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672 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château : instructions, délibérations, statistiques.
Cote
4U3/1
 Date
1895-1897
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Organisation et tenue des audiences foraines à Rougemont-le-Château...
Résultat n°2

Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935), Emile Bernard (1940-1946), Alfred Bouvier (1906-1920), Joseph Bugnard (1895-1897), Pierre Chrétien (1919-1920), François Feltin (1801), François Grisez (1855), Alfred Hosotte (1928), Jules Lavezzari (1867), René Michaud (1949-1950), François Steiger (1930-1935), Joseph Steiger (1892-1920), Mathias Tritter (1926-1928).
Cote
4U3/2
 Date
1801-1946
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Juges de paix et suppléants : Yves Ackermann (1931-1935),...
Résultat n°3

Greffier : Marie-Louis Chenal.
Cote
4U3/3
 Date
1932-1958
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Greffier : Marie-Louis Chenal.
Résultat n°4

Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884), Henri Lhomme (1904), François-Alfred Rossé (1919-1920).
Cote
4U3/4
 Date
1884-1920
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Personnel, dossiers individuels.
  • Officiers du Ministère Public : Jules Baros (1884),...
Résultat n°5

1825-1833
Cote
4U3/5
 Date
1825-1833
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1825-1833
Résultat n°6

1855-1898
Cote
4U3/6
 Date
1855-1898
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1855-1898
Résultat n°7

1899-1908
Cote
4U3/7
 Date
1899-1908
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1899-1908
Résultat n°8

1909-1929
Cote
4U3/8
 Date
1909-1929
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Déboursés et émoluments perçus.
  • 1909-1929
Résultat n°9

1899-1908
Cote
4U3/9
 Date
1899-1908
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
  • 1899-1908
Résultat n°10

1909-1925
Cote
4U3/10
 Date
1909-1925
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Généralités
  • Comptabilité du greffier.
  • Allocations perçues pour légalisation de signatures.
  • 1909-1925
Résultat n°11

Actes de dépôt, statuts.
Cote
4U3/11
 Date
1913-1936
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Actes de dépôt, statuts.
Résultat n°12

1861-1871
Cote
4U3/12
 Date
1861-1871
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1861-1871
Résultat n°13

1871-1877
Cote
4U3/13
 Date
1871-1877
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1871-1877
Résultat n°14

1871-1897
Cote
4U3/14
 Date
1871-1897
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1871-1897
Résultat n°15

1900-1912
Cote
4U3/15
 Date
1900-1912
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signatures et parafes des notaires et d'officiers...
  • 1900-1912
Résultat n°16

Elèves en pharmacie : registre d'inscription.
Cote
4U3/16
 Date
1899-1901
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Elèves en pharmacie : registre d'inscription.
Résultat n°17

1889-1902
Cote
4U3/18
 Date
1889-1902
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Ventes mobilières
  • Procès verbaux des ventes.
  • 1889-1902
Résultat n°18

1903-1932
Cote
4U3/19
 Date
1903-1932
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Ventes mobilières
  • Procès verbaux des ventes.
  • 1903-1932
Résultat n°19

1791-1893
Cote
4U3/20
 Date
1791-1893
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Répertoires des actes.
  • 1791-1893
Résultat n°20

1895-1937
Cote
4U3/21
 Date
1895-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix de Fontaine

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes extra-judiciaires
  • Répertoires des actes.
  • 1895-1937