultat n°9

1899-1908
Cote
4U3/9
 Date
1899-1908
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
  • 1899-1908
Résultat n°10

1909-1925
Cote
4U3/10
 Date
1909-1925
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
  • 1909-1925
Résultat n°11

Actes de dépôt, statuts.
Cote
4U3/11
 Date
1913-1936
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Actes de dépôt, statuts.
Résultat n°12

1861-1871
Cote
4U3/12
 Date
1861-1871
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1861-1871
Résultat n°13

1871-1877
Cote
4U3/13
 Date
1871-1877
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1871-1877
Résultat n°14

1871-1897
Cote
4U3/14
 Date
1871-1897
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1871-1897
Résultat n°15

1900-1912
Cote
4U3/15
 Date
1900-1912
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1900-1912
Résultat n°16

Elèves en pharmacie : registre d'inscription.
Cote
4U3/16
 Date
1899-1901
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Elèves en pharmacie : registre d'inscription.
Résultat n°17

1889-1902
Cote
4U3/18
 Date
1889-1902
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Ventes mobilières
  • Procès verbaux des ventes.
  • 1889-1902
Résultat n°18

1903-1932
Cote
4U3/19
 Date
1903-1932
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Ventes mobilières
  • Procès verbaux des ventes.
  • 1903-1932
Résultat n°19

1791-1893
Cote
4U3/20
 Date
1791-1893
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Répertoires des actes.
  • 1791-1893
Résultat n°20

1895-1937
Cote
4U3/21
 Date
1895-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Répertoires des actes.
  • 1895-1937
Résultat n°21

1791
Cote
4U3/22
 Date
1791
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1791
Résultat n°22

1792
Cote
4U3/23
 Date
1792
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1792
Résultat n°23

1793-1794
Cote
4U3/24
 Date
1793-1794
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1793-1794
Résultat n°24

an III
Cote
4U3/25
 Date
an III
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an III
Résultat n°25

an IV
Cote
4U3/26
 Date
an IV
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an IV
Résultat n°26

an V
Cote
4U3/27
 Date
an V
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an V
Résultat n°27

an VI
Cote
4U3/28
 Date
an VI
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an VI
Résultat n°28

an VII
Cote
4U3/29
 Date
an VII
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an VII
Résultat n°29

an VIII
Cote
4U3/30
 Date
an VIII
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an VIII
Résultat n°30

an IX
Cote
4U3/31
 Date
an IX
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an IX
Résultat n°31

an X
Cote
4U3/32
 Date
an X
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an X
Résultat n°32

an XI
Cote
4U3/33
 Date
an XI
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an XI
Résultat n°33

an XII
Cote
4U3/34
 Date
an XII
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an XII
Résultat n°34

an XIII
Cote
4U3/35
 Date
an XIII
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • an XIII
Résultat n°35

1805-1806
Cote
4U3/36
 Date
1805-1806
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1805-1806
Résultat n°36

1807
Cote
4U3/37
 Date
1807
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1807
Résultat n°37

1808
Cote
4U3/38
 Date
1808
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1808
Résultat n°38

1809
Cote
4U3/39
 Date
1809
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1809
Résultat n°39

1810
Cote
4U3/40
 Date
1810
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1810
Résultat n°40

1811
Cote
4U3/41
 Date
1811
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1811