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672 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1870-1972
Cote
4U3/339
 Date
1870-1972
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Minutes de jugements.
  • 1870-1972
Résultat n°2

1959
Cote
4U3/426
 Date
1959
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Minutes de jugements.
  • 1959
Résultat n°3

Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale des dommages de guerre.
Cote
4U3/187
 Date
[s.d.]
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Commissions diverses
  • Dommages de guerre, commission cantonale
  • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
  • Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale...
Résultat n°4

4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921
Cote- Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Commissions diverses
  • Dommages de guerre, commission cantonale
  • 4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921
Résultat n°5

Registre d'inscription.
Cote
4U3/206
 Date
1958-1959
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Créances-dettes
  • Organismes de crédits agricoles : warrants
  • Registre d'inscription.
Résultat n°6

1959
Cote
4U3/183
 Date
1959
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1959
Résultat n°7

Cahier d'enregistrement des décisions et des procès verbaux de conciliation.
Cote
4U3/186
 Date
[s.d.]
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Commissions diverses
  • Dommages de guerre, commission cantonale
  • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
  • Cahier d'enregistrement des décisions et des procès...
Résultat n°8

1958
Cote
4U3/257
 Date
1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Plumitifs d'audiences.
  • 1958
Résultat n°9

1958
Cote
4U3/672
 Date
1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Tribunal de simple police
  • Jugements
  • Minutes.
  • 1958
Résultat n°10

Greffier : Marie-Louis Chenal.
Cote
4U3/3
 Date
1932-1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Greffier : Marie-Louis Chenal.
Résultat n°11

1801, 1807
Cote
4U3/529
 Date
1801, 1807
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Tribunal de simple police
  • Jugements
  • Minutes.
  • 1801, 1807
Résultat n°12

1953-1958
Cote
4U3/507
 Date
1953-1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Tribunal de simple police
  • Enregistrement des avertissements et procès verbaux
  • Inscription des procès verbaux.1879-1958
  • 1953-1958
Résultat n°13

1958
Cote
4U3/182
 Date
1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1958
Résultat n°14

1958
Cote
4U3/425
 Date
1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Minutes de jugements.
  • 1958
Résultat n°15

1957
Cote
4U3/671
 Date
1957
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Tribunal de simple police
  • Jugements
  • Minutes.
  • 1957
Résultat n°16

1957
Cote
4U3/424
 Date
1957
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Minutes de jugements.
  • 1957
Résultat n°17

1955-1957
Cote
4U3/256
 Date
1955-1957
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Plumitifs d'audiences.
  • 1955-1957
Résultat n°18

1956-1957
Cote
4U3/264
 Date
1956-1957
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Procédures
  • Plumitifs
  • Registres des avertissements.
  • 1956-1957
Résultat n°19

1957
Cote
4U3/181
 Date
1957
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Actes
  • 1957
Résultat n°20

1950-1956
Cote
4U3/517
 Date
1950-1956
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Tribunal de simple police
  • Jugements
  • Répertoires.
  • 1950-1956